Organisation et mise en oeuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand

Organisation et mise en oeuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand Linguistique en collège dans un pays anglo-saxon pour les 12-14 ans Aventure à la mer pour les 15-17 ans Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans et 15-17 ans Ski Alpin ou …

CPV: 55243000 Servicios de colonias de vacaciones para niños, 92000000 Servicios de esparcimiento, culturales y deportivos
Lugar de ejecución:
Organisation et mise en oeuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Organismo adjudicador:
Commune de Noisy-le-Grand
Número de premio:
2024_004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation et mise en oeuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Description : Organisation et mise en oeuvre des séjours de vacances pour les enfants de la Ville de Noisy-le-Grand
Identifiant de la procédure : d224ff29-1c2f-402b-b541-82893a53ddcd
Avis précédent : 24020b9f-e9c1-4fa1-a214-b4cd7b9c4b5e-01
Identifiant interne : 2024_004
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Linguistique en collège dans un pays anglo-saxon pour les 12-14 ans
Description : Linguistique en collège dans un pays anglo-saxon pour les 12-14 ans
Identifiant interne : 2024_004_L05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Description : Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Identifiant interne : 2024_004_L09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans et 15-17 ans
Description : Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans et 15-17 ans
Identifiant interne : 2024_004_L02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ski Alpin ou multi-glisses pour les 6-11 ans en hiver
Description : Ski Alpin ou multi-glisses pour les 6-11 ans en hiver
Identifiant interne : 2024_004_L01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Sport, sciences et technologies à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 12-14 ans
Description : Sport, sciences et technologies à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 12-14 ans
Identifiant interne : 2024_004_L08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Multi-activités artistique et culturelle à la mer ou à la campagne pour les 6-11 ans et 12-14 ans
Description : Multi-activités artistique et culturelle à la mer ou à la campagne pour les 6-11 ans et 12-14 ans
Identifiant interne : 2024_004_L04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Découverte d'une ville européenne pour les 15-17 ans
Description : Découverte d'une ville européenne pour les 15-17 ans
Identifiant interne : 2024_004_L06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Anglais en France pour les 8-11 ans
Description : Anglais en France pour les 8-11 ans
Identifiant interne : 2024_004_L10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Environnement et animaux à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 6-11 ans
Description : Environnement et animaux à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 6-11 ans
Identifiant interne : 2024_004_L07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ma première colo à la mer ou à la campagne pour les 4-8 ans
Description : Ma première colo à la mer ou à la campagne pour les 4-8 ans
Identifiant interne : 2024_004_L03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 160 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0001 Ski Alpin ou multi-glisses pour les 6-11 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0002 Ski alpin ou Snowboard pour les 12-14 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES OEUVRES UNIVERSITAIRES DU LOIRET
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE OEUVRES UNIVERSITAIRES DU LOIRET - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 560 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0003 Ma première colo à la mer ou à la campagne pour les 4-8 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION REGARDS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE REGARDS - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0005 Linguistique en collège dans un pays anglo-saxon pour les 12-14 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION TEMPS JEUNES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TEMPS JEUNES - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 960 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0007 Environnement et animaux à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 6-11 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 960 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0008 Sport, sciences et technologies à la mer ou à la campagne ou à la montagne pour les 12-14 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO LINGUA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PRO LINGUA - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 320 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0010 Anglais en France pour les 8-11 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 23/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Noisy-le-Grand

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d’enregistrement : 21930051400011
Adresse postale : Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
Ville : Noisy-le-grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0145925813
Profil de l’acheteur : https://www.noisylegrand.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX
Numéro d’enregistrement : 78507491500022
Adresse postale : 26 rue Jean Jaurès
Ville : Saint-Germain-en-Laye
Code postal : 78108
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LES OEUVRES UNIVERSITAIRES DU LOIRET
Numéro d’enregistrement : 77550821100072
Adresse postale : 2 rue des Deux Ponts
Ville : Orléans
Code postal : 45017
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASSOCIATION REGARDS
Numéro d’enregistrement : 32698217000077
Adresse postale : 165 avenue Henri Ginoux
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ASSOCIATION TEMPS JEUNES
Numéro d’enregistrement : 39413400100012
Adresse postale : 99 avenue de Merlo
Ville : Oullins
Code postal : 69600
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PRO LINGUA
Numéro d’enregistrement : 31159408900014
Adresse postale : 40 rue de Trévise
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8ce645c0-3f61-47b4-84aa-5e45be6c6060 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/11/2024 14:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00716004-2024
Numéro de publication au JO S : 229/2024
Date de publication : 25/11/2024