Marché relatif à la maintenance préventive et curative des installations de plomberie sur les sites du Mobilier national.

Marché relatif à la maintenance préventive et curative des installations de plomberie sur les sites du Mobilier national. Prestations pour les sites de Paris et des réserves externalisées en région parisienne Prestations pour le site de la Manufacture de tapisserie de Beauvais Prestations pour le site de la Manufacture de …

CPV: 39715300 Equipo de fontanería, 44115210 Materiales de fontanería, 45330000 Trabajos de fontanería, 50700000 Servicios de reparación y mantenimiento de equipos de edificios
Plazo:
23 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché relatif à la maintenance préventive et curative des installations de plomberie sur les sites du Mobilier national.
Organismo adjudicador:
Établissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Établissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché relatif à la maintenance préventive et curative des installations de plomberie sur les sites du Mobilier national.
Description : Marché relatif à la maintenance préventive et curative des installations de plomberie sur les sites du Mobilier national.
Identifiant de la procédure : 0bb810a5-7f94-4f3e-88d7-03bc7b8709eb
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations pour les sites de Paris et des réserves externalisées en région parisienne
Description : Prestations pour les sites de Paris et des réserves externalisées en région parisienne
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°1 prend la forme, pour partie, d'un marché à prix forfaitaire et, pour partie, d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Pour le lot n°1, les prestations à prix unitaires sont conclues sans montant minimum, et le montant maximum s'établit à 400 000 euros HT sur toute la durée du marché, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 100 000 euros HT pour la période ferme du marché et de 100 000 euros HT pour chaque reconduction. Le lot n°1 est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de quatre (4) ans, reconductions éventuelles incluses. La date de prise d'effet du marché pour le lot n°1 est le 28 décembre 2024. Pour le lot n°1, afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, les candidats doivent obligatoirement visiter les sites du Mobilier national à Paris, dans les conditions précisées dans le règlement de consultation.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations pour le site de la Manufacture de tapisserie de Beauvais
Description : Prestations pour le site de la Manufacture de tapisserie de Beauvais
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°2 prend la forme, pour partie, d'un marché à prix forfaitaire et, pour partie, d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Pour le lot n°2, les prestations à prix unitaires sont conclues sans montant minimum, et le montant maximum s'établit à 100 000 euros HT sur toute la durée du marché, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 25 000 euros HT pour la période ferme du marché et de 25 000 euros HT pour chaque reconduction. Le lot n°2 est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de quatre (4) ans, reconductions éventuelles incluses. La date de prise d'effet du marché pour le lot n°2 est le 1er mars 2025.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations pour le site de la Manufacture de tapis de Lodève
Description : Prestations pour le site de la Manufacture de tapis de Lodève
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°3 prend la forme, pour partie, d'un marché à prix forfaitaire et, pour partie, d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Pour le lot n°3, les prestations à prix unitaires sont conclues sans montant minimum, et le montant maximum s'établit à 100 000 euros HT sur toute la durée du marché, reconductions incluses, correspondant à un montant maximum annuel de 25 000 euros HT pour la période ferme du marché et de 25 000 euros HT pour chaque reconduction. Le lot n°3 est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de quatre (4) ans, reconductions éventuelles incluses. La date de prise d'effet du marché pour le lot n°3 est le 1er mars 2025.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Établissement public du Mobilier national et les manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : 13002988700010
Adresse postale : Mobilier national 1, rue Berbier du Mets
Ville : Paris
Code postal : 75013
Pays : France
Adresse électronique : delphine.chardey@culture.gouv.fr
Téléphone : 0144083927
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : Tribunal Administratif de Paris 7 RUE DE JOUY
Ville : Paris
Code postal : 75181
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f9bb273a-320a-4ab6-a444-24c3ce0f8870 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 16:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00503978-2024
Numéro de publication au JO S : 163/2024
Date de publication : 22/08/2024