Microwave sources for atmospheric and low-pressure plasma generation

Microwave sources for atmospheric and low-pressure plasma generation Downstream Plasma Source: Industrial Plasma System and its associated generator Low Pressure ECR plasma source and its associated generator Microwave collisional plasma source (x4) and their associated generator

CPV: 31730000 Equipo electrotécnico
Plazo:
21 de enero de 2025 a las 10:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Microwave sources for atmospheric and low-pressure plasma generation
Organismo adjudicador:
Materia Nova
Número de premio:
PPP0TB-463/4134/CC2024-014 SOURCE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Materia Nova
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Microwave sources for atmospheric and low-pressure plasma generation
Description : Microwave sources for atmospheric and low-pressure plasma generation
Identifiant de la procédure : e0a45e74-4952-4a6e-a871-64370f9e4e72
Identifiant interne : PPP0TB-463/4134/CC2024-014 SOURCE
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31730000 Équipement électrotechnique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Downstream Plasma Source: Industrial Plasma System and its associated generator
Description : Downstream Plasma Source: Industrial Plasma System and its associated generator
Identifiant interne : CC2024-014 SOURCE LOT1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31730000 Équipement électrotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Materia Nova - Initialis

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Un certificat valable ISO 14001 ou une autre certification (Emas) ou une déclaration ou des procédures internes garantissant la mise en place d'une politique environnementale de l'entreprise, qui est de préserver l'énergie, l'eau et les autres ressources naturelles, de réduire les déchets et de minimiser les émissions de gaz à effet de serre ainsi que celle des substances portant atteinte à l'environnement et à sa santé. Le fournisseur est donc invité à expliquer dans son offre, comment il entend contribuer à la politique environnementale de l'entreprise cliente.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Un certificat valable ISO 9001 (dernière version), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une preuve de l'expérience du soumissionnaire dans le domaine de la fourniture est demandée.Niveau(x) minimal(aux): 5 références
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15 juillet 2011.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les comptes annuels de l'entreprise 2023.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * * - Certificate of criminal record; - Certificate of non-bankruptcy; - Fiscal certificate; - VAT certificate Marche à suivre pour compléter le DUME : - Rendez-vous sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd?lang=fr , et choisissez votre langue. - A la question ‘Qui êtes-vous’, répondez ‘Je suis un opérateur économique’. - A la question ‘Quelle action souhaitez-vous effectuer ?’, répondez ‘Générer réponse’. - Complétez votre pays et cliquez sur suivant. - Parcourez le formulaire et répondez aux questions des parties ‘Procédure’ et ‘Exclusions’. - Pour la partie ‘Sélection’, à la question ‘Souhaitez-vous utiliser les critères de sélection A à D ?’ répondez non. - Après avoir complété l’entièreté du formulaire, cliquez sur ‘Aperçu’ en bas de page. Vous arrivez sur votre DUME complété que vous pouvez télécharger au format PDF pour être joint à votre offre. * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/463/TB/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 21/01/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions de l’arrondissement judiciaire de Mons - cours de justice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Materia Nova
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Materia Nova
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Low Pressure ECR plasma source and its associated generator
Description : Low Pressure ECR plasma source and its associated generator
Identifiant interne : CC2024-014 SOURCE - LOT2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31730000 Équipement électrotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Materia Nova - Initialis

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/01/2025
Date de fin de durée : 18/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Un certificat valable ISO 14001 ou une autre certification (Emas) ou une déclaration ou des procédures internes garantissant la mise en place d'une politique environnementale de l'entreprise, qui est de préserver l'énergie, l'eau et les autres ressources naturelles, de réduire les déchets et de minimiser les émissions de gaz à effet de serre ainsi que celle des substances portant atteinte à l'environnement et à sa santé. Le fournisseur est donc invité à expliquer dans son offre, comment il entend contribuer à la politique environnementale de l'entreprise cliente.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Un certificat valable ISO 9001 (dernière version), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une preuve de l'expérience du soumissionnaire dans le domaine de la fourniture est demandée.Niveau(x) minimal(aux): 5 références
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15 juillet 2011.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les comptes annuels de l'entreprise 2023.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * * - Certificate of criminal record; - Certificate of non-bankruptcy; - Fiscal certificate; - VAT certificate Marche à suivre pour compléter le DUME : - Rendez-vous sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd?lang=fr , et choisissez votre langue. - A la question ‘Qui êtes-vous’, répondez ‘Je suis un opérateur économique’. - A la question ‘Quelle action souhaitez-vous effectuer ?’, répondez ‘Générer réponse’. - Complétez votre pays et cliquez sur suivant. - Parcourez le formulaire et répondez aux questions des parties ‘Procédure’ et ‘Exclusions’. - Pour la partie ‘Sélection’, à la question ‘Souhaitez-vous utiliser les critères de sélection A à D ?’ répondez non. - Après avoir complété l’entièreté du formulaire, cliquez sur ‘Aperçu’ en bas de page. Vous arrivez sur votre DUME complété que vous pouvez télécharger au format PDF pour être joint à votre offre. * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/463/TB/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/01/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions de l’arrondissement judiciaire de Mons - cours de justice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Materia Nova
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Materia Nova
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Microwave collisional plasma source (x4) and their associated generator
Description : Microwave collisional plasma source (x4) and their associated generator
Identifiant interne : CC2024-014 SOURCE - LOT3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31730000 Équipement électrotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Materia Nova - Initialis

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/01/2025
Date de fin de durée : 18/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Un certificat valable ISO 14001 ou une autre certification (Emas) ou une déclaration ou des procédures internes garantissant la mise en place d'une politique environnementale de l'entreprise, qui est de préserver l'énergie, l'eau et les autres ressources naturelles, de réduire les déchets et de minimiser les émissions de gaz à effet de serre ainsi que celle des substances portant atteinte à l'environnement et à sa santé. Le fournisseur est donc invité à expliquer dans son offre, comment il entend contribuer à la politique environnementale de l'entreprise cliente.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Un certificat valable ISO 9001 (dernière version), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une preuve de l'expérience du soumissionnaire dans le domaine de la fourniture est demandée.Niveau(x) minimal(aux): 5 références
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration bancaire appropriée établie conformément au modèle figurant à l'annexe 3 de l'AR du 15 juillet 2011.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les comptes annuels de l'entreprise 2023.Niveau(x) minimal(aux): 1 document
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * * - Certificate of criminal record; - Certificate of non-bankruptcy; - Fiscal certificate; - VAT certificate Marche à suivre pour compléter le DUME : - Rendez-vous sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd?lang=fr , et choisissez votre langue. - A la question ‘Qui êtes-vous’, répondez ‘Je suis un opérateur économique’. - A la question ‘Quelle action souhaitez-vous effectuer ?’, répondez ‘Générer réponse’. - Complétez votre pays et cliquez sur suivant. - Parcourez le formulaire et répondez aux questions des parties ‘Procédure’ et ‘Exclusions’. - Pour la partie ‘Sélection’, à la question ‘Souhaitez-vous utiliser les critères de sélection A à D ?’ répondez non. - Après avoir complété l’entièreté du formulaire, cliquez sur ‘Aperçu’ en bas de page. Vous arrivez sur votre DUME complété que vous pouvez télécharger au format PDF pour être joint à votre offre. * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Dispositions techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/463/TB/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres : 21/01/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/01/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions de l’arrondissement judiciaire de Mons - cours de justice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Materia Nova
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Materia Nova
Prestataire de services de passation de marché : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
TED eSender : FPS Policy and Support

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Materia Nova
Numéro d’enregistrement : BE0472 056 933
Adresse postale : Avenue Nicolas Copernic, 3
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Point de contact : Lucie Laret
Adresse électronique : achats@materianova.be
Téléphone : +32 65554913
Télécopieur : +32 65554903
Adresse internet : http://www.materianova.be/
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Juridictions de l’arrondissement judiciaire de Mons - cours de justice
Numéro d’enregistrement : BE0308357753
Adresse postale : Rue de Nimy 35
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : te.Mons.greffe@just.fgov.be
Téléphone : +32 65356566
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 65a7387c-a592-496e-8ccb-30364cc87eaa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/12/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 18/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00783726-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024