Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne

Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne Le montant maximum annuel de de l'accord-cadre à bons de commande est 89 000 euros hors taxes. Le montant maximum annuel de de l'accord-cadre à bons de commande est 40 000 euros hors taxes. Le montant …

CPV: 30192000 Artículos de oficina
Lugar de ejecución:
Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne
Organismo adjudicador:
MAIRIE DE BAYONNE
Número de premio:
DG24_03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE BAYONNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne
Description : Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne
Identifiant de la procédure : 96d73d7b-2b16-48fd-bd14-962c5d6fea8b
Avis précédent : 280494-2024
Identifiant interne : DG24_03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de bureau pour les services de la Ville, les écoles et ceux du CCAS de Bayonne
Description : Le montant maximum annuel de de l'accord-cadre à bons de commande est 89 000 euros hors taxes.
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures de matériel pédagogique pour les écoles
Description : Le montant maximum annuel de de l'accord-cadre à bons de commande est 40 000 euros hors taxes.
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Blocs notes à coller pour les services de la Ville et ceux du CCAS
Description : Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 500 euros hors taxes.
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 27 311,87 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 130 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 89 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE MTM
Offre :
Identifiant de l’offre : 24091
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 25 640,57 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24091
Titre : Marché 24091 - Lot 1 : Fournitures de bureau pour les services de la Ville, les écoles et ceux du CCAS de Bayonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24092
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 350,8 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24092
Titre : Marché 24092 - Lot 2 : Fournitures de matériel pédagogique pour les écoles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATELIER DU VERT BOCAGE A.P.I.H.T
Offre :
Identifiant de l’offre : 24093
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 1 320,5 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24093
Titre : Marché 24093 - Lot 3 : Blocs notes à coller pour les services de la ville et ceux du CCAS - Marché réservé EA, ESAT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE BAYONNE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE BAYONNE
Numéro d’enregistrement : 21640102600366
Département : 64
Adresse postale : 1 avenue Maréchal Leclerc
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@bayonne.fr
Téléphone : 0559466163
Adresse internet : https://www.bayonne.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GROUPE MTM
Numéro d’enregistrement : 30954348600075
Département : 66
Adresse postale : 420 Boulevard Marius Berliet Espace Polygone
Ville : PERPIGNAN
Code postal : 66000
Pays : France
Adresse électronique : jl.mora@groupe-mtm.com
Téléphone : 0430821572
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Département : 64
Adresse postale : Villa Noulibos 50 Cours Lyautey, F
Ville : PAU
Code postal : 64000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATELIER DU VERT BOCAGE A.P.I.H.T
Numéro d’enregistrement : 4091620960021
Département : 02
Adresse postale : 16 BIS RUE DE LA GARE
Ville : ORIGNY EN THIERACHE
Code postal : 02550
Pays : France
Adresse électronique : vertbocage@orange.fr
Téléphone : 0323983040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PAPETERIES PICHON SAS
Numéro d’enregistrement : 40149482800031
Département : 42
Adresse postale : ZAC L'Orme les Sources 750 rue Colonel Lemaire CS 9702
Ville : VEAUCHE
Code postal : 42340
Pays : France
Adresse électronique : Marche2@pichon.fr
Téléphone : 0477434620
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3506d412-89e5-43e1-9e02-7c33251309f6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2024 09:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00498433-2024
Numéro de publication au JO S : 161/2024
Date de publication : 20/08/2024