1.1 Acheteur
Nom officiel
:
ETS PUB DU MUS D ORSAY MUS ORANGERIE
Marché de prestations de traiteur
Marché de prestations de traiteur Marché de prestations de traiteur
CPV: 55520000 Servicios de suministro de comidas desde el exterior
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Marché de prestations de traiteur
Description
:
Marché de prestations de traiteur
Identifiant de la procédure
:
8a56a3cb-5963-4be5-a45b-24bd98dace28
Identifiant interne
:
2024-599
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Accord-cadre a bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000Euros HT sur sa durée total
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1 000 000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1 200 000
Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Marché financé sur les ressources propres de l'établissement. le DPG est de 30 jours. Visite facultative prévue au RC
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Marché de prestations de traiteur
Description
:
Marché de prestations de traiteur
Identifiant interne
:
2024-599
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
Options
:
Description des options
:
L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Musée d'Orsay, musée de l'Orangerie
62 rue de lille
Ville
:
Paris
Code postal
:
75007
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
48
An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1 000 000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1 200 000
Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Marché de 12 mois reconductible 3 fois tacitement pour une durée totale maximale de 48 mois
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou
des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2648109&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2024
10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/11/2024
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif par le biais des recours suivants : - Le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. - Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électronique
:
non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
ETS PUB DU MUS D ORSAY MUS ORANGERIE
Numéro d’enregistrement
:
18009244700010
Adresse postale
:
EPMO 62 RUE DE LILLE
Ville
:
Paris
Code postal
:
75007
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0153851636
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
17750005500013
Adresse postale
:
7 rue de Jouy
Ville
:
Paris
Code postal
:
75181
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0144594400
Télécopieur
:
0144594646
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
aadfe127-8e2e-48b0-8a17-1fee07b3535d
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
31/10/2024
16:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00672951-2024
Numéro de publication au JO S
:
215/2024
Date de publication
:
05/11/2024