Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028

Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028 Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Pouilly en Auxois - Ménage + vitrerie Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Chatillon sur Seine - Ménage (Lot Réservé) Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie Locaux …

CPV: 90919200 Servicios de limpieza de oficinas
Lugar de ejecución:
Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Organismo adjudicador:
Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Número de premio:
PPP157-802/4053/SERV/2024/007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Description : Nettoyage des locaux et vitrerie 2024 2028
Identifiant de la procédure : 75320405-4706-47a3-bc22-6c557879d2d7
Identifiant interne : PPP157-802/4053/SERV/2024/007
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 434 800 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Pouilly en Auxois - Ménage + vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Pouilly en Auxois - Ménage + vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arnay
Ville : CREANCEY
Code postal : 21320
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Chatillon sur Seine - Ménage (Lot Réservé)
Description : Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Chatillon sur Seine - Ménage (Lot Réservé)
Identifiant interne : SERV/2024/007 2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arnay
Ville : CREANCEY
Code postal : 21320
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 59 Rue du 19 mars 1962
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de Saône et Loire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 Boulevard Léon Blum
Ville : NEVERS CEDEX
Code postal : 58028
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 bis rue Guynemer
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de l'Yonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des Coulots
Ville : BRETENIERE
Code postal : 21110
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'agriculture de Côte d'Or

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arnay
Ville : CREANCEY
Code postal : 21320
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 59 Rue du 19 mars 1962
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de Saône et Loire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 Boulevard Léon Blum
Ville : NEVERS CEDEX
Code postal : 58028
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 bis rue Guynemer
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de l'Yonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des Coulots
Ville : BRETENIERE
Code postal : 21110
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'agriculture de Côte d'Or

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Ménage
Description : Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Ménage
Identifiant interne : SERV/2024/007 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arnay
Ville : CREANCEY
Code postal : 21320
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 59 Rue du 19 mars 1962
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de Saône et Loire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 Boulevard Léon Blum
Ville : NEVERS CEDEX
Code postal : 58028
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 bis rue Guynemer
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de l'Yonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des Coulots
Ville : BRETENIERE
Code postal : 21110
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'agriculture de Côte d'Or

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007 5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arnay
Ville : CREANCEY
Code postal : 21320
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 59 Rue du 19 mars 1962
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de Saône et Loire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 Boulevard Léon Blum
Ville : NEVERS CEDEX
Code postal : 58028
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 bis rue Guynemer
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de l'Yonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des Coulots
Ville : BRETENIERE
Code postal : 21110
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'agriculture de Côte d'Or

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Siège social - Ménage
Description : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Siège social - Ménage
Identifiant interne : SERV/2024/007 6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 Boulevard Léon Blum
Ville : NEVERS CEDEX
Code postal : 58028
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 6 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Locaux Chambre Agriculture Nièvre Siège - Vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture Nièvre Siège - Vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007 7_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 Boulevard Léon Blum
Ville : NEVERS CEDEX
Code postal : 58028
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 7 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 700 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Corbigny - ménage + vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Corbigny - ménage + vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007 8_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Arnay
Ville : CREANCEY
Code postal : 21320
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Agriculture de Côte d'Or - Site de Créancey

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 59 Rue du 19 mars 1962
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de Saône et Loire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 Boulevard Léon Blum
Ville : NEVERS CEDEX
Code postal : 58028
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 bis rue Guynemer
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de l'Yonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue des Coulots
Ville : BRETENIERE
Code postal : 21110
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'agriculture de Côte d'Or

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 8 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Moulins Engilbert - Ménage et Vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Moulins Engilbert - Ménage et Vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007 9_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 rue des promenades
Ville : MOULINS ENGILBERT
Code postal : 58290
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de la Nièvre - Site de Moulins Engilbert

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 9 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social / Ménage
Description : Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social / Ménage
Identifiant interne : SERV/2024/007 10_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 bis rue Guynemer
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de l'Yonne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 10 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social : Vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social : Vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007 11_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 bis rue Guynemer
Ville : AUXERRE
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre d'Agriculture de l'Yonne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 11 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Locaux Chambre Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - site de Méroux : Ménage + vitrerie
Description : Locaux Chambre Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - site de Méroux : Ménage + vitrerie
Identifiant interne : SERV/2024/007_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Jonxion 1 - 1 avenue de la gare TGV
Ville : MEROUX MOVAL
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort - Site de Méroux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 12 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs territoire de Belfort - Site de Maiche : Ménage
Description : Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs territoire de Belfort - Site de Maiche : Ménage
Identifiant interne : SERV/2024/007_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 place du Champ de Foire
Ville : MAICHE
Code postal : 25120
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort - Site de Maiche

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 13 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - Site de Valdahon : Ménage
Description : Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - Site de Valdahon : Ménage
Identifiant interne : SERV/2024/007_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue de Maulbronn
Ville : VALDAHON
Code postal : 25800
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chambre Interdépartementale Doubs Territoire de Belfort - Site Valdahon

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 14 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix annuel de la prestation
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthodologie
Pondération (points, valeur exacte) : 12
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Suivi et contrôles des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens humains
Pondération (points, valeur exacte) : 13
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens matériels
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 396 777,32 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 28 083,28 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1962-2862
Titre : Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Pouilly en Auxois - Ménage + vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 28 083,28 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 41 798,52 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROMUT
Offre :
Identifiant de l’offre : PROMUT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 42 732,96 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1963-2921
Titre : Locaux Chambre Agriculture Côte d'Or - Site de Chatillon sur Seine - Ménage (Lot Réservé)
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 42 732,96 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 42 732,96 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 309,88 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1964-2865
Titre : Locaux Chambre Agriculture de Côte d'Or - Chatillon sur Seine / Vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 2 309,88 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 2 520 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 8 151,84 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1966-2868
Titre : Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Ménage
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 8 151,84 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 11 952 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 402,68 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1967-2871
Titre : Locaux Chambre Agriculture Saône et Loire - Fontaines - Vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 357 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 3 374,52 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 111 583,92 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1968-2874
Titre : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Siège social - Ménage
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 111 583,92 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 146 233,92 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 3 774,84 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1969-2877
Titre : Locaux Chambre Agriculture Nièvre Siège - Vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 3 774,84 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 12 424,72 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 3 721,04 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1970-2880
Titre : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Corbigny - ménage + vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 3 721,04 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 6 844,16 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 9 368,56 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1971-2883
Titre : Locaux Chambre Agriculture de la Nièvre - Moulins Engilbert - Ménage et Vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 9 187,32 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 10 648,16 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 120 138,2 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1972-2888
Titre : Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social / Ménage
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 120 138,2 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 194 298 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ONET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 5 844,64 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1973-2890
Titre : Locaux Chambre Agriculture Yonne - Siège social : Vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 5 844,64 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 17 103,44 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DeCA Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : DeCA Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 42 583,92 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2020-2897
Titre : Locaux Chambre Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - site de Méroux : Ménage + vitrerie
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 42 583,92 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 51 202,6 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LUSTRAL
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS LUSTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 9 149,76 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-2901
Titre : Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs territoire de Belfort - Site de Maiche : Ménage
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 9 149,76 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 11 837,04 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LUSTRAL
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS LUSTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 8 931,8 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2028-2905
Titre : Locaux de la Chambre d'Agriculture du Doubs Territoire de Belfort - Site de Valdahon : Ménage
Date de conclusion du marché : 19/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 8 931,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 8 931,8 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d’enregistrement : 13002171000012
Adresse postale : 1, rue des Coulots
Ville : BRETENIERE
Code postal : 21110
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Eliane NOEL
Adresse électronique : achats@bfc.chambagri.fr
Téléphone : +33 380484300
Profil de l’acheteur : http://crabfc.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 Rue d'Assas, BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DeCA Propreté
Numéro d’enregistrement : 34537566100039
Adresse postale : ENTR GEN DE TRAVAUX ET DE NETTOYAGE, 7 RUE DES PRES
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : CYRIL LHEUREUX
Adresse électronique : ao.egtn@deca-proprete.fr
Téléphone : +33 386572505
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0012

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PROMUT
Numéro d’enregistrement : 77556776100348
Adresse postale : Avenue Noël Navoizat
Ville : CHATILLON SUR SEINE
Code postal : 21400
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Céline Grosjean
Adresse électronique : promut-dij-crm@mfbssam.fr
Téléphone : +33 380710362
Télécopieur : +33 380910428
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ONET SERVICES
Numéro d’enregistrement : 06780042503681
Adresse postale : 36 Boulevard de l'ocean
Ville : Marseille
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Eugénie GAUDIN
Adresse électronique : egaudin@onet.fr
Téléphone : +33 248666686
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS LUSTRAL
Numéro d’enregistrement : 30967441400177
Adresse postale : zone d'Activité Farman - 2 allée René CS 70015
Ville : REIMS CEDEX 2
Code postal : 51688
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Jean-François PETITGENET
Adresse électronique : jeanfrancoispetitgenet@lustral.fr
Téléphone : +33 326469999
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013 LOT-0014

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : de64dc40-cafb-477a-bce8-3d3edb7846c3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 15:43 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00770314-2024
Numéro de publication au JO S : 245/2024
Date de publication : 17/12/2024