Nettoyage des logements vacants à la relocation et à la vente ET Nettoyage des logements neufs et des parties communes avant la livraison aux locataires et aux acquéreurs 2025 - 2030

Le contrat est un contrat à prix unitaires Nord Isère Centre Isère Sud Isère Drôme

CPV: 90911100 Servicios de limpieza de viviendas
Plazo:
18 de noviembre de 2024 a las 17:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Nettoyage des logements vacants à la relocation et à la vente ET Nettoyage des logements neufs et des parties communes avant la livraison aux locataires et aux acquéreurs 2025 - 2030
Organismo adjudicador:
GIE PROCIVIS ALPES DAUPHINE SERVICES
Número de premio:
24FS-CP-0017-B

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIE PROCIVIS ALPES DAUPHINE SERVICES
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des logements vacants à la relocation et à la vente ET Nettoyage des logements neufs et des parties communes avant la livraison aux locataires et aux acquéreurs 2025 - 2030
Description : Le contrat est un contrat à prix unitaires
Identifiant de la procédure : bd4951e4-cd52-41bc-89b0-73d14be78c3a
Identifiant interne : 24FS-CP-0017-B
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 74 Cours Becquart Castelbon
Ville : Voiron cedex
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nord Isère
Description : Nord Isère
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 74 Cours Becquart Castelbon
Ville : Voiron cedex
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 17:00 +01:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : Voiron
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Centre Isère
Description : Centre Isère
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 74 Cours Becquart Castelbon
Ville : Voiron cedex
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 17:00 +01:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : Voiron
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sud Isère
Description : Sud Isère
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 74 Cours Becquart Castelbon
Ville : Voiron cedex
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 17:00 +01:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : Voiron
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Drôme
Description : Drôme
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 74 Cours Becquart Castelbon
Ville : Voiron cedex
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent marché prendra effet à compter du 1er Avril 2025, pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour une durée identique sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 années soit jusqu'au 31 Mars 2030. La décision de ne pas reconduire le marché est notifiée par le pouvoir adjudicateur, par un courrier recommandé avec accusé de réception, au titulaire, avant les trois (3) mois précédant la date d'échéance de chaque période. Cette non-reconduction ne donnera droit à aucune indemnité pour le Titulaire

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 17:00 +01:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : Voiron
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 309E4058-B205-9D2D-CA6E5D84F06AC3D0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GIE PROCIVIS ALPES DAUPHINE SERVICES
Numéro d’enregistrement : 4497
Adresse postale : 74 Cours Becquart Castelbon Cs 90229
Ville : Voiron
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476672471
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Numéro d’enregistrement : 309E4076-981F-E955-04C65AD0A130B246
Adresse postale : 74 Cours Becquart Castelbon Cs 90229
Ville : Voiron cedex
Code postal : 38506
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@pluralis-habitat.fr
Téléphone : 0476672471
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 309E4085-FB97-8EC0-8630A6E370B4570C
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 66dba53b-a7b9-4fda-b0f0-03793693339a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00636101-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024