PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITÉ DE CORSE - QUATRE LOTS.

PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITÉ DE CORSE - QUATRE LOTS. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Délai : 1 an reconductible 3 fois. Montant maximum annuel : 180 000 Euros H.T. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire …

CPV: 55523000 Servicios de suministro de comidas para otras empresas e instituciones
Plazo:
24 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITÉ DE CORSE - QUATRE LOTS.
Organismo adjudicador:
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Número de premio:
24S0029

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITÉ DE CORSE - QUATRE LOTS.
Description : PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR POUR L'UNIVERSITÉ DE CORSE - QUATRE LOTS.
Identifiant de la procédure : 0b92cb96-b157-4537-bf02-65d6564858df
Identifiant interne : 24S0029
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 280 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Insolvabilité :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - PRESTATIONS LIVRÉES AUX COMPOSANTES DE LA RÉGION CORTENAISE - STANDARD.
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Délai : 1 an reconductible 3 fois. Montant maximum annuel : 180 000 Euros H.T.
Identifiant interne : 24S0029 LOT N°01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - PRESTATIONS LIVRÉES AUX COMPOSANTES DE LA RÉGION CORTENAISE - PRESTIGE.
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Délai : 1 an reconductible 3 fois. Montant maximum annuel : 100 000 Euros H.T.
Identifiant interne : 24S0029 LOT N°02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 - PRESTATIONS LIVRÉES AUX COMPOSANTES DE LA RÉGION BASTIAISE.
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Délai : 1 an reconductible 3 fois. Montant maximum annuel : 20 000 Euros H.T.
Identifiant interne : 24S0029 LOT N°03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 - PRESTATIONS LIVRÉES AUX COMPOSANTES DE LA RÉGION AJACCIENNE.
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Délai : 1 an reconductible 3 fois. Montant maximum annuel : 20 000 Euros H.T.
Identifiant interne : 24S0029 LOT N°04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Numéro d’enregistrement : 19202664900264
Adresse postale : Bâtiment DESANTI AV DU NEUF SEPTEMBRE BP 52
Ville : Corte
Code postal : 20250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@univ-corse.fr
Téléphone : 0495450206
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-bastia@justice.fr
Téléphone : 0495552300
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 988dcd97-fc51-44c0-8173-e0ffadc418ad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 16:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00791256-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024