Marché de service relatif à la prestation d'assurance Flotte automobile pour les besoins de l'EPSMD de l'Aisne.

Marché de service relatif à la prestation d'assurance Flotte automobile pour les besoins de l'EPSMD de l'Aisne Marché de service relatif à la prestation d' assurance flotte automobile pour les besoin de l' EPSMD de l' Aisne

CPV: 66514110 Servicios de seguros de automóviles
Plazo:
21 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché de service relatif à la prestation d'assurance Flotte automobile pour les besoins de l'EPSMD de l'Aisne.
Organismo adjudicador:
EPSMD de l' Aisne
Número de premio:
2024-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPSMD de l' Aisne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de service relatif à la prestation d'assurance Flotte automobile pour les besoins de l'EPSMD de l'Aisne.
Description : Marché de service relatif à la prestation d'assurance Flotte automobile pour les besoins de l'EPSMD de l'Aisne
Identifiant de la procédure : 1c257b38-247c-4177-b7b4-569d6ac86dd8
Identifiant interne : 2024-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Marché de service relatif à la prestation d' assurance flotte automobile pour les besoin de l' EPSMD de l' Aisne
Description : Marché de service relatif à la prestation d' assurance flotte automobile pour les besoin de l' EPSMD de l' Aisne

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics-epsmdaisne.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EPSMD de l' Aisne
Organisation chargée des procédures de recours : EPSMD de l' Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EPSMD de l' Aisne

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EPSMD de l' Aisne
Numéro d’enregistrement : 26020034000016
Département : Aisne
Adresse postale : 2 avenue de l' Hôpital
Ville : PREMONTRE
Code postal : 02320
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marche@epsmd-aisne.fr
Téléphone : +33323236621
Télécopieur : +33323236607
Adresse internet : http://www.epsmd-aisne.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics-epsmdaisne.safetender.com
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Département : Somme
Adresse postale : 14 rue lemercier
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33322336170
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 08dc5769-b68d-41eb-a2a6-9a7cf13bdfa3 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2024 09:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00623013-2024
Numéro de publication au JO S : 201/2024
Date de publication : 15/10/2024