Marché de réalisation de contrôles externes et d'investigations réseaux sur les opérations de la SPL Euralille.

Marché de réalisation de contrôles externes et d'investigations réseaux sur les opérations de la SPL Euralille. Lot 1 : Réalisation de curages/excavations, contrôles externes portant sur des prestations de voirie, d'assainissement et de réseaux divers, et fourniture de rapports d'essai. Lot 2 : Investigations complémentaires réalisées conformément au décret 2011-1241 …

CPV: 71332000 Servicios de ingeniería geotécnica, 71510000 Servicios de estudio del emplazamiento, 71353000 Servicios de mediciones topográficas de superficie, 71352000 Servicios de topografía subterránea
Plazo:
25 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché de réalisation de contrôles externes et d'investigations réseaux sur les opérations de la SPL Euralille.
Organismo adjudicador:
SPL EURALILLE
Número de premio:
MB/DL - 25-377

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL EURALILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de réalisation de contrôles externes et d'investigations réseaux sur les opérations de la SPL Euralille.
Description : Marché de réalisation de contrôles externes et d'investigations réseaux sur les opérations de la SPL Euralille.
Identifiant de la procédure : b4b110f6-a72f-4e9d-b362-c9c210a3e3a3
Identifiant interne : MB/DL - 25-377
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71352000 Services de levés souterrains

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Réalisation de curages/excavations, contrôles externes portant sur des prestations de voirie, d'assainissement et de réseaux divers, et fourniture de rapports d'essai.
Description : Lot 1 : Réalisation de curages/excavations, contrôles externes portant sur des prestations de voirie, d'assainissement et de réseaux divers, et fourniture de rapports d'essai.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71352000 Services de levés souterrains
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée d'un an, renouvelable 3 fois sans pour autant dépasser 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/05/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : cf. article 4.1 du règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note/40 décomposée comme suit : 20 pts : Moyens matériels pour l'exécution des travaux et explication de la méthodologie d'intervention / 15 pts : Moyens humains et organisation visée pour le chantier /5 pts : Respect de la sécurité et dispositions prises pour respecter l'environnement
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Il sera apprécié au regard du moins-disant selon la formule suivante : N = (P1/P)*60 ou N = Note attribuée au candidat / P1 = prix du moins-disant / P= Prix de l'offre jugée.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL EURALILLE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL EURALILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Investigations complémentaires réalisées conformément au décret 2011-1241 du 5 octobre 2011 Localisation des réseaux enterrés sensibles et non sensibles par procédés de détection non intrusifs et par sondages intrusifs
Description : Lot 2 : Investigations complémentaires réalisées conformément au décret 2011-1241 du 5 octobre 2011 Localisation des réseaux enterrés sensibles et non sensibles par procédés de détection non intrusifs et par sondages intrusifs
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71353000 Services de levés en surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71352000 Services de levés souterrains
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée d'un an renouvelable 3 fois sans pouvoir dépasser 4 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/05/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : cf. article 4.1 du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note/30 points décomposée comme ce qui suite : 15 pts : Moyens matériels pour l'exécution des travaux et explication de la méthodologie d'intervention / 10 pts : Moyens humains et organisation visée /5 pts : Respect de la sécurité et dispositions prises pour respecter l'environnement
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Il sera apprécié au regard du moins-disant, selon la formule suivante : N = (P1/P)*70 où N = Note attribuée au candidat / P1 = prix du moins-disant / P= Prix de l'offre jugée.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL EURALILLE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL EURALILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL EURALILLE -
Organisation qui traite les offres : SPL EURALILLE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL EURALILLE
Numéro d’enregistrement : MB/DL - 25-377
Département : 59
Adresse postale : SPL EURALILLE TOUR DE LILLE - 18 EME ETAGE BD DE TURIN
Ville : EURALILLE
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Marion BRISSE, Cheffe de Projet
Adresse électronique : m.brisse@spl-euralille.fr
Téléphone : 0320125470
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Département : 59
Adresse postale : 13 avenue du peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : 03 20 78 33 33
Télécopieur : 03 20 78 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 4963b2f9-25cf-481c-9e09-82a6c22dc75f-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Additif au DCE - modification du CCTP du lot 2
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a8587cd9-f134-4617-bd7a-d3da5a8901e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 15:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00193799-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025