Prestations d'entretien, de maintenance, de réparation et d'aménagement du parc automobile du SDIS du Var

Prestations d'entretien, de maintenance, de réparation et d'aménagement du parc automobile du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Var Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Secteur Ouest Var Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - …

CPV: 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento, 50112000 Servicios de reparación y mantenimiento de automóviles, 50112110 Servicios de reparación de carrocerías de vehículos, 50112111 Servicios de chapistería, 50114000 Servicios de reparación y mantenimiento de camiones
Lugar de ejecución:
Prestations d'entretien, de maintenance, de réparation et d'aménagement du parc automobile du SDIS du Var
Organismo adjudicador:
SDIS du Var
Número de premio:
AOO 2404 / SR

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS du Var
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'entretien, de maintenance, de réparation et d'aménagement du parc automobile du SDIS du Var
Description : Prestations d'entretien, de maintenance, de réparation et d'aménagement du parc automobile du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Var
Identifiant de la procédure : db2ef9ff-2a3b-4224-aea9-dcbabd329c52
Identifiant interne : AOO 2404 / SR
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché public est un marché de services multi-attributaires conformément aux dispositions de l’article L1111-4 du Code de la Commande Publique (CCP). Il s’agit d’un accord-cadre s’exécutant par l’émission de bons de commande, conclu avec un montant maximum et passé avec deux opérateurs économiques maximum par lot, au sens des articles R2162-2 et R2162-4 du code précité. Les bons de commande sont établis par l’acheteur au fur et à mesure des besoins pendant la durée du marché. La multi-attribution se fait au profit de deux candidats par lot, le titulaire principal et le titulaire secondaire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal BYMYCAR TOULON : Coût total TTC des prestations du BCPU = 39 136,26 eur ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 97,92 eur ; Surcoût global pour une prestation = 50,37 eur. Titulaire secondaire ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 35 811,48 eur ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 eur ; Surcoût global pour une prestation = 286,60 eur.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SDIS du Var
Organisation qui exécute le paiement : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal BYMYCAR TOULON : Coût total TTC des prestations du BCPU = 39 136,26 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 97,92 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 112,92 EUR. Titulaire secondaire ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût tOTal TTC des prestations du BCPU = 35 811,48 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 254,56 EUR.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - Note de 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - Note de 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - Note de 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40% Note de 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ROQUEBRUNES SUR ARGENS
Code postal : 83520
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal BYMYCAR ROQUEBRUNE : Coût total TTC des prestations du BCPU = 39 136,26 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 97,92 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 47,32 EUR. Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 37 731,72EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 50,37 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - Note de 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - Note de 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - Note de 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique :40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marque MAN - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marque MAN - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 3 384,43 EUR ; Coût hoRaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 286,60 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - Note de 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - Note de 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - Note de 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40 % - Note de 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marque MAN - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marque MAN - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 3 384,43 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 254,56 EUR Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 301,70 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 268,56 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - Note de 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - Note de 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - Note de 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marque MAN - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marque MAN - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 3 384,43 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 EUR; Surcoût global pour une prestation = 62,31 EUR Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 301,70 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 72,00EUR; Surcoût global pour une prestation = 50,37 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - Note de 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - Note de 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - Note de 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40% - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Var
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marque RENAULT TRUCKS - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marque RENAULT TRUCKS - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLENEUVE LOUBET
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION : Coût total TTC des prestations du BCPU = 22 373,36 EUR; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 90,00 EUR Surcoût global pour une prestation = 56,21 EUR Titulaire secondaire ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 103,02 EUR; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 EUR Surcoût global pour une prestation = 286,60 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - Note de 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - Note de 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - Note de 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marque RENAULT TRUCKS - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marque RENAULT TRUCKS - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VELLENEUVE LOUBET
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION : Coût total TTC des prestations du BCPU = 22 115,36 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 111,40 EUR Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 17 005,52 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 268,56 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION : Coût total TTC des prestations du BCPU = 22 115,36 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 111,40 €. Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 17 005,52 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 72,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 268,56 €.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marque RENAULT TRUCKS - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des poids lourds de marque RENAULT TRUCKS - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2408_09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Titulaire principal VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 17 005,52 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 50,37 EUR Titulaire secondaire ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 103,02 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique PL = 84,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 62,31 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques RENAULT et DACIA - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques RENAULT et DACIA - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques RENAULT et DACIA - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques RENAULT et DACIA - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 636,46 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR; Surcoût global pour une prestation = 207,21 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 636,46 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 €.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE / 40% - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques RENAULT et DACIA - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques RENAULT et DACIA - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 636,46 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 41,60 EUR. Titulaire secondaire TONY HYDRO MECA : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 536,54 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 60,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 120,15 EUR.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur Technique : 40% - 0 à 4 ponts (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques PEUGEOT et CITROËN - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques PEUGEOT et CITROËN - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE 40 % - 0à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques PEUGEOT et CITROËN - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques PEUGEOT et CITROËN - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 2 898,00 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 84,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 18,25 EUR Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 160,77 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 2 898,00 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 84,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 18,25 €. Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 160,77 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 €.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique 40% - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques PEUGEOT et CITROËN - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques PEUGEOT et CITROËN - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : draguignan
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 160,77 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR; Surcoût global pour une prestation = 41,60EUR Titulaire secondaire TONY HYDRO MECA : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 842,50 EUR; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 60,00 EUR; Surcoût global pour une prestation = 120,15 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire principal VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 160,77 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 41,60 €. Titulaire secondaire TONY HYDRO MECA : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 842,50 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 60,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 120,15 €.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur Technique : 40% - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marque LAND ROVER - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marque LAND ROVER - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marque LAND ROVER - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marque LAND ROVER - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 20 889,26 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 20 889,26 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 €.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur Technique : 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marque LAND ROVER - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marque LAND ROVER - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 20 889,26 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 41,60 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE : 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques FORD et VOLKSWAGEN - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques FORD et VOLKSWAGEN - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique : 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques FORD et VOLKSWAGEN - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques FORD et VOLKSWAGEN - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 5 170,08 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur Technique 40% 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marques FORD et VOLKSWAGEN - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marques FORD et VOLKSWAGEN - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : draguignan
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 5 170,08 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 41,60 EUR. Titulaire secondaire TONY HYDRO MECA : Coût total TTC des prestations du BCPU = 5 342,75 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 60,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 120,15 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE : 40% 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marque IVECO - Secteur Ouest Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marque IVECO - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 401,02 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 217,29 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE 40% 0 0 4 POINTS (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marque IVECO - Secteur Centre Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marque IVECO - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 401,02 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 193,21 EUR Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 5 699,54 EUR; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 401,02 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 193,21 €. Titulaire secondaire VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 5 699,54 € ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 € ; Surcoût global pour une prestation = 207,21 €.

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE 40% - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Entretien et réparation des véhicules légers de marque IVECO - Secteur Est Var
Description : Entretien et réparation des véhicules légers de marque IVECO - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal VAR POIDS LOURDS : Coût total TTC des prestations du BCPU = 5 699,54 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR; Surcoût global pour une prestation = 41,60 EUR Titulaire secondaire ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 401,02 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre mécanique VL = 72,00 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 48,77 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE / 40 % - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Prestations de carrosserie lourde - Secteur Ouest Var
Description : Prestations de carrosserie lourde - Secteur Ouest Var
Identifiant interne : 2404_25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112111 Services de réparation de carrosserie
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 005,00 EUR; Coût horaire TTC de la main d’œuvre carrosserie lourde et des ingrédients peinture = 133,50 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 54,69 EUR Titulaire secondaire AZUR TRUCKS CARROSSERIE : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 536,00 EUR; Coût horaire TTC de la main d’œuvre carrosserie lourde et des ingrédients peinture = 177,60 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 56,21 EUR.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 440 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE 40% - 0 0 4 POINTS (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Prestations de carrosserie lourde - Secteur Centre Var
Description : Prestations de carrosserie lourde - Secteur Centre Var
Identifiant interne : 2404_26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112111 Services de réparation de carrosserie
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 005,00 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre carrosserie lourde et des ingrédients peinture = 133,50 EUR; Surcoût global pour une prestation = 229,96 EUR Titulaire secondaire AZUR TRUCKS CARROSSERIE : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 536,00 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre carrosserie lourde et des ingrédients peinture = 177,60 EUR; Surcoût global pour une prestation = 231,48 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE 40% -0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Prestations de carrosserie lourde - Secteur Est Var
Description : Prestations de carrosserie lourde - Secteur Est Var
Identifiant interne : 2404_27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112111 Services de réparation de carrosserie
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions des offres retenues : Titulaire principal ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD : Coût total TTC des prestations du BCPU = 4 005,00 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre carrosserie lourde et des ingrédients peinture = 133,50 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 212,59 EUR. Titulaire secondaire AZUR TRUCKS CARROSSERIE : Coût total TTC des prestations du BCPU = 19 536,00 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre carrosserie lourde et des ingrédients peinture = 177,60 EUR ; Surcoût global pour une prestation = 68,16 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 440 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre mécanique PL : 15 % - 0 à 1.5 points Surcoût global pour une prestation : 15 % - 0 à 1.5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VALEUR TECHNIQUE 40% - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: • soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l’avis d’attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. • soit par requête introductive d’instance (recours TROPIC) dans les formes prévues à l’article R411- 1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l’avis d’attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai. • soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l’acte détachable attaqué. Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le tribunal administratif de Toulon peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Prestations de sellerie et conseption de bâches
Description : Prestations de sellerie et conception de bâches
Identifiant interne : 2404_28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Marché conclu pour un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LES ADRETS DE L ESTEREL
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions de l’offre retenue : Coût total TTC des prestations du BCPU = 671,57 EUR ; Coût horaire TTC de la main d’œuvre = 61,80 EUR

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/07/2024
Date de fin de durée : 21/07/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom : Coût
Description : Coût total des prestations du BCPU : 30 % - 0 à 3 points Coût horaire de la main d’œuvre : 30% - 0 à 3 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : VLEUR TECHNIQUE 40% - 0 à 4 points (réponse au mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement le Tribunal administratif de Toulon: — soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution; — soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché; — soit par un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDIS du Var
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 720 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BY MY CAR TOULON
Offre :
Identifiant de l’offre : BY MY CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_01
Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI Ouest var
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 35 811 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 39 136 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BY MY CAR TOULON
Offre :
Identifiant de l’offre : BY MY CAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_02
Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Centre Var
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 35 811 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 39 136 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BY MY CAR ROQUEBRUNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BY MY CAR ROQUEBRUNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_03
Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marques MERCEDES, UNIMOG et MITSUBISHI - Est Var
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 35 811 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 39 136 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_04
Titre : Entretien et réparation des poids lourds de marque MAN - Ouest Var
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 3 384 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 4 301 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 3 384 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 5 376 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Offre :
Identifiant de l’offre : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET REPARATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 65 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 19 103 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 22 373 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Offre :
Identifiant de l’offre : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET REPARATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 65 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 17 005 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 22 115 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 65 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 16 431 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 19 103 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 19 536 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 19 636 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 13 000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 2 898 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 4 160 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 13 000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 160 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 4 842 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 52 000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 52 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 13 000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_20
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 13 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_21
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 5 170 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 5 342 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 13 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_23
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 130 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2104_25
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 401 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 5 699 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 13 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 401 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 5 831 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTICE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_27
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 005 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 19 536 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_28
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 005 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 19 536 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Valeur de l'offre : 140 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_22
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 4 005 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 19 536 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELLERIE LA VALLIÈRE 83
Offre :
Identifiant de l’offre : SEILLERIE LA VALIERE 83
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Valeur de l'offre : 52 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2404_24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2024
Date de conclusion du marché : 17/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SDIS du Var

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDIS du Var
Numéro d’enregistrement : 28830040300822
Adresse postale : 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Ville : LE MUY
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : gfincp_marches@sdis83.fr
Téléphone : +33 494603700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.sdis83.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 RUE RACINE BP 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Télécopieur : +33 494427989
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BY MY CAR TOULON
Numéro d’enregistrement : 33078254100024
Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : jl.hiroux@bymycar.fr
Téléphone : +33 049801260
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Numéro d’enregistrement : 384933644
Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : n.aubry@allianceautomotive.fr
Téléphone : +33 498086812
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0014 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0025 LOT-0026 LOT-0027

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Numéro d’enregistrement : 72285004700027
Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@vpl83.fr
Téléphone : +33 494682433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0015 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0020 LOT-0021 LOT-0024

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BY MY CAR ROQUEBRUNE
Numéro d’enregistrement : 31238148600041
Ville : ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Code postal : 83520
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : jl.hiroux@bymycar.fr
Téléphone : +33 494199999
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Numéro d’enregistrement : 900923749
Ville : VILLENEUVE-LOUBET
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : n.domingues@azur-trucks.com
Téléphone : +33 483380310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SELLERIE LA VALLIÈRE 83
Numéro d’enregistrement : 80349073900031
Ville : LES ADRETS DE L'ÉSTÉREL
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : sellerielavalliere83@orange.fr
Téléphone : +33 673410809
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0028

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5bc9a0e9-fa52-4aa1-b90d-ee5dcc03ab77 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 15:02 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00532273-2024
Numéro de publication au JO S : 173/2024
Date de publication : 05/09/2024