1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Mairie de Caudebec-lès-Elbeuf
Organisation de voyages à forfait 2025
L'accord-cadre est divisé en deux lots comme suit : Lot 1 « Voyage des séniors 2025 » : Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'achat d'un voyage pour les séniors, organisé sur 2 jours distincts, les 11 et 12 juin 2025. Le montant de commande total …
CPV: 63511000 Organización de viajes combinados, 63515000 Servicios de viajes
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Organisation de voyages à forfait 2025
Description
:
L'accord-cadre est divisé en deux lots comme suit : Lot 1 « Voyage des séniors 2025 » : Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'achat d'un voyage pour les séniors, organisé sur 2 jours distincts, les 11 et 12 juin 2025. Le montant de commande total est limité à 27.500,00 euro(s) HT. Lot 2 « Sorties organisées par le Conseil Municipal des Sages » : Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'achat de trois sorties annuelles organisées par les membres du Conseil Municipal des sages. Le montant de commande total est limité à 18.900,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure
:
5ef7ccfa-c198-4a9d-9d30-8f22c8f8aa7c
Identifiant interne
:
25-A
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63511000
Organisation de voyages à forfait
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Voyage des séniors 2025
Description
:
Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'achat d'un voyage pour les séniors, organisé sur 2 jours distincts, les 11 et 12 juin 2025
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63511000
Organisation de voyages à forfait
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63511000
Organisation de voyages à forfait
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Sorties organisées par le Conseil Municipal des Sages
Description
:
Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet l'achat de trois sorties annuelles, organisées par les membres du Conseil Municipal des sages
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63511000
Organisation de voyages à forfait
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63511000
Organisation de voyages à forfait
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
63515000
Services de voyages
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
-
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
46 400
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PERIER VOYAGES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PERIER VOYAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
27 500
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-A1
Titre
:
Voyage des séniors 2025
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PERIER VOYAGES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PERIER VOYAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
18 900
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25-A2
Titre
:
Sorties organisées par le Conseil Municipal des Sages
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
3CA0DF91-D17A-02BF-38E5054E4D3D7105
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie de Caudebec-lès-Elbeuf
Numéro d’enregistrement
:
52325
Adresse postale
:
Place Jean Jaurès
Ville
:
Caudebec-lès-Elbeuf
Code postal
:
76320
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
BONNATERRE Laurent
Téléphone
:
0235746406
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
3CA0DFAC-D91F-679A-6AD1560DBACA52BB
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0235583500
Télécopieur
:
0235583503
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
PERIER VOYAGES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1597489-1-1-1
Adresse postale
:
1 Rue De La Republique
Ville
:
Lillebonne
Code postal
:
76170
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0232844765
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
PERIER VOYAGES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1597489-1-2-1
Adresse postale
:
1 Rue De La Republique
Ville
:
Lillebonne
Code postal
:
76170
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0232844765
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
906ede89-59d6-4162-97e1-1a33d6179bfd
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
21/03/2025
16:12 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00191872-2025
Numéro de publication au JO S
:
59/2025
Date de publication
:
25/03/2025