MARCHE DE RESIDENTIALISATION ET DE REHABILITATION - VAUBAN 216 - COMMUNE DE SAINT DENIS

La présente consultation a pour objet des travaux de résidentialisation et de réhabilitation de l'opération Vauban 216 sur la commune de Saint Denis Le présent lot concerne des travaux de VRD et d'aménagement paysager Le présent lot concerne les travaux de gros oeuvre et de démolition Le présent lot concerne …

CPV: 45454100 Trabajos de restauración
Plazo:
16 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
MARCHE DE RESIDENTIALISATION ET DE REHABILITATION - VAUBAN 216 - COMMUNE DE SAINT DENIS
Organismo adjudicador:
SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros
Número de premio:
2024-039

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE RESIDENTIALISATION ET DE REHABILITATION - VAUBAN 216 - COMMUNE DE SAINT DENIS
Description : La présente consultation a pour objet des travaux de résidentialisation et de réhabilitation de l'opération Vauban 216 sur la commune de Saint Denis
Identifiant de la procédure : 6b1ca0f3-feb9-4659-8556-092b26d610d3
Identifiant interne : 2024-039
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les entreprises qui auront téléchargé le DCE sur la plateforme de dématérialisation sans décliner leur identité sont informées qu’elles ne pourront recevoir d’alerte les informant du dépôt des questions/réponses. Elles devront par conséquent se connecter régulièrement sur la plateforme pour prendre connaissance des questions/ réponses et autres évolutions du dossier de consultation (ajout/modification/suppression de pièces)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Corruption :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Fraude :
Violation de l'obligation relative au paiement des impôts :
Violation de l'obligation relative au paiement des cotisations de sécurité sociale :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VRD
Description : Le présent lot concerne des travaux de VRD et d'aménagement paysager
Identifiant interne : Lot 1 : VRD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : GROS OEUVRE DEMOLITION
Description : Le présent lot concerne les travaux de gros oeuvre et de démolition
Identifiant interne : Lot 2 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 - Amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : Cf CCAP ou annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CHARPENTE COUVERTURE ETANCHEITE
Description : Le présent lot concerne des travaux de charpente, couverture/étancheité
Identifiant interne : Lot 3 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES
Description : Le présent lot concerne les travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne : Lot 4 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : REVETEMENT DE SOLS DURS
Description : Le présent lot concerne les travaux de revêtement de sols durs
Identifiant interne : Lot 5 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : PEINTURE / REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
Description : Le présent lot concerne les travaux de peinture et de revêtement de sols souples
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : MENUISERIES INTERIEURES
Description : Le présent lot concerne les travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ELECTRICITE / Cfo / Cfa / SSI
Description : Le présent lot concerne les travaux d'électricité, Cfo / Cfa / SSI
Identifiant interne : Lot 8 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : PLATRERIE
Description : Le présent lot concerne les travaux de platerie
Identifiant interne : Lot 9 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Options :
Description des options : PSE - Faux plafonds hydrofuges SDB

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : METALLERIE/OCCULTATION ET SERRURERIE
Description : Le présent lot concerne les travaux métallerie; occultation et de serrurerie
Identifiant interne : Lot 10 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Options :
Description des options : PSE-Dépose et remplacement des mains courantes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PLOMBERIE / SANITAIRE / VENTILLATION
Description : Le présent lot concerne les travaux de plomberie, sanitaire et de ventilation
Identifiant interne : Lot 11 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : BARDAGE
Description : Le présent lot concerne les travaux bardage
Identifiant interne : Lot 12 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réalisation d’objectifs sociaux
Description : heures d'insertion obligatoire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : ECS
Description : Le présent lot concerne les travaux Eau Chaude Solaire
Identifiant interne : Lot 13 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : DESAMIANTAGE
Description : Le présent lot concerne les travaux de désamiantage
Identifiant interne : Lot 14 :

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Attestation de qualification pour un travail en sous section 4 amiante et encadrement et sous section 3
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2024 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/10/2024 09:00 +04:00
Informations complémentaires : Date et heure prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf CCAP ou annexe de l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de la procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros
Numéro d’enregistrement : 310 863 592 00013
Département : LA REUNION
Adresse postale : 12, rue Félix Guyon CS 71090
Ville : SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sidr.fr
Téléphone : 0262 94 74 74
Adresse internet : www.sidr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sidr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://sidr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 179 741 111 00027
Département : LA REUNION
Adresse postale : 5 Avenue André Malraux Champ Fleuri
Ville : Sainte Clotilde
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Téléphone : +0262 402345
Profil de l’acheteur : https://sidr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a7d1bfb8-b74a-43d7-85c5-cf79edb47639 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2024 12:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00546965-2024
Numéro de publication au JO S : 178/2024
Date de publication : 12/09/2024