Marché de travaux pour la construction d'un poste de refoulement des eaux usées au boulodrome de Saint Chamas

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

CPV: 45232423 Trabajos de construcción de centrales de bombeo de aguas residuales
Plazo:
7 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché de travaux pour la construction d'un poste de refoulement des eaux usées au boulodrome de Saint Chamas
Organismo adjudicador:
épad ouest provence agissant au nom et pour le compte de la Métropole Aix-Marseille Provence
Número de premio:
2024-012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : épad ouest provence agissant au nom et pour le compte de la Métropole Aix-Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de travaux pour la construction d'un poste de refoulement des eaux usées au boulodrome de Saint Chamas
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : f7f50c82-6d80-4966-bbaa-e564ffae0e7d
Identifiant interne : 2024-012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232423 Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232423 Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Saint-Chamas
Ville : Saint-Chamas
Code postal : 13250
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans l'article 6.2 du règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché de travaux pour la construction d'un poste de refoulement des eaux usées au boulodrome de Saint Chamas
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : T-PF-1494672

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232423 Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232423 Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Saint-Chamas
Ville : Saint-Chamas
Code postal : 13250
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2024 09:30 +02:00
Lieu : Istres
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf. adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : épad ouest provence
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : épad ouest provence agissant au nom et pour le compte de la Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 44149832600012
Adresse postale : Parc de Trigance 2 Allée de la Passe-Pierre
Ville : Istres Cedex
Code postal : 13804
Pays : France
Point de contact : Madame la Directrice par Intérim
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442411641
Adresse internet : http://www.epad.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : épad ouest provence
Numéro d’enregistrement : 1737667
Adresse postale : Parc de Trigance 2 - Cs97003
Ville : Istres Cedex
Code postal : 13804
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442411641
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 569458
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 42709772-212f-4a5f-a80e-b5481694fd24-01

10.1 Modification

Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 07/10/2024 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 08/10/2024 à 09h30 au plus tard.

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5f3f1d75-2fad-4daf-a45a-f4aa5a4fc263 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 16:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00504182-2024
Numéro de publication au JO S : 163/2024
Date de publication : 22/08/2024