MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX

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CPV: 71351810 Servicios topográficos
Plazo:
17 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Organismo adjudicador:
HNO VILLEFRANCHE
Número de premio:
2024AO056

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HNO VILLEFRANCHE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant de la procédure : e8c57f2b-28fe-41b8-a096-d685cb24b440
Identifiant interne : 2024AO056
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : HNO Villefranche - EHPAD Courajod - HNO Trévoux - HNO Tarare - HNO Beaujeu Belleville
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les diplômes du candidat

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HNO VILLEFRANCHE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CH Saint Cyr Au Mont d'Or
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : chiffre affaire
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les diplômes du candidat

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HNO VILLEFRANCHE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CH Beaujolais Vert
Description : MISSION DE GEOMETRE POUR DIVERSES OPERATIONS DE TRAVAUX
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CHIFFRE AFFAIRE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les diplômes du candidat

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : la valeur technique - délais intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : HNO VILLEFRANCHE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HNO VILLEFRANCHE
Numéro d’enregistrement : 26690025700046
Adresse postale : null
Ville : VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX
Code postal : 69655
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@hno.fr
Téléphone : 0474092482
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e44f704-c30e-496a-a995-7e2fd27750a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/12/2024 08:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00765402-2024
Numéro de publication au JO S : 243/2024
Date de publication : 13/12/2024