MP 2024.11.735 - Acquisition de carburant

Dans le cadre de l’exploitation de leurs flottes respectives de véhicules, les adjudicateurs (tl, TMR SA, Travys SA, TPF SA, VMCV SA et transN) nécessitent un approvisionnement régulier et conséquent en carburant diesel. A ce titre, ils organisent un appel d’offres commun pour l’acquisition de carburant diesel. Après adjudication, chaque …

CPV: 09000000 Derivados del petróleo, combustibles, electricidad y otras fuentes de energía, 09134220 Combustible para motores diésel (EN 590)
Plazo:
11 de junio de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
MP 2024.11.735 - Acquisition de carburant
Organismo adjudicador:
Transports publics de la région lausannoise sa
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Transports publics de la région lausannoise sa
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MP 2024.11.735 - Acquisition de carburant
Description : Dans le cadre de l’exploitation de leurs flottes respectives de véhicules, les adjudicateurs (tl, TMR SA, Travys SA, TPF SA, VMCV SA et transN) nécessitent un approvisionnement régulier et conséquent en carburant diesel. A ce titre, ils organisent un appel d’offres commun pour l’acquisition de carburant diesel. Après adjudication, chaque adjudicateur signera son propre contrat d’une durée d’une année, reconductible annuellement pour trois années supplémentaires ; la durée maximale de chaque contrat est de quatre années.
Identifiant de la procédure : 12e9d695-bd38-4604-a987-10f8830f955c
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MP 2024.11.735 - Acquisition de carburant
Description : Dans le cadre de l’exploitation de leurs flottes respectives de véhicules, les adjudicateurs (tl, TMR SA, Travys SA, TPF SA, VMCV SA et transN) nécessitent un approvisionnement régulier et conséquent en carburant diesel. A ce titre, ils organisent un appel d’offres commun pour l’acquisition de carburant diesel. Après adjudication, chaque adjudicateur signera son propre contrat d’une durée d’une année, reconductible annuellement pour trois années supplémentaires ; la durée maximale de chaque contrat est de quatre années.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134220 Carburant diesel (EN 590)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Suisse
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Selon indications de la pièce 1 « Conditions administratives »

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Chaque adjudicateur signera son propre contrat d’une durée d’une année, reconductible annuellement pour trois années supplémentaires ; la durée maximale de chaque contrat est de quatre années.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères d’adjudication
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d’adjudication sont définis dans les documents.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Canal de communication ad hoc :
Nom : Simap.ch

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif fédéral -
Informations relatives aux délais de recours : Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, av. Eugène-Rambert 15, 1014 Lausanne, dans les vingt jours dès sa notification par publication ; le recours doit être signé et indiquer les conclusions et ses motifs. La décision attaquée est jointe au recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Transports publics de la région lausannoise sa -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Transports publics de la région lausannoise sa
Numéro d’enregistrement : 53829961-ca0f-448c-93fe-ce1c9d34bdc4
Adresse postale : Chemin du Closel 15
Ville : Renens
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Vaud ( CH011 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : marchespublics@t-l.ch
Téléphone : +41216210111
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif fédéral
Numéro d’enregistrement : BVGER
Adresse postale : Postfach
Ville : St. Gallen
Code postal : 9023
Subdivision pays (NUTS) : St. Gallen ( CH055 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : info@bvger.admin.ch
Téléphone : +41584652626
Adresse internet : https://www.bvger.ch
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Simap.ch
Numéro d’enregistrement : CH001
Adresse postale : Holzikofenweg 36
Ville : Bern
Code postal : 3003
Subdivision pays (NUTS) : Bern / Berne ( CH021 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : support@simap.ch
Téléphone : +41584646388
Adresse internet : https://www.simap.ch
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 58c52934-9fc2-4de7-bdb3-ea08a42c1062 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 02:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00214597-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025