Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune

Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune

CPV: 98110000 Servicios proporcionados por organizaciones comerciales, profesionales y asociaciones especializadas
Plazo:
15 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune
Organismo adjudicador:
Commune de la Chevrolière
Número de premio:
2024-S06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de la Chevrolière
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune
Description : Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune
Identifiant de la procédure : 366edfa0-b663-4f5f-819a-a12662d333ef
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98110000 Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune
Description : Marché de prestations de service d'organisation de l'animation jeunesse sur la commune
Identifiant interne : 2024-S06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98110000 Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/01/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : CCIRA de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de la Chevrolière
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de la Chevrolière
Numéro d’enregistrement : 21440041800098
Adresse postale : 02 place de l'hôtel de ville
Ville : La Chevrolière
Code postal : 44118
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : +33 240133292
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 0851 00010
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service marché pblic
Téléphone : 02 40 13 30 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 08f1896b-649a-49c7-a356-e7be94179320 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 15:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00741083-2024
Numéro de publication au JO S : 236/2024
Date de publication : 04/12/2024