ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et …

CPV: 55242000 Servicios de hogares de vacaciones
Plazo:
3 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Organismo adjudicador:
CC DU TERNOIS
Número de premio:
2024-S-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CC DU TERNOIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2025 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Description : La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois.
Identifiant de la procédure : abbb8f49-d454-4ebd-b5eb-f7514efc6459
Identifiant interne : 2024-S-25
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE JUILLET 2025
Description : La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Le nombre de places est de 95 à 115 enfants et jeunes de 7 à 17 ans. Le séjour se déroulera entre le vendredi 4 juillet et le vendredi 1 août 2025.
Identifiant interne : 2024-S-25 LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L.2142-1, R.2142-3, R.2142-4, R2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 et R2142-27du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois dernières années; Les attestations d'assurance en cours de validité
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du site proposé
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des infrastructures et des transports
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pris des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont précisées au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CC DU TERNOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ORGANISATION DU SEJOUR DE VACANCES DU MOIS DE AOUT 2025
Description : La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Le nombre de places est de 85 à 105 enfants et jeunes de 7 à 17 ans. Le séjour se déroulera entre le dimanche 3 et le samedi 30 août 2025.
Identifiant interne : 2024-S-25 LOT 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L.2142-1, R.2142-3, R.2142-4, R2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 et R2142-27du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois dernières années; Les attestations d'assurance en cours de validité
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du site proposé
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des infrastructures et des transports
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du programme des activités sportives et culturelles possibles et des modalités d'encadrement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pris des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont précisées au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CC DU TERNOIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CC DU TERNOIS
Numéro d’enregistrement : 20006967200141
Adresse postale : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS 400 rue de Maisnil
Ville : Herlin le sec
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@ternoiscom.fr
Téléphone : 0321419845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 76a6e531-c697-41b8-8df1-511f20ebe630 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/11/2024 15:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00719182-2024
Numéro de publication au JO S : 230/2024
Date de publication : 26/11/2024