ORGANISATION DE SEJOURS A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS - ANNEE 2025

La présente consultation concerne l'« ORGANISATION DE SEJOURS A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS - ANNEE 2025 ». Lieu(x) d'exécution : Divers sites en fonction des destinations imposées par le cahier des charges. SEJOUR EN FRANCE : SEJOUR AUX SPORTS D'HIVER - 1 SEMAINE 1ère SEMAINE DE MARS …

CPV: 55100000 Servicios de hostelería, 55242000 Servicios de hogares de vacaciones
Plazo:
23 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ORGANISATION DE SEJOURS A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS - ANNEE 2025
Organismo adjudicador:
MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Número de premio:
ANG24-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ORGANISATION DE SEJOURS A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS - ANNEE 2025
Description : La présente consultation concerne l'« ORGANISATION DE SEJOURS A DESTINATION DES SENIORS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS - ANNEE 2025 ». Lieu(x) d'exécution : Divers sites en fonction des destinations imposées par le cahier des charges.
Identifiant de la procédure : 790380a7-3aca-4caa-a228-7a008aefae83
Identifiant interne : ANG24-01
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché a été lancé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. Cette consultation a été passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 812 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée des séjours est indiquée à l'article 2.2 du règlement de consultation. Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché. La présentation des candidatures et des offres est indiquée à l'article 4 du règlement de consultation. Les critères de jugement des offres sont indiqués à l'article 5.3 du règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Le présent marché est lancé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. - Le présent marché est lancé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mon

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SEJOUR EN FRANCE : SEJOUR AUX SPORTS D'HIVER - 1 SEMAINE 1ère SEMAINE DE MARS
Description : SEJOUR EN FRANCE : SEJOUR AUX SPORTS D'HIVER - 1 SEMAINE 1ère SEMAINE DE MARS
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : 1ère semaine de mars 2025. Mode de transport : TGV direct. Durée du séjour : 8 jours Nombre de participants : minimum 25 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtel 3* - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet, dans une station animée proche de tout. Altitude minimum 1500 mètres, et maximum : 1800 mètres. La taxe de séjour doit être incluse dans l'offre. Toute sujétion afférente devra être comprise. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de trains). Boissons comprises à tous les repas : avec1/4 de vin et 1/2 d'eau minérale à minima par repas. Café ou thé au déjeuner Assurances : assurances multirisques incluses Programme : le programme devra comporter : - Ski de fond - Balade en raquette - Chien de traîneau - 1 excursions en demi- journée : visite d'une ville ou fabrication d'une spécialité locale (fromage ou autre) en fonction du lieu d'hébergement - 1 repas en dehors de l'hôtel avec spécialité locale Guide ou accompagnateur sportif suivant les activités Si le prix est dégressif, la dernière tranche de participants devra comprendre de 36 à 40 participants.

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Adaptabilité (douche, baignoire, ascenseur, escaliers, etc…) - 40% ; Sous-critère n°2 : Infrastructure de l'hôtel (piscine, etc…) - 20% ; Sous-critère n° 3 : Animation de la station (restaurants, bars, commerces, ESF, etc….) - 20 % ; Sous-critère n°4 : Distance et temps de trajet pour le transfert gare/hôtel - 10 % ; Sous-critère n°5 : Distance du 1er médecin ou centre de santé - 10 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SEJOUR EN FRANCE : LE VAL DE LOIRE -3 JOURS/2 NUITS DEBUT NOVEMBRE
Description : SEJOUR EN FRANCE : LE VAL DE LOIRE -3 JOURS/2 NUITS DEBUT NOVEMBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : début novembre. Mode de transport : car grand tourisme au départ d'Aulnay-Sous-Bois. Durée du séjour : 3 jours/2 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtels 4* centre de Blois- Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour sauf pendant les trajets A/R, boissons comprises avec1/4 de vin et 1/2 d'eau minérale à minima par repas. Café ou thé au déjeuner Programme : Le programme devra comporter : - Visite guidée du Château du Clos Lucé - Visite guidée du Château d'Amboise - Visite guidée du Château de Blois - Visite guidée des caves Monmousseau à Montrichard - Visite guidée du Château de Chenonceau - Spectacle son et lumière au Château Royal de Blois. Assurances : assurances multirisques incluses Guide : 1 guide professionnel durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche de participants devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Adaptabilité de l'hôtel (escaliers, ascenseur, douche, baignoire…- 40% ; Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel (TV, wifi, set café thé, etc… - 40% ; Sous-critère n°3 : Confort de l'autocar (toilettes en fonctionnement, inclinaison des sièges ou non, projection de films, etc…- 20 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : SEJOUR EN FRANCE : TOULOUSE ET CANAL DU MIDI - 4 JOURS/3 NUITS FIN MAI
Description : SEJOUR EN FRANCE : TOULOUSE ET CANAL DU MIDI - 4 JOURS/3 NUITS FIN MAI
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : fin mai. Mode de transport : Train en 2ème classe au départ de Roissy CDG. Durée du séjour : 4 jours/3 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtel 3*** centre-ville de Toulouse - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour, sauf lors des trajets aller/retour Aulnay-sous-Bois/val de Loire. Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Programme : Le programme devra comporter : - Visite guidée de la ville de Toulouse - Visite guidée de Lourdes et du Château fort de Lourdes - Croisière sur le canal du Midi avec déjeuner - Musée aéronautique de Toulouse - 1 repas avec spécialités culinaires toulousaines Assurances : assurances multirisques incluses Guide : 1 guide professionnel durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Adaptabilité de l'hôtel pour des séniors (escaliers, ascenseur, douche, baignoire, etc… - 50% Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel (TV, wifi dans les chambres, etc… - 20% ; Sous-critère n°3 : Distance des commerces (pharmacie, épicerie,), etc…- 10 % ; Sous-critère n°4 : Confort de l'autocar : toilettes en fonctionnement, etc… - 20 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : SEJOUR EN FRANCE : MARCHE DE NOËL A COLMAR - 4 JOURS/3 NUITS DEBUT DECEMBRE
Description : SEJOUR EN FRANCE : MARCHE DE NOËL A COLMAR - 4 JOURS/3 NUITS DEBUT DECEMBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 50 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : début décembre. Mode de transport : car grand tourisme au départ d'Aulnay-sous-Bois. Durée du séjour : 4 jours/3 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 50 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle si le nombre d'inscrits est compris entre 20 et 35, et 2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Séniors si le nombre d'inscrits est compris entre 36 et 50. Hébergement : Hôtel 3 *** « Au nid de cigognes » à Ostheim (68) - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Assurances : assurances multirisques incluses Pension complète du 1er au dernier jour (hors jour de départ et de retour). Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Marché de Noël de Colmar - Marché de Noël de Kaysersberg - Marchés de Noël de Riquewihr et Ribeauvillé - Château du haut Koenigsbourg - « Palais du pain d'épice » à Gertwiller - Dégustation de vin dans une cave atypique - Spectacle cabaret au Royal Place le soir avec réservation des places au plus près de la scène Guide : 1 guide professionnel durant les excursions. Si le prix est dégressif, il devra, entre autres, comprendre une tranche de 31 à 35 participants et la dernière tranche de 46 à 50 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'autocar (sièges inclinables, toilettes en fonctionnement, chauffage, projection de film, etc…) - 30% ; Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel (emplacement des chambres, vue, etc…) - 50% ; Sous-critère n°3 : Restaurants à l'extérieur (type de spécialités locales, ou non, espacement des tables, etc….) - 20 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SEJOUR BALNEAIRE : CORSE - 1 SEMAINE ENTRE LE 1er ET LE 15 JUIN
Description : SEJOUR BALNEAIRE : CORSE - 1 SEMAINE ENTRE LE 1er ET LE 15 JUIN
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 1er et le 15 juin. Mode de transport : avion - vol régulier et direct si existant. Durée du séjour : 8 jours Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Type d'hébergement : Hôtel-club « MARINA VIVA » à Porticcio- Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Assurances : assurances multirisques incluses Pension complète du 1er au dernier jour, en fonction des horaires de vols, formule tout inclus, à l'hôtel-club et boissons comprises à tous les repas (pris à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50 cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Les calanques de Piana et Porto avec déjeuner - Bonifacio avec visite en petit train, et mini-croisière des grottes et falaises avec déjeuner - Sartène, Propriano avec déjeuner si excursion à la journée Guide : 1 guide professionnel durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Adaptabilité de l'hôtel (douche, baignoire, ascenseur, partie hôtellerie ou location, etc……) - 60% ; Sous-critère n°2 : Infrastructures de l'hôtel : piscine, salle de sport, etc…- 10% ; Sous-critère n°3 : Confort de l'hôtel : (climatisation, coffre-fort, vue mer, etc…- 30 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SEJOUR BALNEAIRE : TUNISIE : SEJOUR THALASSO - 1 SEMAINE ENTRE LE 15 ET LE 30 JUIN
Description : SEJOUR BALNEAIRE : TUNISIE : SEJOUR THALASSO - 1 SEMAINE ENTRE LE 15 ET LE 30 JUIN
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 50 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 15 et le 30 juin. Mode de transport : avion - vol régulier. Durée du séjour : 8 jours Nombre de participants : minimum 30 / maximum : 50 + 2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Seniors en chambre individuelle. Sont susceptibles de participer à ce séjour maximum 5 personnes avec handicap léger. Hébergement : Hôtel 5 étoiles en bord de mer avec thalasso - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols), formule tout inclus Assurances : assurances multirisques incluses Programme : inclure 3 à 4 soins de thalasso durant le séjour (soins à déterminer sur place avec le centre). Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 46 à 50 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Distance de l'hôtel par rapport à la plage - 10% Sous-critère n°2 : Infrastructures de l'hôtel (piscine, etc…) - 10 % Sous-critère n° 3 : Adaptabilité de l'hôtel pour des séniors : (ascenseur ou chambres en RDC, douche, baignoire, etc…- 30 % Sous-critère n°4 : Confort de l'hôtel (balcon, terrasse, TV, wifi, bureau de change, etc… - 30% Sous-critère n°5 : Thalasso (nombre de cabines, type de soins proposés, etc…- 20 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SEJOUR BALNEAIRE : REPULIQUE DOMINICAINE - 10 JOURS/9 NUITS ENTRE LE 15 ET LE 30 MARS
Description : SEJOUR BALNEAIRE : REPULIQUE DOMINICAINE - 10 JOURS/9 NUITS ENTRE LE 15 ET LE 30 MARS
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 15 et le 30 mars. Mode de transport : avion - vol régulier paris/Punta Cana / Paris. Durée du séjour : 11 jours/9 nuits Nombre de participants : minimum 25 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtel-Club 5 étoiles à BAVARO chambres desservies avec ascenseur ou en rez de chaussée. Impératif : hôtel sans prendre de petit train pour aller dans les chambres - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols) en tout inclus Assurances : assurances multirisques incluses Boissons comprises aux repas pris à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Ile de Saona en catamaran avec déjeuner - La ville coloniale de Santo Domingo - En option : Samana, El Limon, visite des cascades avec déjeuner inclus. Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Distance de l'hôtel par rapport à la plage - 15% ; Sous-critère n°2 : Infrastructures de l'hôtel (piscine, transat, serviettes de bains gratuites ou non, parasol gratuit ou non, etc… - 15% ; Sous-critère n°3 : Confort de l'hôtel : balcon ou terrasse sur chaque chambre, nombre de restaurants avec spécialités, etc… - 40 % ; Sous-critère n°4 : Excursions, animation : animation francophone ou non, distance bureau d'excursions, etc…- 20 % ; Sous-critère n°5 : Distance du 1er service médical - 10 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : SEJOUR BALNEAIRE : CANARIES-ÎLE DE LANZAROTE - 1 SEMAINE ENTRE LE 1er ET LE 15 OCTOBRE
Description : SEJOUR BALNEAIRE : CANARIES-ÎLE DE LANZAROTE - 1 SEMAINE ENTRE LE 1er ET LE 15 OCTOBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 1er et le 15 octobre. Mode de transport : avion - vol régulier et direct. Durée du séjour : 8 jours Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Type d'hébergement : 1 hôtel 4 *** « Framissima » en bord de plage. - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols), avec formule tout inclus. Lors des excursions à la journée, les boissons devront être comprises à tous les repas : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Le jardin des cactus - Le site de Jameos del Agu - La vallée des mille palmiers - Le parc national Timanfaya - Le tour du cratère Corazoncillo - La lagune El Golfo Guide : 1 guide professionnel durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Distance de l'hôtel par rapport à la plage - 30% ; Sous-critère n°2 : Adaptabilité de l'hôtel pour des séniors (ascenseur ou non, douche, baignoire, etc…) - 20% ; Sous-critère n°3 : Confort de l'hôtel (wifi, TV, réfrigérateur, set thé/café, prêt de serviette de plage et de piscine, terrasse pour petit déjeuner ou non, etc…) - 25 % ; Sous-critère n°4 : Animation (francophone ou non, plage galet ou sable, etc…)- 25 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MOYEN COURRIER MADERE -1 SEMAINE ENTRE LE 1er ET LE 15 MAI PENDANT LA PERIODE DES FLEURS
Description : MOYEN COURRIER MADERE -1 SEMAINE ENTRE LE 1er ET LE 15 MAI PENDANT LA PERIODE DES FLEURS
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 1er et le 15 mai. Mode de transport : avion - vol direct. Durée du séjour : 8 jours Circuit en étoile impérativement pendant la saison des fleurs Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Seniors en chambre individuelle. Type d'hébergement : Hôtel 4*** à Funchal- Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols). Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Picos dos barcelos - Eira do Serrado - Ribeiro Frito - Pico do Arteiro - Camara de Lobos - Ribeira Brava - Sao Vicente - Porto Moniz - 1 soirée folklorique à Funchal - Places en tribune pendant le défilé de la fête des fleurs Guide : 1 guide professionnel francophone pendant toute la durée du circuit. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Adaptabilité pour des séniors (escalier pour accès réception, chambres, ascenseur, douche/ baignoire…) - 40% ; Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel (climatisation, réfrigérateur ou non, set thé café en chambre, - 30% ; Sous-critère n°3 : Infrastructure de l'hôtel (piscine intérieure, extérieure, jacuzzi, - 20 % ; Sous-critère n°4 : Confort de l'autocar sur place : (toilettes en fonctionnement ou non, climatisation - 10 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : MOYEN COURRIER : CIRCUIT EN ANDALOUSIE - 1 SEMAINE ENTRE LE 15 ET LE 30 AVRIL
Description : MOYEN COURRIER : CIRCUIT EN ANDALOUSIE - 1 SEMAINE ENTRE LE 15 ET LE 30 AVRIL
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 15 et le 30 avril. Mode de transport : avion - vol régulier. Durée du séjour : 8 jours Nombre de participants : minimum 25 / maximum : 40 + 2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtel 4 étoiles - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols). Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : le programme devra comporter les excursions et visites guidée suivantes : - Malaga : tour de ville. Prévoir un déjeuner spécialités de poissons - Ronda : tour de ville - Séville : Alcazar, cathédrale, quartier juif la Juderia. Prévoir un dîner spectacle flamenco - Grenade : l'Alhambra, tour de ville - Cordoue : Grande mosquée la Mezquita, petite synagogue quartier juif, Calle de las Flores - Nerja : tour de ville et temps libre pour shopping Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'autocar (climatisation, accoudoirs, sièges inclinables, toilettes en fonctionnement, etc…) - 30 % ; Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel (TV, wifi, set café/thé, chambre avec vue, etc….) - 40% ; Sous-critère n°3 : Adaptabilité de l'hôtel (douche, baignoire, ascenseur, etc….)15 % ; Sous-critère n°4 : Distance des premiers commerces (bars, restaurants, etc…), etc…. - 15 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : MOYEN COURRIER : MAROC : LES VILLES IMPERIALES - 10 JOURS/9 NUITS (DONT 2 NUITS A MARRAKECH) - ENTRE LE 15 ET LE 30 SEPTEMBRE
Description : MOYEN COURRIER : MAROC : LES VILLES IMPERIALES - 10 JOURS/9 NUITS (DONT 2 NUITS A MARRAKECH) - ENTRE LE 15 ET LE 30 SEPTEMBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 15 et le 30 septembre. Mode de transport : avion - vol régulier Paris/Marrakech/Paris. Durée du séjour : 10 jours/9 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Seniors en chambre individuelle. Type d'hébergement : Hôtels 4 et 5 étoiles - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols). Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Jour 1 : Paris/Marrakech : accueil et transfert à l'hôtel ; Dîner et nuit à Marrakech - Jour 2 : Marrakech : visite des extérieurs de Marrakech : jardin de la Menara, tour des remparts. Découverte d'un four traditionnel dans la médina, arrêt devant un Hammam traditionnel, jardins Majorelle : jardins de la Koutoubia, palais de la Bahia. Traversée de la place Djemaa El Fna. Dîner et soirée marocaine. - Jour 3 : journée libre en pension complète à l'hôtel - Jour 4 : FES (490 km) : Beni-Mellal, déjeuner en cours de route. Azrou et Ifrane. - Jour 5 : FES : visite de Fès : la médina et ses souks, Zaouïa de Moulay Idriss, Medressa, place Nejjarine, musée Nejjarine des arts et métiers du bois, atelier d'artisanat fassi. Quartier des tanneurs de Fès. Déjeuner Fassi, puis Fès el Jedid : Mellah, entrée au palais royal (visite extérieure), complexe des potiers et tour des remparts. Panorama sur la ville. - Jour 6 : Volubilis - Meknès - Rabat - Casablanca (350 km) : Volubilis et visite de la cité romaine. Route pour Meknès, ville impériale. Visite : portes de Bab Mansour, Bab El Khemiss, visite du Mausolée Moulay Ismail à Meknès, Ahmed Eddahbi, déjeuner à Meknès. Rabat : esplanade du Mechouar, l'entrée au palais royal (visite extérieure), mausolée Mohamed V tour Hassan (XIIe s.) et Kasbah des Oudayas. Casablanca. - Jour 7 : Casablanca - Marrakech (240 km) : Tour d'orientation de Casablanca : place Mohamed V, parc de la Ligue Arabe, grande mosquée Hassan II, promenade sur la corniche. - Jour 8 et 9 : Marrakech : 2 jours libres à Marrakech en fin de circuit, en pension complète : sans excursions mais avec possibilité de faire des soins thalasso dans l'hôtel. Guide : 1 guide professionnel francophone durant toute la durée du circuit. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'autocar (toilettes en fonctionnement, climatisation, sièges inclinables, etc…. - 30% ; Sous-critère n°2 : Confort des hôtels (TV, climatisation, wifi, piscine extérieure, intérieure, salon de massage, bureau de change, réfrigérateur, etc - 50% ; Sous-critère n° 3 : Adaptabilité des hôtels (ascenseurs, chambres en RDC ou 1er étage, douche, baignoire, etc…) - 20 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LONG COURRIER : L'OUEST AMERICAIN -13 JOURS/11 NUITS ENTRE LE 15 ET LE 30 OCTOBRE
Description : LONG COURRIER : L'OUEST AMERICAIN -13 JOURS/11 NUITS ENTRE LE 15 ET LE 30 OCTOBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 50 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 15 et le 30 octobre. Mode de transport : avion - vol régulier Air France. Durée du séjour : 13 jours/11 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 50 + 2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Seniors en chambre individuelle. Type d'hébergement : Hôtels 3 et 4 étoiles centre-ville. Pour Las Vegas hôtel sur le strip avec casino. - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols) avec eau et café. Déjeuner du dernier jour à San Francisco non inclus. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Jour 1 : Paris/ Los Angeles - Jour : Los Angeles - Jour 3 : Los Angels/ Calico/ Laughlin - Jour 4 : Laughlin/ Route 66/ Grand Canyon/ Flagstaff - Jour 5 : Flagstaff/ Monument Valley/ Lake Powel/Page - Jour 6 : Page/ Bryce Canyon/ Las Vegas - Jour 7 : Las Vegas - Jour 8 : Las Vegas/ Death Valley/ Bakersfield - Jour 9 : Bakersfield/ Sequoïa/Merced - Jour 10 : Merced / San Francisco - Jour 11 : San Francisco - Jour 12 : San Francisco + retour avion - Jour 13 : Paris - Visite de Los Angeles mégalopole tentaculaire et ses multiples quartiers (Hollywood Boulevard, Beverly Hills, parc d'Universal Studios) - Découverte des communautés résidentielles balnéaires le long de la côte : Santa Monica, Marina del Rey, Venice Beach. - Visite de la ville de Calico - Las Vegas : visite guidée by night à pied et en autocar avec hôtel sur le strip avec casino - Découverte du Grand canyon et la rivière du Colorado - Exploration en 4X4 de Monument Valley - Arrêt au barrage de Glen Canyon du Lake Powel - Découverte de Bryce Canyon, de Death Valley et visite du parc national de Séquoia avec déjeuner pique nique. - Découverte de San Francisco : tour panoramique market street union square, Chinatown, fishermans, Waharf Golden Gate Bridge, dîner ambiance jazz - Tour d'orientation de Chinatown. - Déjeuner p de spécialités navajos au pied d'un mesa - Les frais d'ESTA (environ 21 dollars obligatoire pour l'entrée aux USA) - Port des bagages Les pourboires guide et chauffeur non inclus. 1 Guide : 1 guide professionnel francophone durant toute la durée du circuit. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 46 à 50 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort du car (siège inclinable ou non, toilettes en fonctionnement ou non, climatisation, vente de bouteilles d'eau à bord, etc… - 30 % ; Sous-critère n°2 : Emplacement de l'hôtel (bord de route ou non - 10 % ; Sous-critère n°3 : Confort des hôtels : climatisation, TV, wifi dans les chambres, set thé ou café, etc…- 30 % ; Sous-critère n°4 : Adaptabilité des hôtels pour des séniors (douche/baignoire, escalier, etc… - 20 % ; Sous-critère n°5 : Type de repas le soir : raps servi à table, buffet -10 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LONG COURRIER : NEW YORK - 6 JOURS/4 NUITS ENTRE LE 1er ET LE 15 FEVRIER
Description : LONG COURRIER : NEW YORK - 6 JOURS/4 NUITS ENTRE LE 1er ET LE 15 FEVRIER
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 50 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 1er et le 15 février. Mode de transport : avion - vol Air France Paris/New York/Paris. Durée du séjour : 6 jours/4 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 50 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle si le nombre d'inscrits est compris entre 20 et 35, et 2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Séniors si le nombre d'inscrits est compris entre 36 et 50. Type d'hébergement : Hôtel 3*** - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Port des bagages inclus Pension complète du 1er au dernier jour en fonction des horaires de vols). Boissons non comprises. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - City tour Manhattan (durée 4 heures) - Statue de la liberté - Ellis Island - Muséum of immigration - Empire State Building - Messe Gospel et Brunch soul food - En option : - Survol en hélicoptère (durée 12 à 15 minutes) - Comédie musicale à Broadway Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, il devra, entre autres, comprendre une tranche de 31 à 35 participants et la dernière tranche de 46 à 50 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Adaptabilité pour des séniors (douche, baignoire, - 20% ; Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel (TV, wifi, lits queen's size, (Room service H24 , wifi, TV avec chaines françaises, personnel multi lingue, etc…) - 30% ; Sous-critère n°3 : Distance avec les restaurants, etc…20 % ; Sous-critère n°4 : Distance de l'hôtel par rapport à Time Square - 30 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : CROISIERE EN HOLLANDE -5 JOURS/4 NUITS PENDANT LA PERIODE DES TULIPES - 2ème SEMAINE D'AVRIL
Description : CROISIERE EN HOLLANDE -5 JOURS/4 NUITS PENDANT LA PERIODE DES TULIPES - 2ème SEMAINE D'AVRIL
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : 2ème semaine d'avril. Mode de transport : car grand tourisme au départ d'Aulnay-sous-Bois (A/R) et croisière « La Hollande, Pays des tulipes » avec Amsterdam, Rotterdam, Anvers. Durée du séjour : 5 jours/4 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Type d'hébergement : Bateau 4 ou 5 ancres - Cabine base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une cabine individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (hors trajet aller et retour depuis Aulnay-sous-Bois). Boissons comprises à tous les repas (pris sur le bateau et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Amsterdam - Zaanse Schans - Volendam - Parc floral de Keukenhof - 1 soirée de gala Assurances : assurances multirisques incluses Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'autocar (toilettes en fonctionnement, projection de film, sièges inclinables, etc… )- 30% ; Sous-critère n°2 : Confort du bateau (nombre d'ancres, nombre de prises par cabines, nombre de chaises par cabines, etc….)… - 50% ; Sous-critère n° 3 : Choix du pont du bateau (principal, …) - 20%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : PRAGUE ENTRE LE 15 ET LE 28 FEVRIER
Description : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : PRAGUE ENTRE LE 15 ET LE 28 FEVRIER
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : entre le 15 et le 28 février. Mode de transport : avion - vol régulier Paris/Prague/Paris. Durée du séjour : 4 jours/3 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtel 4 étoiles centre-ville - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour. Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Tour de ville - Quartier Hradlany De Strare Mesto - Château de Prague - Le carolenum - L'Hôtel de ville - La Cathédrale Saint Guy - L'église gothique Notre Dame du Tyn - L'église baroque Saint Nicolas - La tour de l'horloge astronomique Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'hôtel (TV, wifi, set thé/café, coffre-fort, etc…. - 50% ; Sous-critère n°2 : Adaptabilité de l'hôtel (douche/baignoire, ascenseur, personnel multilingue, etc…) - 30% ; Sous-critère n°3 : Infrastructures de l'hôtel (piscine intérieure, salle de sport, ….Etc) - 20 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : BRUXELLES ET BRUGES - 1ère SEMAINE DE SEPTEMBRE
Description : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : BRUXELLES ET BRUGES - 1ère SEMAINE DE SEPTEMBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : 1ère semaine de septembre. Mode de transport : Car grand tourisme depuis Aulnay-sous-Bois A/R. Durée du séjour : 4 jours/3 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtels 3 étoiles avec 2 nuits à Bruxelles et hôtel 3 étoiles avec 1 nuit à Bruges centre-ville. - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour, excepté lors des trajets aller/retour Aulnay-sous-Bois. Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Tour de ville de Bruxelles - La grand Place - L'Hôtel de ville - La maison du Roi - Les galeries royales Saint Hubert - Statue du Mannekin-Pis - Le palais royal - Les musées royaux des beaux-arts - Tour de ville de Bruges Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'autocar (toilettes en fonctionnement, sièges inclinables, projection de film, etc…) - 30% ; Sous-critère n°2 : Confort des hôtels (wifi, TV, set café/hé, etc…) - 50% ; Sous-critère n°3 : Adaptabilité des hôtels pour des séniors (douche/baignoire, ascenseur ou non, Etc…- 20 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : BERLIN PAS AVANT LE 12 NOVEMBRE
Description : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : BERLIN PAS AVANT LE 12 NOVEMBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : à partir du 12 novembre. Mode de transport : avion - vol régulier Paris/Berlin/Paris. Durée du séjour : 4 jours/3 nuits Nombre de participants : minimum 25 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtel 3 étoiles centre-ville - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols). Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Tour de ville - Alexanderplatz - East Side Gallery - Kaiser Withelm Gedachtniskerche - Friedrichshaim - Holocaust Mahnmal - Reichstag - Scloss Charlottenburg - Checkpoint Charlie - Prévoir un déjeuner avec spécialités locales Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Adaptabilité de l'hôtel pour des séniors (escaliers, ascenseur, douche, baignoire, etc…. - 40% ; Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel (TV, wifi, set thé ou café, etc…. - 30% ; Sous-critère n°3 : Proximité de commerces (pharmacie, épicerie, etc…)- 15 % ; Sous-critère n°4 : Distance du restaurant par rapport à l'hôtel pour les diners - 15 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : ROME - 2ème SEMAINE DE DECEMBRE
Description : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : ROME - 2ème SEMAINE DE DECEMBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : 2ème semaine de décembre. Mode de transport : avion - vol régulier Paris/Rome/Paris. Durée du séjour : 4 jours/3 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 +2 gratuités pour les accompagnateurs du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : Hôtel 3*** quartier place d'Espagne - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour en fonction des horaires de vols. Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : Le programme devra comporter : - Visite guidée du Colisée - Visite guidée du musée du Vatican - Visite guidée chapelle Sixtine et la Basilique Saint Pierre - Visite guidée du Panthéon - Visite guidée de la Villa Borghèse Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Distance de l'hôtel par rapport à la Place d'Espagne - 50% ; Sous-critère n°2 : Adaptabilité de l'hôtel pour des séniors (ascenseur, escaliers, douche, baignoire... - 30% ; Sous-critère n°3 : Confort de l'hôtel (set thé ou café,…-10 % ; Sous-critère n°4 : Distance du restaurant le soir par rapport à l'hôtel - 10 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : BARCELONE A PARTIR DU 20 NOVEMBRE
Description : COURT SEJOUR DE 4 JOURS/3 NUITS : BARCELONE A PARTIR DU 20 NOVEMBRE
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : à partir du 20 novembre. Mode de transport : avion - vol régulier paris/Barcelone/Paris. Durée du séjour : 4 jours/3 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : hôtel 4 étoiles quartier de Las Ramblas - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Pension complète du 1er au dernier jour (en fonction des horaires de vols). Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : le programme devra comporter les excursions et visites guidées de : - La Sagrada Familia - Le parc Guill - Le stade du Camp Nou du FC Barcelone - La casa Batllo - La casa Mila la praderia - Las Ramblas - Musée Picasso Prévoir un déjeuner spécialités hors de l'hôtel Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'hôtel (TV, wifi, climatisation, chambre avec fenêtre ou non, etc… - 50% ; Sous-critère n°2 : Distance avec les commerces (bars, restaurants, épicerie, etc….) - 20% ; Sous-critère n°3 : Adaptabilité de l'hôtel (douche/baignoire, ascenseur, etc….) - 30 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : COURT SEJOUR : EXTREMADURA - 6 JOURS/5 NUITS DANS LES PARADORES- 1ère SEMAINE D'AVRIL
Description : COURT SEJOUR : EXTREMADURA - 6 JOURS/5 NUITS DANS LES PARADORES- 1ère SEMAINE D'AVRIL
Identifiant interne : ANG24-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Quantité : 40 mois-homme
Options :
Description des options : Aucune tranche, variante, ni prestations supplémentaires éventuelles ne sont autorisées pour ce marché.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne des prestations de fourniture et de service. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Période durant laquelle s'inscrira le séjour : 1ère semaine d'avril. Mode de transport : avion - vol régulier PARIS CDG/MADRID A/R. Durée du séjour : 6 jours/5 nuits Nombre de participants : minimum 20 / maximum : 40 + 1 gratuité pour l'accompagnateur du service Animation Seniors en chambre individuelle. Hébergement : en paradores comme suit : - 1 nuit Parador de Jarandilla - 1 nuit Parador de Oropesa - 1 nuit parador de Guadalupe - 1 nuit Parador de Toledo - 1 nuit à Madrid - Base chambre double ou simple (indiquer le surcoût d'une chambre individuelle) avec sanitaire complet. La taxe de séjour doit-être incluse dans l'offre. Port des bagages inclus Pension complète du 1er au dernier jour en fonction des horaires de vols. Boissons comprises à tous les repas (pris à l'hébergement et à l'extérieur) : au minimum ¼ de vin et 50cl d'eau minérale par personne, café ou thé aux déjeuners. Assurances : assurances multirisques incluses Programme : Le programme devra comporter les excursions et visites guidées suivantes : - Une partie de la région de l'Extremadura - Tolède - Madrid : tour de ville, Palacio Réal, musée du Prado. Guide : 1 guide professionnel francophone durant les excursions. Si le prix est dégressif, la dernière tranche devra comprendre de 36 à 40 participants

5.1.7 Marché public stratégique

Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère de sélection des candidatures
Description : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère « prix », pondéré à hauteur de 20%, sera apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif complété par le pouvoir adjudicateur à partir des prix du Détail des Prix (DP - annexe n°3 de l'AE) remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Le D.Q.E ne sera pas communiqué aux soumissionnaires.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère « valeur technique », pondéré à hauteur de 80%, sera apprécié au regard du cadre de mémoire technique (C.M.T - Annexe n°4 de l'A.E) comprenant les informations remplies par le soumissionnaire suivantes : Sous-critère n°1 : Confort de l'autocar (toilettes en fonctionnement, climatisation, etc… - 30% ; Sous-critère n°2 : Confort de l'hôtel à Madrid : (fenêtre ou non dans les chambres, TV, Climatisation, set café/thé, etc….) - 20% ; Sous-critère n°3 : Situation de l'hôtel à Madrid (proximité des commerces, bars restaurants, etc….) - 20% ; Sous-critère n°4 : Adaptabilité de l'hôtel à Madrid (Ascenseur, douche/baignoire, etc…) - 15% ; Sous-critère n°5 : Confort des paradores (chambres avec vue ou non, etc….)- 15%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée (article 7 du CCP).
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa notification. Il ne sera pas reconduit.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Adresse postale : Place de l'hôtel de Ville
Ville : Aulnay sous bois
Code postal : 93600
Pays : France
Téléphone : 0148796363
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Département : Seine-Saint-Denis
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 032492dc-097f-44ab-a37e-3df6215b5f1a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00503629-2024
Numéro de publication au JO S : 163/2024
Date de publication : 22/08/2024