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Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage

Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage

CPV: 60651100 Alquiler de embarcaciones de navegación marítima, con tripulación

Lugar de ejecución:

Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage

Organismo adjudicador:

Université de Montpellier

Número de premio:

2024-114

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Montpellier

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage

Description : Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage

Identifiant de la procédure : 2128ea5a-83a5-4408-98ca-d22403f0a93a

Identifiant interne : 2024-114

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60651100 Location de navires de mer avec équipage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage

Description : Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60651100 Location de navires de mer avec équipage

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur maximale correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans fermes.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Critère de prix

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Opérateur exclusif

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui signe le marché : Université de Montpellier

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SCOPRA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SCOPRA

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre a été classée : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-114

Titre : Mise à disposition d'un navire scientifique avec équipement et équipage pour des missions d'échantillonnage de l'ADN environnemental en mer en surface et au fond

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024

Date de conclusion du marché : 05/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Université de Montpellier

6.1.4 Informations statistiques

Date de publication : 26/11/2024