Prestations d'accompagnement liées aux projets d'intelligence artificielle

Prestations d'accompagnement liées aux projets d'intelligence artificielle (voir CCT) Voir RC Voir RC

CPV: 79998000 Servicios de autocar
Plazo:
22 de abril de 2025 a las 13:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Prestations d'accompagnement liées aux projets d'intelligence artificielle
Organismo adjudicador:
TV5MONDE
Número de premio:
2025-03-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TV5MONDE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'accompagnement liées aux projets d'intelligence artificielle
Description : Prestations d'accompagnement liées aux projets d'intelligence artificielle (voir CCT)
Identifiant de la procédure : 03356d84-40e5-4f7a-9f91-c5b3f63d7d09
Identifiant interne : 2025-03-03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Prestations d'audits et de recommandations stratégiques
Description : Voir RC
Identifiant interne : Lot 1 Prestations d'audits et de recommandations stratégiques

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/login
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TV5MONDE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Prestations d'accompagnement à la mise en oeuvre de projet IA
Description : Voir RC
Identifiant interne : Lot 2 Prestations d'accompagnement à la mise en oeuvre de projet IA

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/login
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Les renseignements peuvent être obtenus pour l'introduction des recours auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TV5MONDE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : TV5MONDE
Numéro d’enregistrement : 381 962 612
Adresse postale : 131 AVENUE DE WAGRAM
Ville : PARIS 17
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : alexia.faure@tv5monde.org
Téléphone : +33 144184892
Adresse internet : https://www.tv5monde.com
Profil de l’acheteur : https://tv5.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 4915776640002
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ef0cbb72-701c-42ff-84b3-3923229e3301 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2025 11:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00196463-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025