MARCHE "LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"

La présente consultation a pour objet la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour la SPL Le Voyage à Nantes. Le présent lot concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes. Le présent lot …

CPV: 42410000 Equipos de elevación y de manipulación, 42418000 Máquinas de elevación, manipulación, carga o descarga, 42415200 Carretillas-automóviles, 42415100 Carretillas elevadoras, 42415110 Carretillas elevadoras de horquilla, 42400000 Equipos de elevación y manipulación, y sus partes
Lugar de ejecución:
MARCHE "LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"
Organismo adjudicador:
Société publique locale Le Voyage à Nantes
Número de premio:
2024-SG-01-00 ; 2024-CDB-13-00 ; 2024-MACH-09-00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE "LOCATION D'ENGINS DE MANUTENTION ET DE LEVAGE SANS CHAUFFEUR POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES"
Description : La présente consultation a pour objet la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour la SPL Le Voyage à Nantes.
Identifiant de la procédure : 196d447c-30e5-4b5b-ae25-dcdf1240a80b
Avis précédent : 123555-2024
Identifiant interne : 2024-SG-01-00 ; 2024-CDB-13-00 ; 2024-MACH-09-00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415200 Chariots de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415100 Chariots élévateurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1-3 rue Crucy
Ville : Nantes
Code postal : 44022
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 346 500,16 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un lot ou pour plusieurs lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes
Description : Le présent lot concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du siège social du Voyage à Nantes.
Identifiant interne : 2024-SG-01-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415110 Chariot élévateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415200 Chariots de manutention

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 171 750,03 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 225 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du code de la commande publique, telle que reportée à l’acte d’engagement, pour une durée d’un (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’un (1) an. La durée de l’accord-cadre est de (4) quatre ans maximum à compter de sa date de notification, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle. L'accord-cadre est multi-attributaire, s'exécutant via l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le nombre de Titulaire pour l'ensemble des lots est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont dévolus selon la méthode dite "en cascade". Cette méthode consiste à contacter en premier lieu l’opérateur économique dont l’offre a été considérée comme la meilleure en fonction des critères de choix énumérés dans le Règlement de consultation, puis de s’adresser à l’opérateur classé second uniquement dans le cas où le premier n’a pas répondu dans les délais ou n’a pas la capacité de fournir l’engin demandé. Dans le cas où le Titulaire classé en seconde position n’a pas répondu dans les délais ou n’est pas en capacité de fournir l’engin demandé, l’Acheteur s’adressera au Titulaire classé en troisième position.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et au Mémorial de l'abolition de l'esclavage
Description : Le présent lot concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site du Château des Ducs de Bretagne et au Mémorial de l'abolition de l'esclavage
Identifiant interne : 2024-CDB-13-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415100 Chariots élévateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415200 Chariots de manutention

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 349,01 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du code de la commande publique, telle que reportée à l’acte d’engagement, pour une durée d’un (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’un (1) an. La durée de l’accord-cadre est de (4) quatre ans maximum à compter de sa date de notification, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle. L'accord-cadre est multi-attributaire, s'exécutant via l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le nombre de Titulaire pour l'ensemble des lots est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont dévolus selon la méthode dite "en cascade". Cette méthode consiste à contacter en premier lieu l’opérateur économique dont l’offre a été considérée comme la meilleure en fonction des critères de choix énumérés dans le Règlement de consultation, puis de s’adresser à l’opérateur classé second uniquement dans le cas où le premier n’a pas répondu dans les délais ou n’a pas la capacité de fournir l’engin demandé. Dans le cas où le Titulaire classé en seconde position n’a pas répondu dans les délais ou n’est pas en capacité de fournir l’engin demandé, l’Acheteur s’adressera au Titulaire classé en troisième position.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes
Description : Le présent lot concerne la location d'engins de manutention et de levage sans chauffeur pour le site des Machines de l'Ile de Nantes.
Identifiant interne : 2024-MACH-09-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415100 Chariots élévateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415200 Chariots de manutention

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Parc des Chantiers Boulevard Léon Bureau
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 168 401,12 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 215 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au sens de l’article R. 2182-4 du code de la commande publique, telle que reportée à l’acte d’engagement, pour une durée d’un (1) an, et sous réserve des stipulations prévues au CCAP. Il est reconduit tacitement trois (3) fois maximum à date anniversaire, dans les mêmes termes, par périodes successives d’un (1) an. La durée de l’accord-cadre est de (4) quatre ans maximum à compter de sa date de notification, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, par l'une ou l'autre des parties, trois (3) mois avant chaque échéance annuelle. L'accord-cadre est multi-attributaire, s'exécutant via l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le nombre de Titulaire pour l'ensemble des lots est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande sont dévolus selon la méthode dite "en cascade". Cette méthode consiste à contacter en premier lieu l’opérateur économique dont l’offre a été considérée comme la meilleure en fonction des critères de choix énumérés dans le Règlement de consultation, puis de s’adresser à l’opérateur classé second uniquement dans le cas où le premier n’a pas répondu dans les délais ou n’a pas la capacité de fournir l’engin demandé. Dans le cas où le Titulaire classé en seconde position n’a pas répondu dans les délais ou n’est pas en capacité de fournir l’engin demandé, l’Acheteur s’adressera au Titulaire classé en troisième position.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont précisés dans le Règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 465 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 465 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 225 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROLEV VERTICAL SOLUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 1 EUROLEV VERTICAL SOLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 225 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 (2024-SG-01-00)
Titre : Lot 1 (2024-SG-01-00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Lauréat :
Nom officiel : LOXAM
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 1 LOXAM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 225 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 (2024-SG-01-00)
Titre : Lot 1 (2024-SG-01-00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOXAM
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 2 LOXAM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 25 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 (2024-CDB-13-00)
Titre : Lot 2 (2024-CDB-13-00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Lauréat :
Nom officiel : DAMLOC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 2 DAMLOC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 25 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 (2024-CDB-13-00)
Titre : Lot 2 (2024-CDB-13-00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 215 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROLEV VERTICAL SOLUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 3 EUROLEV VERTICAL SOLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 215 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 (2024-MACH-09-00)
Titre : Lot 3 (2024-MACH-09-00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Lauréat :
Nom officiel : KILOUTOU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 3 KILOUTOU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 215 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 (2024-MACH-09-00)
Titre : Lot 3 (2024-MACH-09-00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Lauréat :
Nom officiel : DAMLOC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 3 DAMLOC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 215 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 (2024-MACH-09-00)
Titre : Lot 3 (2024-MACH-09-00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Société publique locale Le Voyage à Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société publique locale Le Voyage à Nantes
Numéro d’enregistrement : 482414216
Département : 44000
Adresse postale : 1-3 rue de Crucy
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Alison de Boni
Adresse électronique : alison.deboni@lvan.fr
Téléphone : 0251174857
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350111500161
Adresse postale : 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EUROLEV VERTICAL SOLUTION
Numéro d’enregistrement : 53911209400013
Adresse postale : 610 Avenue du Grand Gigognan
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LOXAM
Numéro d’enregistrement : 45077696805188
Adresse postale : 256 Rue Nicolas Coatanlem
Ville : CAUDAN
Code postal : 56855
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DAMLOC
Numéro d’enregistrement : 53759910200010
Adresse postale : 1 rue rené Panhard ZA de la Biliais Deniaud
Ville : VIGNEUX DE BRETAGNE
Code postal : 44360
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : KILOUTOU
Numéro d’enregistrement : 31768606105166
Adresse postale : 1 rue des Précurseurs CS20449
Ville : VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal : 59664
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e0616e7b-10fb-411e-a45d-b20f1d0da37f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 14:35 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00510570-2024
Numéro de publication au JO S : 165/2024
Date de publication : 26/08/2024