NANCY (54000) - 1 à 12 rue de la Bergamote - Mission de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2"

Divers missions de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2" à Nancy (54000) Divers missions de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2" à Nancy (54000)

CPV: 71300000 Servicios de ingeniería
Plazo:
13 de diciembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
NANCY (54000) - 1 à 12 rue de la Bergamote - Mission de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2"
Organismo adjudicador:
OPH de la Métropole du Grand Nancy
Número de premio:
2024-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPH de la Métropole du Grand Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : NANCY (54000) - 1 à 12 rue de la Bergamote - Mission de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2"
Description : Divers missions de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2" à Nancy (54000)
Identifiant de la procédure : e241c9ef-e854-4e61-b849-130783dcdab8
Identifiant interne : 2024-25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 32 rue Saint-Léon
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : NANCY (54000) - 1 à 12 rue de la Bergamote - Mission de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2"
Description : Divers missions de maîtrise d'œuvre pour le désamiantage et la déconstruction des bâtiments "Bouleaux D1 et D2" à Nancy (54000)
Identifiant interne : 2024-25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Options :
Description des options : En application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Maître de l’ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire dans la limite de 50 % des prestations initiales. Le nouveau marché ne pourra être conclu que pendant une durée de 3 ans à compter de la notification du présent marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 30 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Il est prévu une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles L. 5511 et suivants du Code de Justice Administrative. Référé contractuel : articles R. 5517 et suivants du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction "Tarn-et-Garonne" : deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OPH de la Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : 40097424200069
Adresse postale : 32 rue Saint-Léon
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : pgillet@omhgrandnancy.fr
Téléphone : +33383857080
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5, place de la Carrière
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ad15ee23-9013-4736-beaa-611faf859fbf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 13:51 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00678828-2024
Numéro de publication au JO S : 217/2024
Date de publication : 07/11/2024