MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES, DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, DE JEUX ET DE JOUETS.

Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de manuels scolaires, de fournitures scolaires et périscolaires, de jeux et de jouets pour les besoins des écoles, des centres de loisirs, des crèches et des structures de la Jeunesse, de la médiathèque et des arts plastiques de la …

CPV: 37524000 Juegos, 22112000 Libros de texto, 37520000 Juguetes, 39162110 Material escolar
Plazo:
20 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES, DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, DE JEUX ET DE JOUETS.
Organismo adjudicador:
Mairie du Plessis Robinson
Número de premio:
FOURNITURES SCOLAIRES 2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie du Plessis Robinson
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES, DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES, DE JEUX ET DE JOUETS.
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de manuels scolaires, de fournitures scolaires et périscolaires, de jeux et de jouets pour les besoins des écoles, des centres de loisirs, des crèches et des structures de la Jeunesse, de la médiathèque et des arts plastiques de la Ville du Plessis-Robinson. Il s'agit d'une nouvelle mise en concurrence intervenant après la déclaration sans suite, pour motif d'intérêt général, de la procédure initiale en application des articles R.2185-1 à R.2185-2 du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du Code de la Commande Publique.
Identifiant de la procédure : 2e376089-d10f-41ef-b55a-4b6221c165c3
Avis précédent : 255558-2024
Identifiant interne : FOURNITURES SCOLAIRES 2025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1: ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de manuels scolaires pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson. Les prestations, objet du lot 1, seront traitées à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au(x) catalogue(s) tarifs publics de l'éditeur, après application de la (ou des) remise(s) consentie(s) par le candidat à l'article 3 de son acte d'engagement. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 65 000 Euros HT. Montant maximum du marché sur sa durée totale fixé à 260 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois pour une même durée. Le descriptif des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie du Plessis Robinson
Organisation qui traite les offres : Mairie du Plessis Robinson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2: ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de fournitures scolaires et périscolaires pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot 2. Le cas échéant et, uniquement en cas de besoin de fournitures ne figurant pas dans le bordereau des prix unitaires, les services du Pouvoir Adjudicateur pourront commander des fournitures en application des tarifs publics figurant au(x) catalogue(s) du candidat, après application de la (ou des) remise(s) consentie(s) par le candidat à l'article 3 de son acte d'engagement, le(s catalogue(s) étant rendu(s) contractuel(s) et joint(s) à l'offre du candidat. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 200 000 Euros HT. Montant maximum HT du marché, sur sa durée totale, fixé à 800 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois pour une même durée. Le descriptif technique de l'ensemble des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie du Plessis Robinson
Organisation qui traite les offres : Mairie du Plessis Robinson

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3: ACQUISITION DE JEUX ET DE JOUETS
Description : Le marché a pour objet l'acquisition (la fourniture et la livraison) de jeux et de jouets pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson. Les prestations, objet du marché, seront traitées à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot 3. Le cas échéant et, uniquement en cas de besoin de fournitures ne figurant pas dans le bordereau des prix unitaires, les services du Pouvoir Adjudicateur pourront commander des fournitures en application des tarifs publics figurant au(x) catalogue(s) du candidat, après application de la (ou des) remise(s) consentie(s) par le candidat à l'article 3 de son acte d'engagement, le(s catalogue(s) étant rendu(s) contractuel(s) et joint(s) à l'offre du candidat. Montant maximum annuel prévisionnel HT estimé à 60 000 Euros HT. Montant maximum HT du marché, sur sa durée totale, fixé à 240 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois pour une même durée. Le descriptif technique de l'ensemble des prestations attendues dans le cadre du marché est détaillé dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : cf. article 5.1 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie du Plessis Robinson
Organisation qui traite les offres : Mairie du Plessis Robinson

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie du Plessis Robinson
Numéro d’enregistrement : 21920060700014
Adresse postale : 3 place de la Mairie
Ville : Le plessis robinson
Code postal : 92350
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Madame Gadin Adeline - juriste marchés publics
Téléphone : +33179412043
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2409798a-17db-4029-a0ae-175fb71f0627 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 16:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00788831-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024