OISANS SENTIERS - CREATION PASSERELLE DU DIABLE COMMUNE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

CPV: 45221113 Trabajos de construcción de pasarelas
Plazo:
16 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
OISANS SENTIERS - CREATION PASSERELLE DU DIABLE COMMUNE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS
Organismo adjudicador:
Communauté de communes de l'Oisans
Número de premio:
2024-PASSDIABLE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes de l'Oisans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : OISANS SENTIERS - CREATION PASSERELLE DU DIABLE COMMUNE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 4bf75b63-ada4-4b26-8012-ffce98421457
Identifiant interne : 2024-PASSDIABLE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : La Ville
Ville : Saint-christophe-en-oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : OISANS SENTIERS - CREATION PASSERELLE DU DIABLE COMMUNE SAINT CHRISTOPHE EN OISANS
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : T-PF-1570000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : La Ville
Ville : Saint-christophe-en-oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/02/2025
Durée : 4 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : voir Rc
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir Rc

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/01/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EE3F1515-EF67-BCC8-D5A8708EFB563A3F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes de l'Oisans
Numéro d’enregistrement : 7536
Adresse postale : 1, bis rue Humbert
Ville : Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Président
Adresse électronique : accueil@ccoisans.fr
Téléphone : 0476110109
Télécopieur : 0476110165
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : EE3F1555-0037-1BCA-A5B01C810255AB61
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : EE3F1569-D4E9-06E1-5D571F0C421BC912
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a0d26a22-2e66-4b78-afe1-2d165eea4b73 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/12/2024 18:16 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00750774-2024
Numéro de publication au JO S : 239/2024
Date de publication : 09/12/2024