Outils et études de social et search listening

L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'outils et d'études de social et search listening, de mesure d'impact sur les conversations en ligne pour détecter, analyser et mesurer les préoccupations et attentes des internautes vis-à-vis de l'action du Gouvernement et de l'actualité en général. Déclaré sans suite et relancé sur PLACE …

CPV: 72000000 Servicios TI: consultoría, desarrollo de software, Internet y apoyo, 72222000 Servicios de planificación y revisión estratégica de sistemas de información o de tecnología de la información
Lugar de ejecución:
Outils et études de social et search listening
Organismo adjudicador:
Service d'information du Gouvernement
Número de premio:
SL_SIG_AOO_2024_06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service d'information du Gouvernement
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Outils et études de social et search listening
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'outils et d'études de social et search listening, de mesure d'impact sur les conversations en ligne pour détecter, analyser et mesurer les préoccupations et attentes des internautes vis-à-vis de l'action du Gouvernement et de l'actualité en général.
Identifiant de la procédure : ecfa443c-e8ae-47ca-88a3-a716f94d9119
Avis précédent : 148eb1e5-0104-4230-94a7-988d4dfc5fd0-01
Identifiant interne : SL_SIG_AOO_2024_06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert (AOO)

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées essentiellement en France. Le lieu précis d'exécution sera indiqué dans chaque bon de commande.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 050 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 625 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 29/03/2025.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Mesure d'impact en temps réel des contenus publics accessibles en ligne
Identifiant interne : SL_Lot_1_Mesure_impact

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72222000 Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées essentiellement en France. Le lieu précis d'exécution sera indiqué dans chaque bon de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 450 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 625 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une clause sociale d'insertion par l'activité économique suivie par l'EPEC est intégrée dans le lot 1.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les prix seront analysés sur la base d'un scénario de commande (détail quantitatif estimatif DQE) établi par l'administration sur la base d'une estimation de la consommation réelle.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 11 : Etendue et qualité de la couverture permise par la plateforme (20 points) Sous-critère 12 : Variété d'opérateurs dans le but de capter ou affiner les résultats (15 points) Sous-critère 13 : Indicateurs à disposition dans l'interface (15 points) Sous-critère 14 : Equipe et formation proposées (5 points) Sous-critère 15 : Mesures pour la continuité, la confidentialité et la sécurité des données (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Suivi des dispositifs de communication
Description : Lot dédié au suivi des objets de communication prioritaires, permettant, à travers le suivi d'indicateurs de performance, en multiplateformes, de piloter le déploiement de ces objets de la communication étatique transversaux multithématiques dans le temps.
Identifiant interne : SL_Lot_2_Dispositif_com

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72222000 Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées essentiellement en France. Le lieu précis d'exécution sera indiqué dans chaque bon de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 650 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 625 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une clause sociale de formation sous statut scolaire suivie par la Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS) du ministère chargé de l'Education nationale est intégrée dans le lot 2.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les prix seront analysés sur la base d'un scénario de commande (détail quantitatif estimatif - DQE) établi par l'administration sur la base d'une estimation de la consommation réelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : sous-critère 1-1 : Ergonomie, prise en main et praticité de paramétrage (20 points) sous-critère 1-2 : Qualité de la couverture permise par la plateforme (15 points) sous-critère 1-3 : Intégration de l'IA dans les différentes composantes de l'outil (15 points) Sous-critère 1-4 : Equipe et formation proposées (5 points) Sous-critère 1-5 : Mesures pour la continuité, la confidentialité et la sécurité des données (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Détection de signaux faibles qualifiés
Description : Lot dédié à la détection de signaux faibles qualifiés pour distinguer ceux qui sont le plus susceptible d'impacter l'activité gouvernementale : une fois ces signaux détectés, ils pourront être amenés à être suivis via le lot 1.
Identifiant interne : SL_Lot_3_Signaux_faibles

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72222000 Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées essentiellement en France. Le lieu précis d'exécution sera indiqué dans chaque bon de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une clause sociale de formation sous statut scolaire suivie par la Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS) du ministère chargé de l'Education nationale est intégrée dans le lot 3.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les prix seront analysés sur la base d'un scénario de commande (détail quantitatif estimatif - DQE) établi par l'administration sur la base d'une estimation de la consommation réelle.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Qualité du panel de sources couvertes (18 points) sous-critère 1-2 : Typologie de signaux et analyse de leur propagation (14 points) sous-critère 1-3 : Capacités techniques innovantes incluant l'IA (14 points) Sous-critère 1-4 : Equipe et formation proposées (5 points) Sous-critère 1-5 : Mesures pour la continuité, la confidentialité et la sécurité des données (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Outil de search listening
Description : Lot dédié au search listening, un aspect complémentaire de l'écoute sociale, qui permettra d'étudier les mots clés les plus spontanément recherchés par les internautes, éléments clés pour orienter les stratégies de communication (SEO / hashtags utilisés / FAQ / etc.).
Identifiant interne : SL_Lot_4_search_listening

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72222000 Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées essentiellement en France. Le lieu précis d'exécution sera indiqué dans chaque bon de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une clause sociale de formation sous statut scolaire suivie par la Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS) du ministère chargé de l'Education nationale est intégrée dans le lot 4.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les prix seront analysés sur la base d'un scénario de commande (détail quantitatif estimatif - DQE) établi par l'administration sur la base d'une estimation de la consommation réelle.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Prise en main et ergonomie de la plateforme (20 points) Sous-critère 1-2 : Qualité du panel de sources couvertes (15 points) Sous-critère 1-3 : Performances technologiques avancées (15 points) Sous-critère 1-4 : Equipe et formation proposées (5 points) Sous-critère 1-5 : Mesures pour la continuité, la confidentialité et la sécurité des données (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Etudes de social search & listening ad hoc
Description : Lot dédié aux études ad hoc permettant de recourir à une plus grande variété de services, complémentaires aux outils. Des études « clés en main » allant du terrain aux enseignements / recommandations, combinant à la précision méthodologique, les innovations technologiques, la rigueur analytique et une équipe experte.
Identifiant interne : SL_Lot_5_Etudes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72222000 Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées essentiellement en France. Le lieu précis d'exécution sera indiqué dans chaque bon de commande.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 875 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une clause sociale de formation sous statut scolaire suivie par la Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS) du ministère chargé de l'Education nationale est intégrée dans le lot 5.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les prix seront analysés sur la base d'un scénario de commande (détail quantitatif estimatif - DQE) établi par l'administration sur la base d'une estimation de la consommation réelle.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Sous-critère 1-1 : Méthodologie proposée (20 points) Sous-critère 1-2 : Outil utilisé pour la collecte et le traitement (15 points) Sous-critère 1-3 : Qualité de l'équipe préconisée (10 points) Sous-critère 1-4 : Cas pratique : réalisation d'une note flash (15 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service d'information du Gouvernement -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5 050 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 625 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Talkwalker
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot_2_Talkwalker
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot_2
Date de conclusion du marché : 10/03/2025
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Bloom
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot_3_Bloom
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot_3
Date de conclusion du marché : 10/03/2025
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Trajaan
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot_4_Trajaan
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot_4
Date de conclusion du marché : 10/03/2025
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 875 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Deep Opinion
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot_5_Deep_Opinion
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot_5
Date de conclusion du marché : 10/03/2025
Organisation qui signe le marché : Service d'information du Gouvernement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service d'information du Gouvernement
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 20 avenue de Ségur
Ville : Paris cedex 07
Code postal : 75334
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sig-marches@pm.gouv.fr
Téléphone : 0142757872
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Talkwalker
Numéro d’enregistrement : B205483
Adresse postale : 33 Avenue John F. Kennedy
Ville : Luxembourg
Code postal : 1855
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Bloom
Numéro d’enregistrement : 511 646 226 00072
Adresse postale : 3 rue Alfred Roll
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Trajaan
Numéro d’enregistrement : 898 494 554 00014
Adresse postale : 18 rue des Vallées
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Deep Opinion
Numéro d’enregistrement : 831 568 795 00023
Adresse postale : 78 rue Championnet
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marché public
Numéro d’enregistrement : 7847180330001
Adresse postale : 6 rue Louise Weiss
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : cnra@finances.gouv.fr
Téléphone : 01 44 97 05 39
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ae41e148-3aed-4d24-92fe-ffbdc9938723 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 15:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00174197-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025