PN GHT 06 FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE

FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE Cette consultation comporte 35 lots (cf Annexe 5 Liste des lots)

CPV: 33000000 Equipamiento y artículos médicos, farmacéuticos y de higiene personal, 33100000 Equipamiento médico, 33141000 Productos consumibles médicos no químicos desechables y productos consumibles hematológicos, 33141100 Apósitos; clips, suturas y ligaduras, 33141120 Clips, suturas y ligaduras, 33141121 Suturas quirúrgicas, 33141122 Grapas quirúrgicas, 33141123 Contenedores para material usado punzante o cortante, 33141125 Material para suturas quirúrgicas, 33141126 Ligaduras, 33141600 Colectores y bolsas de recogida, drenajes y kits, 33141640 Drenes, 33169000 Instrumentos quirúrgicos, 33184100 Implantes quirúrgicos, 33190000 Instrumentos y aparatos médicos diversos
Plazo:
13 de enero de 2025 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
PN GHT 06 FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Número de premio:
2024-GHTPN097-FDMS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PN GHT 06 FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE
Description : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE
Identifiant de la procédure : 63d77633-d39d-4586-a621-3a0bf17f9d44
Identifiant interne : 2024-GHTPN097-FDMS
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141122 Agrafes chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141123 Collecteurs d'aiguilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141125 Matériel de suture chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141126 Ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141640 Drain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - VALLAURIS - NICE
Code postal : 06606-06414-06130-06507-06220-06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 30/11/2025 renouvelable 3 fois pour une période successive de 1 an par reconduction tacite. La date de fin d'exécution, période de reconduction est fixée au 30/11/2028

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 331 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 997 462,76 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Procédure avec négociation Phase candidature
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE
Description : Cette consultation comporte 35 lots (cf Annexe 5 Liste des lots)
Identifiant interne : 2024-GHTPN097-FDMS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141122 Agrafes chirurgicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141123 Collecteurs d'aiguilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141125 Matériel de suture chirurgical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141126 Ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141640 Drain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN - CHU NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - VALLAURIS - NICE
Code postal : 06606-06414-06130-06507-06220-06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 30/11/2025
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 331 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 997 462,76 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 30/11/2025 renouvelable 3 fois pour une période successive de 1 an par reconduction tacite. La date de fin d'exécution, période de reconduction comprise est fixée au 30/11/2028

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prestation Fournisseur : 20%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère économique : 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ght06.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville : Nice
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Adresse électronique : cell-cent-march@chu-nice.fr
Téléphone : +33 492034586
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cédex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f8ec17f0-1e09-45b1-af88-2e061aef14d5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 12:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00768286-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024