Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED

Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED pour les déchèteries du Coeur d'Ostrevent et de la Porte du Hainaut Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED Prestations d'entretien des …

CPV: 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes
Lugar de ejecución:
Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Organismo adjudicador:
SIAVED
Número de premio:
M24030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIAVED
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Description : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Identifiant de la procédure : 457a262d-e618-4aa6-b1bd-23010e6c9607
Avis précédent : 665b5979-de62-4e7b-a267-b80aeab53271-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'entretiens des espaces verts du SIAVED
Description : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED pour les déchèteries du Coeur d'Ostrevent et de la Porte du Hainaut
Identifiant interne : M24030

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 890 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La note financière sur 40 points est calculée pour chaque candidat selon la formule suivante : Note financière du candidat = 40 * (offre la moins élevée/offre du candidat)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans le cadre de réponse du mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du Tribunal Administratif compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui exécute le paiement : SIAVED

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED pour les déchèteries du Pays Solesmois et du Caudresis-Catésis
Description : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Identifiant interne : M24031

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La note financière sur 40 points est calculée pour chaque candidat selon la formule suivante : Note financière du candidat = 40 * (offre la moins élevée/offre du candidat)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans le cadre de réponse du mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du Tribunal Administratif compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui exécute le paiement : SIAVED

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED pour les déchèteries de Valenciennes Métropole
Description : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Identifiant interne : M24032

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La note financière sur 40 points est calculée pour chaque candidat selon la formule suivante : Note financière du candidat = 40 * (offre la moins élevée/offre du candidat)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans le cadre de réponse du mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du Tribunal Administratif compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui exécute le paiement : SIAVED

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations d'entretiens des espaces verts du SIAVED pour les déchèteries du Pays de Mormal
Description : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Identifiant interne : M24033

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La note financière sur 40 points est calculée pour chaque candidat selon la formule suivante : Note financière du candidat = 40 * (offre la moins élevée/offre du candidat)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans le cadre de réponse du mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du Tribunal Administratif compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations d'entretiens des espaces verts du SIAVED pour les déchèteries de Maubeuge Val de Sambre
Description : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Identifiant interne : M24034

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La note financière sur 40 points est calculée pour chaque candidat selon la formule suivante : Note financière du candidat = 40 * (offre la moins élevée/offre du candidat)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans le cadre de réponse du mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du Tribunal Administratif compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui exécute le paiement : SIAVED

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Prestations d'entretiens des espaces verts du SIAVED pour le jardin pédagogique
Description : Prestations d'entretien des espaces verts du SIAVED
Identifiant interne : M24035

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La note financière sur 40 points est calculée pour chaque candidat selon la formule suivante : Note financière du candidat = 40 * (offre la moins élevée/offre du candidat)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments fournis par le candidat dans le cadre de réponse du mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du Tribunal Administratif compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 450 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 450 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 890 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BARBET
Offre :
Identifiant de l’offre : M24030
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 890 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24030
Titre : Territoire du Coeur d'Ostrevent-Porte du Hainaut
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECOVERT ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : M24031
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 220 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24031
Titre : Territoire du Pays Solesmois-Caudresis-Catesis
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION AGEVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : M24032
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 180 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24032
Titre : Territoire de Valenciennes Métropole
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION ENTR'AIDE
Offre :
Identifiant de l’offre : M24033
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24033
Titre : Territoire du Pays de Mormal
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATELIERS DU VAL DE SAMBRE
Offre :
Identifiant de l’offre : M24034
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24034
Titre : Territoire de Maubeuge Val de Sambre
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIAVED
Numéro d’enregistrement : 25590095300076
Adresse postale : 5 route de Lourches
Ville : Douchy-les-mines
Code postal : 59282
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@siaved.fr
Téléphone : 0327437008
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS BARBET
Numéro d’enregistrement : 34213387300030
Adresse postale : 12 rue Albert Calmette
Ville : LIEU SAINT AMAND
Code postal : 59111
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DECOVERT ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 81415662600024
Adresse postale : 46 rue des Chasseurs à pied
Ville : LA LONGUEVILLE
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASSOCIATION AGEVAL
Numéro d’enregistrement : 40977792700057
Adresse postale : 230 bis avenue Desandrouin
Ville : VALENCIENNES
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ASSOCIATION ENTR'AIDE
Numéro d’enregistrement : 38253388300031
Adresse postale : 203 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : AULNOYE-AYMERIES
Code postal : 59620
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ATELIERS DU VAL DE SAMBRE
Numéro d’enregistrement : 77562554400231
Adresse postale : 143 rue de Boussières
Ville : HAUTMONT
Code postal : 59330
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d1728059-602e-4cad-aa7a-6aede28fe852 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 10:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00652181-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024