Marché de prestations relatives aux transports sanitaires terrestres du CH d'Embrun et du CH d'Aiguilles-Queyras pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - TST24

Marché de prestations relatives aux transports sanitaires terrestres du CH d'Embrun et du CH d'Aiguilles-Queyras pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - TST24 Transport sanitaire non médicalisé couché (AMBULANCE) pour le CH d'Embrun Transport sanitaire assis professionnalisé (VSL ou taxi) pour le CH d'Embrun Transport …

CPV: 60130000 Servicios especiales de transporte de pasajeros por carretera, 85143000 Servicios de ambulancia
Lugar de ejecución:
Marché de prestations relatives aux transports sanitaires terrestres du CH d'Embrun et du CH d'Aiguilles-Queyras pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - TST24
Organismo adjudicador:
Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)
Número de premio:
Lot n°1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de prestations relatives aux transports sanitaires terrestres du CH d'Embrun et du CH d'Aiguilles-Queyras pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - TST24
Description : Marché de prestations relatives aux transports sanitaires terrestres du CH d'Embrun et du CH d'Aiguilles-Queyras pour le Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud - TST24
Identifiant de la procédure : 0e21b0c9-2d7b-47d2-ad60-ab9b139d2dcd
Avis précédent : caeb4b66-a0a2-427e-bbcb-952a9d79c7c0-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport sanitaire non médicalisé couché (AMBULANCE) pour le CH d'Embrun
Description : Transport sanitaire non médicalisé couché (AMBULANCE) pour le CH d'Embrun
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de l'accusé de réception de la notification du marché, renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 3 ans. Les variantes sont autorisées (voir conditions dans le règlement de la consultation). Les critères d'analyse des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de remise des offres.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre pondéré à 65 %
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix pondéré à 35 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode de notation par critères : 2 critères d'analyse des offres
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)
Organisation qui exécute le paiement : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transport sanitaire assis professionnalisé (VSL ou taxi) pour le CH d'Embrun
Description : Transport sanitaire assis professionnalisé (VSL ou taxi) pour le CH d'Embrun
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de l'accusé de réception de la notification du marché, renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 3 ans. Les variantes sont autorisées (voir conditions dans le règlement de la consultation). Les critères d'analyse des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de remise des offres.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre pondéré à 65 %
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix pondéré à 35 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode de notation par critères : 2 critères d'analyse des offres
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)
Organisation qui exécute le paiement : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transport sanitaire non médicalisé couché (AMBULANCE) pour le CH d'Aiguilles-Queyras
Description : Transport sanitaire non médicalisé couché (AMBULANCE) pour le CH d'Aiguilles-Queyras
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de l'accusé de réception de la notification du marché, renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 3 ans. Les variantes sont autorisées (voir conditions dans le règlement de la consultation). Les critères d'analyse des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de remise des offres.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre pondéré à 65 %
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix pondéré à 35 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode de notation par critères : 2 critères d'analyse des offres
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)
Organisation qui exécute le paiement : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Transport sanitaire assis professionnalisé (VSL ou taxi) pour le CH d'Aiguilles-Queyras
Description : Transport sanitaire assis professionnalisé (VSL ou taxi) pour le CH d'Aiguilles-Queyras
Identifiant interne : Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de l'accusé de réception de la notification du marché, renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 12 mois et pour une durée totale de 3 ans. Les variantes sont autorisées (voir conditions dans le règlement de la consultation). Les critères d'analyse des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de remise des offres.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre pondéré à 65 %
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix pondéré à 35 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Méthode de notation par critères : 2 critères d'analyse des offres
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)
Organisation qui exécute le paiement : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 084 640 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 084 640 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 314 784 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : GIE EMBRUN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0001 - Transport sanitaire non médicalisé couché (AMBULANCE) pour le CH d'Embrun
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 134 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : GIE EMBRUN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0002 - Transport sanitaire assis professionnalisé (VSL ou taxi) pour le CH d'Embrun
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 592 448 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : GIE EMBRUN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0003 - Transport sanitaire non médicalisé couché (AMBULANCE) pour le CH d'Aiguilles-Queyras
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 008 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : GIE EMBRUN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-0004 - Transport sanitaire assis professionnalisé (VSL ou taxi) pour le CH d'Aiguilles-Queyras
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Groupement de commandes du GHT des Alpes du Sud coordonnateur : Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS)
Numéro d’enregistrement : ORG-001
Adresse postale : 1 Place Auguste Muret
Ville : GAP
Code postal : 05000
Pays : France
Point de contact : Cellule des Marchés Publics
Adresse électronique : cellulemarches@chicas-gap.fr
Téléphone : 0492402804
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : ORG-0002
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Pays : France
Point de contact : Organisation chargée des procédures de recours
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3a8e7297-1203-4d66-8227-e73562c2ecfc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/08/2024 10:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00496995-2024
Numéro de publication au JO S : 160/2024
Date de publication : 19/08/2024