MARCHE POUR LA VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS DE GAZ, D'ELECTRICITE, DES ASCENSEURS ET MONTE CHARGES, VERIFICATION ENERGETIQUE DES CHAUDIERES ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

5 LOTS VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS DE GAZ VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS D'ELECTRICITE VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES ASCENSEURES ET MONTE CHARGES VERIFICATION ENERGETIQUE DES CHAUDIERES VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

CPV: 71631000 Servicios de inspección técnica
Plazo:
23 de septiembre de 2024 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
MARCHE POUR LA VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS DE GAZ, D'ELECTRICITE, DES ASCENSEURS ET MONTE CHARGES, VERIFICATION ENERGETIQUE DES CHAUDIERES ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Organismo adjudicador:
LYCEE VICTOR HUGO
Número de premio:
AGAPE 86-LVH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LYCEE VICTOR HUGO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE POUR LA VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS DE GAZ, D'ELECTRICITE, DES ASCENSEURS ET MONTE CHARGES, VERIFICATION ENERGETIQUE DES CHAUDIERES ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Description : 5 LOTS
Identifiant de la procédure : 574d37b2-7613-4d59-9494-5906bbd7f88f
Identifiant interne : AGAPE 86-LVH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS DE GAZ
Description : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS DE GAZ
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 Fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite De La Prestation Et Services Offerts Au Regard De La Fiche Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modele De Rapport De Verification Des Installations
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2024 08:00 +02:00
Lieu : Lycee Victor Hugo Poitiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS D'ELECTRICITE
Description : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS D'ELECTRICITE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 Fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite De La Prestation Et Services Offerts Au Regard De La Fiche Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modele De Rapport De Verification Des Installations
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2024 08:00 +02:00
Lieu : Lycee Victor Hugo Poitiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS DES ASCENSEURS ET MONTE CHARGES
Description : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES ASCENSEURES ET MONTE CHARGES
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 Fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite De La Prestation Et Services Offerts Au Regard De La Fiche Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modele De Rapport De Verification Des Installations
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2024 08:00 +02:00
Lieu : Lycee Victor Hugo Poitiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : VERIFICATION ENERGETIQUE DES CHAUDIERES
Description : VERIFICATION ENERGETIQUE DES CHAUDIERES
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 Fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite De La Prestation Et Services Offerts Au Regard De La Fiche Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modele De Rapport De Verification Des Installations
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2024 08:00 +02:00
Lieu : Lycee Victor Hugo Poitiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Description : VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 3 Fois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se Reporter Au Rc Et Cahier Des Charges
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualite De La Prestation Et Services Offerts Au Regard De La Fiche Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Modele De Rapport De Verification Des Installations
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2024 11:00 +02:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/09/2024 08:00 +02:00
Lieu : Lycee Victor Hugo Poitiers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : LYCEE VICTOR HUGO
Numéro d’enregistrement : 19860034800017
Adresse postale : 10 Rue Victor Hugo
Ville : Poitiers
Code postal : 86034
Pays : France
Point de contact : COUTURIER Frédéric
Adresse électronique : marches-agape86@ac-poitiers.fr
Téléphone : 0549413922
Télécopieur : 0549411652
Adresse internet : http://www.Igap.Fr
Profil de l’acheteur : http://www.pro-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 392
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cf33acca-26d3-4a38-997a-7242d7d24f14 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2024 01:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00467472-2024
Numéro de publication au JO S : 150/2024
Date de publication : 02/08/2024