MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX

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CPV: 71351810 Servicios topográficos
Lugar de ejecución:
MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Organismo adjudicador:
HNO VILLEFRANCHE
Número de premio:
2024AO056

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HNO VILLEFRANCHE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant de la procédure : e8c57f2b-28fe-41b8-a096-d685cb24b440
Avis précédent : 6e44f704-c30e-496a-a995-7e2fd27750a8-01
Identifiant interne : 2024AO056
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HNO VILLEFRANCHE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HNO VILLEFRANCHE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CH Beaujolais Vert
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HNO VILLEFRANCHE

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Statut sélection lauréat dépublié
Code de justification : Concurrence loyale
Justification de la publication ultérieure : les documents techniques contiennent des dispositions discriminatoires.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Statut sélection lauréat dépublié
Code de justification : Concurrence loyale
Justification de la publication ultérieure : les documents techniques contiennent des dispositions discriminatoires.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Statut sélection lauréat dépublié
Code de justification : Concurrence loyale
Justification de la publication ultérieure : les documents techniques contiennent des dispositions discriminatoires.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HNO VILLEFRANCHE
Numéro d’enregistrement : 26690025700046
Adresse postale : null
Ville : VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX
Code postal : 69655
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@hno.fr
Téléphone : 0474092482
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cfd8fbc1-e974-4596-888a-b0f514404a2a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 13:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00782552-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024