Mise en oeuvre du suivi de la biodiversité des sols sur les sites du RMQS des sols dans la partie Nord Est de la France - site INRAE d'Orléans

Mise en oeuvre du suivi de la biodiversité des sols sur les sites du Réseau de mesures de la qualité des sols dans la partie Nord Est de la France : Campagnes d'échantillonnage aux printemps 2025, 2026 et 2027 pour l'unité de Service INFO&SOLS du site INRAE d'Orléans du Centre …

CPV: 90722300 Servicios de recuperación del suelo
Plazo:
16 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Mise en oeuvre du suivi de la biodiversité des sols sur les sites du RMQS des sols dans la partie Nord Est de la France - site INRAE d'Orléans
Organismo adjudicador:
INRAE Centre Val de Loire
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INRAE Centre Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mise en oeuvre du suivi de la biodiversité des sols sur les sites du RMQS des sols dans la partie Nord Est de la France - site INRAE d'Orléans
Description : Mise en oeuvre du suivi de la biodiversité des sols sur les sites du Réseau de mesures de la qualité des sols dans la partie Nord Est de la France : Campagnes d'échantillonnage aux printemps 2025, 2026 et 2027 pour l'unité de Service INFO&SOLS du site INRAE d'Orléans du Centre Val de Loire
Identifiant de la procédure : de2fabad-bf88-41ab-8fd8-eecaa6244718
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90722300 Services de mise en valeur des sols

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INRAE - Site d'Orléans
Ville : ORLEANS CEDEX 02
Code postal : 45075
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mise en oeuvre de la biodiversité des sols sur les sites du Réseau de Mesures de la Qualité des Sols dans la partie Nord Et de la France
Description : Réaliser des observations, collecter des données et des échantillons de Biodiversité selon un cahier des chartes spécifique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90722300 Services de mise en valeur des sols

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 210 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INRAE Centre Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 18007003900870
Ville : Nouzilly
Code postal : 37380
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics-vdl@inrae.fr
Téléphone : 0247427581
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : +33238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b04a3af5-4cef-4400-8c23-5be26801adbb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 15:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00776471-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024