Organisation de séjours dans le cadre du dispositif des "colos apprenantes" pour la Ville de Saint-Étienne

Les prestations attendues sont les suivantes : - Transport des enfants et de leurs bagages entre Saint-Étienne et le lieu du séjour (aller et retour). - Hébergement en pension complète (du déjeuner du premier jour au goûter du dernier jour). - Organisation des activités. - Encadrement des enfants. Le titulaire …

CPV: 55243000 Servicios de colonias de vacaciones para niños
Lugar de ejecución:
Organisation de séjours dans le cadre du dispositif des "colos apprenantes" pour la Ville de Saint-Étienne
Organismo adjudicador:
Ville de Saint Etienne
Número de premio:
24PAO-677

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de séjours dans le cadre du dispositif des "colos apprenantes" pour la Ville de Saint-Étienne
Description : Les prestations attendues sont les suivantes : - Transport des enfants et de leurs bagages entre Saint-Étienne et le lieu du séjour (aller et retour). - Hébergement en pension complète (du déjeuner du premier jour au goûter du dernier jour). - Organisation des activités. - Encadrement des enfants. Le titulaire doit obtenir le label « colos apprenantes » pour les séjours organisés dans le cadre du présent marché. La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre multi attributaire (maximum 2 par lot) sans minimum avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, ajustables
Identifiant de la procédure : 480062b4-28bc-49be-883e-2fa228eaee6f
Identifiant interne : 24PAO-677
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués sont les montants maximums pour la durée totale du marché et par lot. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Organisation de séjours colos apprenantes dans le département de la Loire
Description : Maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit 3 fois un an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 707777-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Organisation de séjours colos apprenantes Hors département de la Loire
Description : Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit 3 fois un an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 707777-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 320 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025037
Titre : Organisation de séjours colos apprenantes dans le département de la Loire
Date de conclusion du marché : 10/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASS DEPARTE PUPILLES ENSEIGNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : ASS DEPARTE PUPILLES ENSEIGNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025038
Titre : Organisation de séjours colos apprenantes Hors département de la Loire
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C9529509-AB20-DC42-142F875882E9909E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 21
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477486604
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C9529525-9CAF-002E-BA086329FFB001FE
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C9529534-0A3A-DC59-2D4741F2FA9C37E6
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54839-1-1-1
Adresse postale : 6 Rue Buisson
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : palarue@laligue42.org
Téléphone : 04-77-49-54-85
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ASS DEPARTE PUPILLES ENSEIGNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54839-1-2-1
Adresse postale : Rue Agricol Perdiguier
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : k.becuwe@lespep42.org
Téléphone : 04-77-32-29-18
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 69b8222b-ce1b-4dc5-8b45-fccf070e374c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 11:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00170747-2025
Numéro de publication au JO S : 53/2025
Date de publication : 17/03/2025