evergabe.com

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Analyseur automatique par absorption optique d ozone

Description : Cet analyseur pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (ligne de prélèvement, filtre échantillon, pompe, système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données). L analyseur devra également pouvoir être vérifié/calibré de façon automatique et à distance. L analyseur est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre dEnseignement, Recherche et Innovation Energie et Environne ment d IMT Nord Europe (CERI EE).

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 38434000 Analyseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 941 rue Charles Bourseul

Ville : Douai

Code postal : 59500

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui exécute le paiement : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui signe le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Véhicule autonome électrique incluant des batteries d alimentation dimensionnées pour le fonctionnement complet de l équipement associé

Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l installation et la mise en service d un véhicule autonome électrique incluant des batteries d alimentation dimensionnées pour le fonctionnement complet de l équipement associé aux lots 2 à 7. Le véhicule sera utilisé pour effectuer des campagnes de mesures en mobilité sur routes dans des zones rurales ou urbaines, sur des distances supérieures à 150 km afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 941 rue Charles Bourseul

Ville : Douai

Code postal : 59500

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Analyseur automatique par absorption optique de la concentration massique de dioxyde d azote

Description : Cet analyseur pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (ligne de prélèvement, filtre échantillon, pompe, système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données). L analyseur devra également pouvoir être vérifié/calibré de façon automatique et à distance. L analyseur est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 38434000 Analyseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 941 rue Charles Bourseul

Ville : Douai

Code postal : 59500

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui exécute le paiement : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui signe le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Système de prélèvement de l air permettant une prise d échantillon isocinétique et la distribution à l ensemble des équipements embarqués dans le véhicule (lot 1) auquel s ajoute un système permettant l acquisition, la centralisation, le stockage et la transmission des données géolocalisées issues des systèmes capteurs et des instruments de référence (lots 3 à 7 + autres)

Description : Le lot 2 intègre trois parties : - mécanique qui concerne l installation des instruments dans le caisson, - fluidique qui comprend les prises d échantillon d air pour les mesures gaz et particules, - électronique / informatique qui concerne la gestion des données issues des instruments (systèmes capteurs et instruments de référence).

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 42990000 Machines diverses à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 941 rue Charles Bourseul

Ville : Douai

Code postal : 59500

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui exécute le paiement : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui signe le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Analyseur automatique de formaldéhyde (HCHO) par spectroscopie laser d absorption infrarouge

Description : Analyseur en continu et directe (i.e. sans conversion chimique) de HCHO dans l air ou un gaz neutre (e.g. N2), basé sur le principe de la spectroscopie laser d absorption infrarouge. Cet analyseur doit fournir des mesures directes (i.e. sans conversion) et en temps réel. Cet analyseur pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données).

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 38434000 Analyseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 941 rue Charles Bourseul

Ville : Douai

Code postal : 59500

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui exécute le paiement : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui signe le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Système d étalonnage embarqué incluant un compresseur, un générateur d air zéro, un système de génération d ozone et un perméamètre à un ou plusieurs fours

Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l installation et la mise en service d un système pour l alimentation en air sec ultrapure (air zero), la vérification et l étalonnage des analyseurs de polluants gazeux et particulaires (lots 4 à 6) ainsi que d analyseurs NH3, H2S et COV, a minima sur un point de concentration nulle et sur un point d échelle (70% de la valeur maximale de la gamme de mesure d intérêt). Ce matériel pourra comprendre si besoin les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (raccords, logiciel de pilotage, etc.). Le matériel est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 38311210 Masses d'étalonnage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38434000 Analyseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 941 rue Charles Bourseul

Ville : Douai

Code postal : 59500

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Analyseur automatique optique de la concentration massique et distribution granulométrique des particules

Description : Analyseur de la concentration massique et de la détermination de la distribution granulométrique des particules dans l air ou un gaz neutre (e.g. N2). Cet analyseur doit fournir des données en temps réel. Il comprendra les accessoires et périphériques nécessaires à son utilisation (ligne de prélèvement, pompe, système d acquisition de données, logiciel de pilotage et de traitement des données). L analyseur est destiné à une utilisation en laboratoire de recherche et dans une station de mesures utilisée en mobilité, pour des mesures en continu dans l air ambiant ou l air intérieur afin de répondre aux besoins du Centre d Enseignement, Recherche et Innovation Energie et Environnement d IMT Nord Europe (CERI EE).

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 38434000 Analyseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 941 rue Charles Bourseul

Ville : Douai

Code postal : 59500

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1) Performances techniques (50%) jugées sur la base du mémoire technique et d'après une analyse au regard de l'ensemble des sous-critères précisés dans le CCTP 2) Prix (35%) 3) Conditions de garantie, SAV, Formation et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui exécute le paiement : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Organisation qui signe le marché : Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Plateforme autonome électrique pour l évaluation en mobilité de systèmes capteurs utilisés pour la surveillance de la qualité de l air ambiant - pour IMT NORD EUROPE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004