Prestation d'interprétariat de langues étrangères pour les établissements du GHT territoires d'auvergne

Prestation d'interprétariat de langues étrangères pour les établissements du GHT territoires d'auvergne Interprétariat langues étrangère par Téléphone pour le CHU de Clermont-Ferrand, le CH d'Issoire, le CH de Riom, le CH de Montluçon-Néris-les-Bains, le CH de Moulins, le CH de Vichy Interprétariat langues étrangère en Présentiel pour le CHU de …

CPV: 79540000 Servicios de interpretación
Plazo:
31 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Prestation d'interprétariat de langues étrangères pour les établissements du GHT territoires d'auvergne
Organismo adjudicador:
CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Número de premio:
24-GHTA-0133

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation d'interprétariat de langues étrangères pour les établissements du GHT territoires d'auvergne
Description : Prestation d'interprétariat de langues étrangères pour les établissements du GHT territoires d'auvergne
Identifiant de la procédure : 1e80de6a-121e-441c-9226-ab7034c3e7de
Identifiant interne : 24-GHTA-0133
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79540000 Services d'interprétation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'Offre Ouvert -

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
État de cessation d’activités :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Participation à une organisation criminelle :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Biens administrés par un liquidateur :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Insolvabilité :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Concordat :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Corruption :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Interprétariat langues étrangère par Téléphone pour le CHU de Clermont-Ferrand, le CH d'Issoire, le CH de Riom, le CH de Montluçon-Néris-les-Bains, le CH de Moulins, le CH de Vichy
Description : Interprétariat langues étrangère par Téléphone pour le CHU de Clermont-Ferrand, le CH d'Issoire, le CH de Riom, le CH de Montluçon-Néris-les-Bains, le CH de Moulins, le CH de Vichy
Identifiant interne : 24-GHTA-0133

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79540000 Services d'interprétation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/02/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf le règlement de la consultation
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr/? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2527426&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2527426&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Interprétariat langues étrangère en Présentiel pour le CHU de Clermont-Ferrand et le CH d'Issoire
Description : Interprétariat langues étrangère en Présentiel pour le CHU de Clermont-Ferrand et le CH d'Issoire

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79540000 Services d'interprétation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/02/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf le règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf le règlement de la consultation
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr/? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2527426&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2527426&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

8. Organisations

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 176 300 051 00024
Adresse postale : 6 cours Sablon BP 129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Adresse postale : 58 rue Montalembert 58 rue Montalembert 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : 0473750750
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 75f137d2-6a09-4fe8-b886-25d84ef187cc - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 17:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00792775-2024
Numéro de publication au JO S : 250/2024
Date de publication : 24/12/2024