evergabe.com

Organisation de journées à thème pour les enfants des agents du Département des Hauts-de-Seine âgés de 3 à 6 ans

Les journées à thème sont des journées récréatives, culturelles et sportives organisées au profit de groupes composés d'au moins 12 enfants et au maximum de 36 enfants âgés de 3 à 6 ans. Elles seront organisées pendant les vacances scolaires de la zone C. Ces journées peuvent avoir lieu soit …

CPV: 92331210 Servicios de animación para niños

Plazo:

25 de abril de 2025 a las 16:00

Tipo de plazo:

Presentación de una oferta

Lugar de ejecución:

Organisation de journées à thème pour les enfants des agents du Département des Hauts-de-Seine âgés de 3 à 6 ans

Organismo adjudicador:

Département des Hauts-de-Seine

Número de premio:

20240969

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de journées à thème pour les enfants des agents du Département des Hauts-de-Seine âgés de 3 à 6 ans

Description : Les journées à thème sont des journées récréatives, culturelles et sportives organisées au profit de groupes composés d'au moins 12 enfants et au maximum de 36 enfants âgés de 3 à 6 ans. Elles seront organisées pendant les vacances scolaires de la zone C. Ces journées peuvent avoir lieu soit en intérieur et/ou en extérieur. Diverses activités peuvent composer ces journées : parcs, cinémas, aquariums, zoo, musées, expos, ateliers artistiques et récréatifs etc. La prestation comprend : l'encadrement, le transport, la restauration, les activités et billets divers. Lieu(x) d'exécution : Région Ile-de-France et Départements limitrophes

Identifiant de la procédure : 4f6039ba-21ae-4e51-bcb1-030c05153ae9

Identifiant interne : 20240969

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 57 rue des Longues Raies

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) Ht L'accord-cadre est multi-attributaires et est conclu avec 2 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres lors de la consultation. L'attribution des bons de commande est effectuée « à tour de rôle » par le Pouvoir adjudicateur qui constitue son catalogue départemental pour les enfants des agents du Département âgés de 3 à 6 ans, sur la base des bordereaux des prix unitaires et des remises (B.P.U.R) et des catalogues de chacun titulaire de l'accord-cadre. Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement des journées à thème, réparties équitablement entre les deux titulaires sur une année d'exécution dans les limites financières contractuelles

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Organisation de journées à thème pour les enfants des agents du Département des Hauts-de-Seine âgés de 3 à 6 ans

Identifiant interne : S-PA-1617221

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 57 rue des Longues Raies

Ville : Nanterre

Code postal : 92000

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit, de manière tacite, trois fois par période successive d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : Mars 2029

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : 2. Qualité