Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (IJM- NPRS) et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6

Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6 - 90 logements Lot 1- Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) …

CPV: 71200000 Servicios de arquitectura y servicios conexos
Lugar de ejecución:
Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (IJM- NPRS) et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6
Organismo adjudicador:
ROUEN HABITAT
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ROUEN HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (IJM- NPRS) et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6
Description : Missions de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de deux résidentialisations : Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements et de la réhabilitation thermique et la résidentialisation : Groupe CHATELET 6 - 90 logements
Identifiant de la procédure : 7d9e2b73-c49e-4fa1-8224-de2825a26376
Avis précédent : d8154e26-603c-4a45-8334-081e3d66ab89-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1- Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements à ROUEN (76000)
Description : Lot 1- Groupes SAPINS 1 et 2 (ISIGNY/JUMIEGES/MARCEAU) - 188 logements (NORWICH/ PLANTE/ RAVEL/ SERPOLLET) - 142 logements à ROUEN (76000)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : valeur financière/ pondération: 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur financière/ pondération: 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ROUEN HABITAT - Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2- CHATELET 6 - 90 logements à ROUEN (76000)
Description : Lot 2- CHATELET 6 - 90 logements à ROUEN (76000)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : valeur financière/ pondération: 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur financière/ pondération: 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ROUEN HABITAT - Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 294 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : A.U.R.E Conseil
Offre :
Identifiant de l’offre : A.U.R.E Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 104 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24019
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2024
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Lauréat :
Nom officiel : A.U.R.E Conseil
Offre :
Identifiant de l’offre : A.U.R.E Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 189 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24020
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2024
Date de conclusion du marché : 29/07/2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : A.U.R.E Conseil
Offre :
Identifiant de l’offre : A.U.R.E Conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 189 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24020
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2024
Date de conclusion du marché : 29/07/2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ROUEN HABITAT
Numéro d’enregistrement : 38839724200016
Adresse postale : 5 Place du Général de Gaulle BP16 76001 ROUEN CEDEX 5 Place du Général de Gaulle BP16 76001 ROUEN CEDEX 5 Place du Général de Gaulle BP16 76001 ROUEN CEDEX
Ville : Rouen cedex1
Code postal : 76001
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.siege@rouenhabitat.fr
Téléphone : +33235156161
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : A.U.R.E Conseil
Numéro d’enregistrement : 408 022 408 000 38
Ville : Chevilly-Larue
Code postal : 94550
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 70afde2f-7f61-415a-a64b-b643d9a2e31c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/03/2025 15:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00143956-2025
Numéro de publication au JO S : 45/2025
Date de publication : 05/03/2025