PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE FOURNITURE DES CONSOMMABLES D'HYGIENE DES SITES DU GROUPEMENT DE COMMANDE CCI HAUTE LOIRE

PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE FOURNITURE DES CONSOMMABLES D'HYGIENE DES SITES DU GROUPEMENT DE COMMANDE CCI HAUTE LOIRE Prestations nettoyages des sites de la CCI Haute Loire : Siège de la CCI = 16 Boulevard Président Bertrand - 43000 Le Puy-en-Velay - 4ème et 5ème étages Plateau Technique …

CPV: 90910000 Servicios de limpieza, 90911300 Servicios de limpieza de ventanas, 90911200 Servicios de limpieza de edificios, 90919200 Servicios de limpieza de oficinas
Plazo:
13 de mayo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE FOURNITURE DES CONSOMMABLES D'HYGIENE DES SITES DU GROUPEMENT DE COMMANDE CCI HAUTE LOIRE
Organismo adjudicador:
CCI de Haute-Loire
Número de premio:
2543H01AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCI de Haute-Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE FOURNITURE DES CONSOMMABLES D'HYGIENE DES SITES DU GROUPEMENT DE COMMANDE CCI HAUTE LOIRE
Description : PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE FOURNITURE DES CONSOMMABLES D'HYGIENE DES SITES DU GROUPEMENT DE COMMANDE CCI HAUTE LOIRE
Identifiant de la procédure : 9c07ecda-fb60-4b2d-81d4-76adbbdff524
Identifiant interne : 2543H01AO
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour une bonne compréhension des besoins, il est prévu dans le cadre de cette consultation, des visites collectives des lieux faisant l'objet du marché. Ces visites des sites sont obligatoires afin de permettre aux candidats de prendre connaissance des contraintes spécifiques des sites et des exigences du marché. Les candidats devront prendre leur disposition pour y assister ou s'y faire représenter. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les dates et conditions de visites sont indiquées dans le règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Prestations nettoyages des sites de la CCI Haute Loire
Description : Prestations nettoyages des sites de la CCI Haute Loire : Siège de la CCI = 16 Boulevard Président Bertrand - 43000 Le Puy-en-Velay - 4ème et 5ème étages Plateau Technique de Taulhac = Avenue Louis Jonget - Zone d'activité de Taulhac - 43000 Taulhac
Identifiant interne : 2543H01AO LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Boulevard Président Bertrand 4ème et 5ème étages
Ville : Le Puy-en-Velay
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Louis Jonget Zone d'activité de Taulhac
Ville : Taulhac
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir règlement de consultation
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les mesures que le candidat envisage de mettre en place dans un objectif de développement durable tout en ayant une approche sociétale Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Prestations nettoyages du site de la Société foncière de la CCI Haute-Loire « la Fabrique
Description : Société foncière de la CCI Haute-Loire « la Fabrique » = 13 Avenue André Soulier - 43000 Le Puy-en-Velay
Identifiant interne : 2543H01AO lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 Avenue André Soulier
Ville : 43000
Code postal : Le Puy-en-Velay
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Voir règlement de consultation
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les mesures que le candidat envisage de mettre en place dans un objectif de développement durable tout en ayant une approche sociétale Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCI de Haute-Loire
Numéro d’enregistrement : 13001313900014
Adresse postale : 16 Bd du Président Bertrand - BP 30127
Ville : Le puy-en-velay
Code postal : 43004
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@hauteloire.cci.fr
Téléphone : 0472114341
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : cours Sablon - CS 90129
Ville : Clermont-ferrand cedex 1
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Téléphone : +33473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 23377ec3-9a62-4856-bed0-f8694981b207 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 15:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00219494-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025