Marché portant sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaque à puits

La présente consultation a pour objet l’acquisition, le livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaques à puits microtitres La présente consultation a pour objet l’acquisition, le livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités …

CPV: 38530000 Difractógrafos
Lugar de ejecución:
Marché portant sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaque à puits
Organismo adjudicador:
Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Número de premio:
INSERM-OCCP-2024-23 / F241TLS022 / 17749

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché portant sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaque à puits
Description : La présente consultation a pour objet l’acquisition, le livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaques à puits microtitres
Identifiant de la procédure : c91d1489-8c06-4c27-9c59-5c0d4bfe4dd8
Identifiant interne : INSERM-OCCP-2024-23 / F241TLS022 / 17749
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38530000 Diffractographes

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables (R2122-3 2° du Code de la commande publique - raisons techniques) -

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché portant sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaque à puits.
Description : La présente consultation a pour objet l’acquisition, le livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaques à puits microtitres
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38530000 Diffractographes
Options :
Description des options : - TO n°1 : extension de garantie d’un an à la suite de l’expiration de la garantie initiale (soit une garantie totale de 2 ans) - TO n°2 : extension de garantie d’un an supplémentaire (soit une garantie totale de 3 ans) - TO n°3 : extension de garantie d’un an supplémentaire (soit une garantie totale de 4 ans) - TO n°4 : extension de garantie d’un an supplémentaire (soit une garantie totale de 5 ans)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ces critères d'attribution ne sont pas pondérés puisqu'il s'agit d'une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalables du fait de raisons techniques.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ces critères d'attribution ne sont pas pondérés puisqu'il s'agit d'une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalables du fait de raisons techniques.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ces critères d'attribution ne sont pas pondérés puisqu'il s'agit d'une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalables du fait de raisons techniques.
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Ces critères d'attribution ne sont pas pondérés puisqu'il s'agit d'une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalables du fait de raisons techniques.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Ces critères d'attribution ne sont pas pondérés puisqu'il s'agit d'une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalables du fait de raisons techniques.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Ces critères d'attribution ne sont pas pondérés puisqu'il s'agit d'une procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalables du fait de raisons techniques.

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421­1 et R 421­3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé­-suspension (article L.521­1 du Code de justice administrative) ; • Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551­13 à L.511­16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé­-suspension (article L.521­1 du Code de justice administrative)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 365 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification : R2122-3 2° du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OPTICS11 LIFE B.V.
Offre :
Identifiant de l’offre : OPTICS11 LIFE B.V
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 365 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot unique - F241TLS022/17749/INSERM-OCCP-2024-23
Titre : Marché portant sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système de mécanobiologie haut débit avec fonctionnalités avancées pour cellules vivantes, organoïdes et biomatériaux en plaque à puits
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut National de la Recherche et de la Santé Médicale Délégation Régionale Occitanie Pyrénées
Numéro d’enregistrement : 180 036 048 02938
Adresse postale : Délégation Régionale Occitanie Pyrénées de l'INSERM Immeuble Le Belvédère - 4ème étage 11 boulevard des Récollets - CS 97802
Ville : TOULOUSE CEDEX 4
Code postal : 31078
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.dr-toulouse@inserm.fr
Téléphone : +33(0)562748389
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Adresse postale : Tribunal Administratif de Toulouse 68 Rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 (0)562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 130 029 275 00083
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C CCIRA de Bordeaux Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33(0)554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : OPTICS11 LIFE B.V.
Numéro d’enregistrement : NL865257644
Adresse postale : Hettenheuvelweg 37-39
Ville : Amsterdam
Code postal : 1101 BM
Subdivision pays (NUTS) : Groot-Amsterdam ( NL329 )
Pays : Pays-Bas
Téléphone : +31 20 809 6000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a168de32-f2be-4afa-9d9a-267528f31fd0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 10:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00531795-2024
Numéro de publication au JO S : 173/2024
Date de publication : 05/09/2024