Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels pour la Ville de Blagnac

La présente consultation concerne : - des prestations d'accompagnement et coaching individuel - des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels - des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail - des …

CPV: 79998000 Servicios de autocar, 71317000 Servicios de consultoría en protección y control de riesgos
Lugar de ejecución:
Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels pour la Ville de Blagnac
Organismo adjudicador:
MAIRIE DE BLAGNAC
Número de premio:
202402

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE BLAGNAC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels pour la Ville de Blagnac
Description : La présente consultation concerne : - des prestations d'accompagnement et coaching individuel - des prestations d'accompagnement collectif avec la mise en place de groupes de réflexion professionnels - des interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail - des prestations de bilans de compétences et de repositionnement professionnel La durée initiale du marché est de 12 mois. Le contrat prévoit la possibilité de confier aux titulaires, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots n° 1 et 2 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques. Les lots n°3 et 4 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique
Identifiant de la procédure : 952ef6b7-8290-4983-ba0d-e39a434fc596
Identifiant interne : 202402
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville 1 Place Des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 510 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification et reconductible 2 fois pour des périodes d'1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accompagnement et coaching individuel
Description : La prestation s'adresse principalement aux encadrants ou toute personne devant être positionnée sur un poste d'encadrant ou chargée de conduire un projet transversal à fort enjeux, à leur demande ou à celle de leur hiérarchie. Montant HT minimum et maximum du lot pour la durée initiale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T. et 50 000,00 Euro(s) H.T. Les montants HT minimum et maximum du lot, sont identiques à chaque reconduction
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville 1 Place Des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 92888-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations appréciés au vu des prix proposés au Bpu valant Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accompagnement collectif avec mise en place de groupes de réflexion professionnels
Description : La prestation accompagnements collectifs est susceptible de s'adresser à l'ensemble des services de la Ville, en fonction de leurs besoins en espace de discussion sur le travail, analyse de pratique, supervision, co-développement ou tout autre groupe d'échanges professionnels entre pairs. Montant HT minimum et maximum du lot pour la durée initiale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T. et 60 000,00 Euro(s) H.T. Les montants HT minimum et maximum du lot, sont identiques à chaque reconduction
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville 1 Place Des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 92888-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations appréciés au vu des prix proposés au Bpu valant Dqe et des remises proposées par le candidat à l'acte d'engagement
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail
Description : Cette prestation a pour objectif l'amélioration des conditions de travail de l'ensemble des agents et la préservation de leur santé au travail. Pour ce faire, la collectivité souhaite pouvoir s'appuyer sur une équipe pluridisciplinaire : ergonomes, toxicologues, psychologues cliniciens et du travail, préventeurs possédant une expérience ainsi qu'une expertise significatives dans l'ensemble des domaines d'intervention et de formation sur la prévention de la souffrance psychique et des risques professionnels. Montant HT minimum et maximum du lot pour la durée initiale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T. et 30 000,00 Euro(s) H.T. Les montants HT minimum et maximum du lot, sont identiques à chaque reconduction
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville 1 Place Des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 92888-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations appréciés au vu des prix proposés au Bpu valant Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Bilan de compétences et repositionnement professionnel
Description : Afin d'accompagner au mieux le déroulement et la gestion de carrière de ses collaborateurs, la ville souhaite disposer d'outils d'aide à la décision tels que les bilans de compétences ou bilan de repositionnement professionnels. Cette prestation est susceptible de concerner l'ensemble des agents de la collectivité. Montant HT minimum et maximum du lot pour la durée initiale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T. et 30 000,00 Euro(s) H.T. Les montants HT minimum et maximum du lot, sont identiques pour chaque reconduction
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville 1 Place Des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 92888-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée au vu des renseignements demandés au cadre de réponse technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations appréciés au vu des prix proposés au Bpu valant Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 510 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : J.B. CONSULTANT
Offre :
Identifiant de l’offre : J.B. CONSULTANT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240201
Titre : Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels pour la Ville de Blagnac
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : IXOM
Offre :
Identifiant de l’offre : IXOM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240201
Titre : Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels pour la Ville de Blagnac
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 25
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 24
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 25

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARKIEWICZ*EMMANUELLE/
Offre :
Identifiant de l’offre : MARKIEWICZ*EMMANUELLE/
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240202
Titre : Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels pour la Ville de Blagnac
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : MERRY STRULLU
Offre :
Identifiant de l’offre : MERRY STRULLU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240202
Titre : Prestations d'accompagnement en matière de risques psychosociaux et risques professionnels pour la Ville de Blagnac
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 15
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 15

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASTI
Offre :
Identifiant de l’offre : ASTI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240203
Titre : Interventions pluridisciplinaires pour la prévention des risques professionnels et la préservation de la santé physique et mentale au travail
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UNION CEPIERE ROBERT MONNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : UNION CEPIERE ROBERT MONNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240204
Titre : Bilan de compétences et repositionnement professionnel
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 03FFD622-0854-457E-213370AE076CCDBF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE DE BLAGNAC
Numéro d’enregistrement : 20986
Adresse postale : 1 Place des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : CARLES JOSEPH
Adresse électronique : contact@mairie-blagnac.fr
Téléphone : 0561717200
Télécopieur : 0561717273
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 03FFD641-CE54-1ECC-AA129F7FAD19A5CB
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : J.B. CONSULTANT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1414250-1-1-1
Adresse postale : 6 Rue Farman
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : jacques.benyounes@jbconsultant.com
Téléphone : 0561713390
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MARKIEWICZ*EMMANUELLE/
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1414250-1-2-1
Adresse postale : 116 Rte D Espagne
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : info@emciconseil.com
Téléphone : 0562471909
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ASTI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1414250-1-3-1
Adresse postale : 14 Rue Michel Labrousse
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : asti@ast-i.org
Téléphone : 0534638431
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : UNION CEPIERE ROBERT MONNIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1414250-1-4-1
Adresse postale : 28 Rue De L Aiguette
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ucrm.fr
Téléphone : 0562149500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : IXOM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1414250-1-1-2
Adresse postale : 37 Bd Jean Brunhes
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ixom.fr
Téléphone : 06 20 27 68 43
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : MERRY STRULLU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1414250-1-2-2
Adresse postale : 181 Che Venus
Ville : Launaguet
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : merry.strullu@gmail.com
Téléphone : 07 87 00 62 74
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ba121576-397f-4923-9e8b-a4192014fd9c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2024 17:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00553164-2024
Numéro de publication au JO S : 180/2024
Date de publication : 16/09/2024