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Marche pour la construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 Quartier d'Aplemont Le Havre

Marche pour la construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 Quartier d'Aplemont Le Havre Gros-oeuvre Charpente Couverture Etancheite Enduit de facades - Ceramique Menuiseries exterieures bois Cloisons Doublages Faux plafonds Menuiseries interieures Peinture Revetements de sols souples Sols durs - Faience Chauffage Ventilation Desenfumage Plomberie Electricite …

CPV: 45000000 Trabajos de construcción, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45261100 Trabajos de construcción de armaduras para cubiertas, 45261420 Trabajos de impermeabilización, 45442100 Trabajos de pintura, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45421141 Instalación de tabiques, 45432111 Colocación de pavimentos flexibles, 45431100 Trabajos de alicatado de suelos, 45330000 Trabajos de fontanería, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 45232410 Obras de saneamiento, 45112700 Trabajos de paisajismo

Lugar de ejecución:

Marche pour la construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 Quartier d'Aplemont Le Havre

Organismo adjudicador:

Logeo Seine (76)

Número de premio:

23-AO024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Logeo Seine (76)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marche pour la construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 Quartier d'Aplemont Le Havre

Description : Marche pour la construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 Quartier d'Aplemont Le Havre

Identifiant de la procédure : 56f30617-c530-4a77-a4cc-a3f1c9903548

Identifiant interne : 23-AO024

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : ProcÃ©dure d'appel d'offres

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros-oeuvre

Description : Gros-oeuvre

Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Dans un souci de lutte contre les exclusions, le present marche comporte des conditions dâexecution visant Ã promouvoir lâacces ou le retour a lâemploi des personnes qui en sont le plus eloignees et qui rencontrent des difficultes sociales et professionnelles particulieres. Clause de 2 400 heures d'insertion sociale

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Valeur financiere

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un refere contractuel peut etre exerce dans un delai de 31 jours a compter de la date de publication de l avis d attribution dans le Journal Officiel de l Union Europeenne (JOUE)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Charpente

Description : Charpente

Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Dans un souci de lutte contre les exclusions, le present marche comporte des conditions dâexecution visant a promouvoir lâacces ou le retour a lâemploi des personnes qui en sont le plus eloignees et qui rencontrent des difficultes sociales et professionnelles particulieres. Clause de 138 heures d'insertion sociale.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Couverture Etancheite

Description : Couverture Etancheite

Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Enduit de facades - Ceramique

Description : Enduit de facades - Ceramique

Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries exterieures bois

Description : Menuiseries exterieures bois

Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Cloisons Doublages Faux plafonds

Description : Cloisons Doublages Faux plafonds

Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries interieures

Description : Menuiseries interieures

Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Peinture

Description : Peinture

Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Revetements de sols souples

Description : Revetements de sols souples

Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Sols durs - Faience

Description : Sols durs - Faience

Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Chauffage Ventilation Desenfumage Plomberie

Description : Chauffage Ventilation Desenfumage Plomberie

Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Electricite Courants forts Courants faibles

Description : Electricite Courants forts Courants faibles

Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Reseaux enterres

Description : Reseaux enterres

Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Amenagements exterieurs

Description : Amenagements exterieurs

Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76600

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Valeur financiere

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Logeo Seine (76)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 9 584 035 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : RAPID BAT

Offre :

Identifiant de l’offre : RAPID BAT

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 3 190 000 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO024-LOT1

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 1 : Gros-oeuvre

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PARMENTIER

Offre :

Identifiant de l’offre : PARMENTIER

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 254 092 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO024-LOT2

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 2 : Charpente

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BOUTEL COUVERTURE - MAN GESTION

Offre :

Identifiant de l’offre : BOUTEL COUVERTURE - MAN GESTION

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 589 826 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO024-LOT3

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 3 : Couverture etancheite

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ARP

Offre :

Identifiant de l’offre : ARP

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 325 050 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO024-LOT4

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 4 : Enduit de facades et ceramique

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DULONG

Offre :

Identifiant de l’offre : DULONG

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 929 374 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO024-LOT5

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 5 : Menuiseries exterieures bois

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PARMENTIER

Offre :

Identifiant de l’offre : PARMENTIER

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 732 285 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT6

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 6 : Cloisons doublages faux plafonds

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GALLI MENUISERIE

Offre :

Identifiant de l’offre : GALLI MENUISERIE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 357 080 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT7

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 7 : Menuiseries interieures

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : NOV DECO

Offre :

Identifiant de l’offre : NOV DECO

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur de l'offre : 227 044 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT9

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 9 : Peinture

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BONAUD

Offre :

Identifiant de l’offre : BONAUD

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010

Valeur de l'offre : 155 358 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT10

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 10 : Revetements de sols souples

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : KORKMAZ CARRELAGE

Offre :

Identifiant de l’offre : KORKMAZ CARRELAGE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Valeur de l'offre : 178 400 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT11

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 11 : sols durs faience

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DELAMOTTE

Offre :

Identifiant de l’offre : DELAMOTTE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Valeur de l'offre : 819 606 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT12

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 12 : Chauffage ventilation desenfumage plomberie

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GENELEC

Offre :

Identifiant de l’offre : GENELEC

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013

Valeur de l'offre : 538 972 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT13

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 13 : electricite courants forts courants faibles

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EUROVIA HAUTE NORMANDIE

Offre :

Identifiant de l’offre : EUROVIA HAUTE NORMANDIE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur de l'offre : 800 000 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT14

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 14 : Reseaux enterres

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EUROVIA HAUTE NORMANDIE

Offre :

Identifiant de l’offre : EUROVIA HAUTE NORMANDIE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur de l'offre : 486 948 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 23-AO051-LOT15

Titre : Construction de 54 logements individuels et collectifs Ilots B32 et B39 - Quartier d'Aplemont - Le Havre - Lot 15 : Amenagements exterieurs

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2024

Date de conclusion du marché : 02/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Logeo Seine (76)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Logeo Seine (76)

Numéro d’enregistrement : 36750089900201

Ville : Le Havre Cedex

Code postal : 76056

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : service.achats@logeo.fr

Téléphone : +33 278341122

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.logeo-seine.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : RAPID BAT

Numéro d’enregistrement : 82372610400024

Ville : LE PETIT QUEVILLY

Code postal : 76140

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@rapidbat.com

Téléphone : +33 279910465

Adresse internet : https://rapidbat.fr

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PARMENTIER

Numéro d’enregistrement : 32359209700014

Ville : SAINT ROMAIN DE COLBOSC

Code postal : 76430

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : parmentierdudas@aol.com

Téléphone : +33 232795757

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BOUTEL COUVERTURE - MAN GESTION

Numéro d’enregistrement : 50368954900023

Ville : QUINCAMPOIX

Code postal : 76230

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : info@boutel.eu

Téléphone : +33 235078666

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ARP

Numéro d’enregistrement : 75160602100010

Ville : LE HAVRE

Code postal : 76620

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : arp.facade@gmail.com

Téléphone : +33 235475490

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : DULONG

Numéro d’enregistrement : 34817579500031

Ville : BEUZEVILLE

Code postal : 27210

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Adresse électronique : agence@sarl-dulong.fr

Téléphone : +33 232578313

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GALLI MENUISERIE

Numéro d’enregistrement : 34974047200015

Ville : HARFLEUR

Code postal : 76700

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@groupegalli.fr

Téléphone : +33 235511595

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : NOV DECO

Numéro d’enregistrement : 81527811400039

Ville : ROUEN

Code postal : 76100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : novdeco@orange.fr

Téléphone : +33 235895375

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0010

Nom officiel : BONAUD

Numéro d’enregistrement : 38396299000024

Ville : EVREUX

Code postal : 27000

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@bonaudsas.fr

Téléphone : +33 232282013

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0011

Nom officiel : KORKMAZ CARRELAGE

Numéro d’enregistrement : 44985424900033

Ville : EVREUX

Code postal : 27000

Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@korkmaz-carrelage.fr

Téléphone : +33 232332295

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : DELAMOTTE

Numéro d’enregistrement : 35277333700048

Ville : SAINT LEONARD

Code postal : 76400

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@delamotte.pro

Téléphone : +33 235281711

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0013

Nom officiel : GENELEC

Numéro d’enregistrement : 41069636300028

Ville : MONTIVILLIERS

Code postal : 76290

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : nl@genelec-sas.fr

Téléphone : +33 232795651

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0014

Nom officiel : EUROVIA HAUTE NORMANDIE

Numéro d’enregistrement : 34905451000129

Ville : GONFREVILLE L'ORCHER

Code postal : 76700

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : agence.lehavre@eurovia.com

Téléphone : +33 232850150

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0015

8.1 ORG-0015

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille

Numéro d’enregistrement : 17590111500709

Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge

Ville : LILLE

Code postal : 59000

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : Tj1-lille@justice.fr

Téléphone : +33 320783333

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6626af82-5b2f-4d59-9a8e-e4c663b67539 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 13/09/2024 16:39 +00:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00558214-2024

Numéro de publication au JO S : 181/2024

Date de publication : 17/09/2024