Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement

Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement Déplacements en France métropolitaine Déplacements internationaux et territoires ultra-marins.

CPV: 79613000 Servicios de reubicación de empleados
Plazo:
13 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
Organismo adjudicador:
Nantes metropole
Número de premio:
2024NM006029

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes metropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
Description : Organisation de déplacements pour les agents et les elus des membres du groupement
Identifiant de la procédure : 0740388a-adfa-43ed-b48c-3f6637833091
Identifiant interne : 2024NM006029
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79613000 Services de déplacement d'employés

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Procédure lancée en groupement de commande avec Ville de Nantes et le CCAS de la Ville de Nantes. Se référer aux documents de la consultation pour plus d'informations.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Déplacements en France métropolitaine
Description : Déplacements en France métropolitaine
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79613000 Services de déplacement d'employés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : se référer à la règlementation en vigueur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Nantes metropole
Organisation chargée des procédures de recours : Nantes metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nantes metropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Déplacements internationaux et territoires ultra-marins.
Description : Déplacements internationaux et territoires ultra-marins.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79613000 Services de déplacement d'employés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : procédure lancée en groupement de commande avec la Ville de Nantes et le CCAS Ville de Nantes

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : se référer à la règlementation en vigueur

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Nantes metropole
Organisation chargée des procédures de recours : Nantes metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Nantes metropole

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes metropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240999000
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ef58e92d-c04c-4dc8-95dd-2426605f03f0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/11/2024 16:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00726091-2024
Numéro de publication au JO S : 232/2024
Date de publication : 28/11/2024