Marché relatif à l'entretien des réseaux d'assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV

La présente consultation concerne l'entretien des réseaux d'assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine d'ANTIN Résidences CPH ARCADE VYV. L'entretien des réseaux d’assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine de la direction territoriale Est - Paris (75), Seine-et-Marne (77) et Val de marne (94) L'entretien des …

CPV: 90480000 Servicios de gestión de alcantarillados, 50700000 Servicios de reparación y mantenimiento de equipos de edificios
Lugar de ejecución:
Marché relatif à l'entretien des réseaux d'assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV
Organismo adjudicador:
Antin Résidences (75)
Número de premio:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Antin Résidences (75)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché relatif à l'entretien des réseaux d'assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV
Description : La présente consultation concerne l'entretien des réseaux d'assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine d'ANTIN Résidences CPH ARCADE VYV.
Identifiant de la procédure : 48c68c31-d776-494d-9036-26ef8cc51014
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Direction territoriale Est
Description : L'entretien des réseaux d’assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine de la direction territoriale Est - Paris (75), Seine-et-Marne (77) et Val de marne (94)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Le présent marché marché est conclu pour une 1ère période allant de sa notification au titulaire au 31 décembre 2025. Le marché sera ensuite reconductible pour une période de 12 mois trois (3) fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2026 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2028.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'exécution des prestations s'effectue sur le patrimoine de la direction territoriale Est situé dans les départements suivants : Paris (75), Seine-et-Marne (77) et Val de marne (94)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 510 895 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 330 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Antin Résidences (75) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Antin Résidences (75) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Antin Résidences (75) -
Organisation qui signe le marché : Antin Résidences (75)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Direction territoriale Nord
Description : L'entretien des réseaux d’assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine de la Direction territoriale Nord - Oise (60), Seine-Saint-Denis (93) et Val d’Oise (95)
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une 1ère période allant de sa notification au titulaire au 31 décembre 2025. Le marché sera ensuite reconductible pour une période de 12 mois trois (3) fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2026 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2028.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'exécution des prestations s'effectue sur le patrimoine de la direction Direction territoriale Nord situé dans les départements suivants : Oise (60), Seine-Saint-Denis (93) et Val d’Oise (95)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 525 522 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 370 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Antin Résidences (75) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Antin Résidences (75) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Antin Résidences (75) -
Organisation qui signe le marché : Antin Résidences (75)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Direction territoriale Ouest
Description : L'entretien des réseaux d’assainissement et des pompes de relevage sur le patrimoine de la Direction territoriale Ouest - Yvelines (78), Essonne (91) et Hauts-de-Seine (92)
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Chaque lot du présent marché est conclu pour une 1ère période allant de sa notification au titulaire au 31 décembre 2025. Le marché sera ensuite reconductible pour une période de 12 mois trois (3) fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2026 et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2028.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'exécution des prestations s'effectue sur le patrimoine de la direction territoriale Ouest situé dans les départements suivants : Yvelines (78), Essonne (91) et Hauts-de-Seine (92)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 143 704 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Antin Résidences (75) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Antin Résidences (75) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Antin Résidences (75) -
Organisation qui signe le marché : Antin Résidences (75)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 976 160 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 550 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 330 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAPIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : SAPIAN Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 659 200 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_ENT_013_Lot1
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 754957-2024
Organisation qui signe le marché : Antin Résidences (75)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 370 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAPIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : SAPIAN Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 725 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_ENT_013_Lot 2
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 754957-2024
Organisation qui signe le marché : Antin Résidences (75)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EAV - Entreprise d’Assainissement et de Voirie
Offre :
Identifiant de l’offre : EAV Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 591 360 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_ENT_013_Lot 3
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 754957-2024
Organisation qui signe le marché : Antin Résidences (75)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Antin Résidences (75)
Numéro d’enregistrement : 31551880300046
Adresse postale : 59 rue de Provence
Ville : Paris
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : celine.gibert@antin-residences.fr
Téléphone : +33 149952992
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.antin-residences.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : PARIS
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : +33 144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAPIAN
Numéro d’enregistrement : 66200521401783
Adresse postale : Village de l'arche 6, 31 Place Ronde
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : idf.marches@sapian.fr
Téléphone : +33 143759444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EAV - Entreprise d’Assainissement et de Voirie
Numéro d’enregistrement : 61980367900031
Adresse postale : ZI du Petit Parc - Rue des Fontenelles 78920 ECQUEVILLY
Ville : ECQUEVILLY
Code postal : 78920
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : eav.commercial.sarp@veolia.com
Téléphone : +33 139290029
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : db973a85-60d9-4214-8d3f-804d1463e81d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 16:17 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00176401-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025