Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération

Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de Thonon Agglomération. Il s'agit principalement de travaux de tonte, de débroussaillage, d'abattage d'arbres et de prestations relatives à la lutte contre les espèces invasives. La majorité …

CPV: 77211300 Servicios de deforestación, 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes, 77312000 Servicios de desbrozo, 77314000 Servicios de mantenimiento de terrenos
Lugar de ejecución:
Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Organismo adjudicador:
THONON AGGLOMERATION
Número de premio:
AOO-2024-18(MUL)

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : THONON AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Description : Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts, des sentiers et des milieux naturels sur l'ensemble du territoire de Thonon Agglomération. Il s'agit principalement de travaux de tonte, de débroussaillage, d'abattage d'arbres et de prestations relatives à la lutte contre les espèces invasives. La majorité des prestations font l'objet d'une programmation annuelle, tandis que certaines prestations feront l'objet de bons de commande selon la survenance du besoin, pendant toute la durée du marché. Dans ce cadre, le cahier des charges fixe les prestations programmées selon les fréquences et périodes définies tout au long de l'année. En outre, le présent contrat intègre toute prestation de même nature non programmées, dans la limite des montants maximum fixés aux actes d'engagement
Identifiant de la procédure : 30a813fd-3a5e-49a9-9680-7903e4cbd170
Identifiant interne : AOO-2024-18(MUL)
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des espaces verts des déchetteries
Description : Entretien des espaces verts des déchetteries
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien des espaces verts des équipements d'assainissement
Description : Entretien des espaces verts des équipements d'assainissement
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien des espaces verts des bâtiments
Description : Entretien des espaces verts des bâtiments
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Entretien des espaces verts des zones d'activités intercommunales y comprit volet eaux pluviales
Description : Entretien des espaces verts des zones d'activités intercommunales y comprit volet eaux pluviales
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Entretien courant des sentiers à faible dénivelé
Description : Entretien courant des sentiers à faible dénivelé
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Entretien courant des sentiers escarpés ou au linéaire important
Description : Entretien courant des sentiers escarpés ou au linéaire important
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Secteurs concernés : Est du territoire de Thonon Agglomération
Description : Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Secteurs concernés : Est du territoire de Thonon Agglomération
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Secteurs concernés : Ouest du territoire de Thonon Agglomération
Description : Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Secteurs concernés : Ouest du territoire de Thonon Agglomération
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Secteurs concernés : Ensemble du territoire de Thonon Agglomération
Description : Entretien des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Secteurs concernés : Ensemble du territoire de Thonon Agglomération
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Entretien courant des espaces verts des sites eau potable
Description : Entretien courant des espaces verts des sites eau potable
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211300 Services de défrichement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communautaire de Thonon
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La période initiale de l'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 24 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels et techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de l'organisation mise en place pour assurer les prestations, planning
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mesure en faveur de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : THONON AGGLOMERATION
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 349 434 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 189 480 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Aoo-2024-18
Titre : Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Date de conclusion du marché : 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 263 200 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Aoo-2024-18
Titre : Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Date de conclusion du marché : 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 134 400 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Aoo-2024-18
Titre : Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Date de conclusion du marché : 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHABLAIS-INSERTION
Offre :
Identifiant de l’offre : CHABLAIS-INSERTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 86 720 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Aoo-2024-18
Titre : Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Date de conclusion du marché : 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 85 272 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Aoo-2024-18
Titre : Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Date de conclusion du marché : 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 316 914,24 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Aoo-2024-18
Titre : Prestation d'entretien des espaces verts, des sentiers, des cours d'eau et lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur le territoire de Thonon Agglomération
Date de conclusion du marché : 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 53B04E60-A6D6-83BF-E39A3F0353862580
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : THONON AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : 4577
Adresse postale : 2, place de l'Hôtel de Ville Bp 80114
Ville : Thonon-Les-Bains Cedex
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : ARMINJON Christophe
Adresse électronique : s-mathieu@thononagglo.fr
Téléphone : 0450312500
Adresse internet : http://www.mp74.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : THONON AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : 122616
Adresse postale : 2, place de l'Hôtel de Ville Bp 80114, Plateforme dématérialisée des marchés publics / https://mp74.aws-achat.info
Ville : Thonon Cedex
Code postal : 74207
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : n-cormarie@thononagglo.fr
Téléphone : 0450312500
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 53B04E96-CFE4-4657-0CD2E3C86AF75EC8
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67123-1-2-1
Adresse postale : Che De L'Effly
Ville : Sciez
Code postal : 74140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Téléphone : 0771020510
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67123-1-3-1
Adresse postale : Che De L'Effly
Ville : Sciez
Code postal : 74140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Téléphone : 0771020510
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67123-1-5-1
Adresse postale : Che De L'Effly
Ville : Sciez
Code postal : 74140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Téléphone : 0771020510
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CHABLAIS-INSERTION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67123-1-7-1
Adresse postale : 105 Rte De La Dranse
Ville : Publier
Code postal : 74500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : yannl@chablaisinsertion.fr
Téléphone : 0450719336
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LEMAN INITIATIVE EMPLOI NATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67123-1-8-1
Adresse postale : Che De L'Effly
Ville : Sciez
Code postal : 74140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Téléphone : 0771020510
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 67123-1-10-1
Adresse postale : Rte De Berre
Ville : Eguilles
Code postal : 13510
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce.paca@serpe.fr
Téléphone : 0486840653
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a32b68fd-7aa9-4240-975a-b7404aefaf8d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 16:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00780470-2024
Numéro de publication au JO S : 247/2024
Date de publication : 19/12/2024