Marché de maîtrise d'oeuvre régionale

Marché de maîtrise d'oeuvre régionale pour le compte de la CMAR BFC Marché de maîtrise d'oeuvre régionale pour le compte de la CMAR BFC

CPV: 71310000 Servicios de consultoría en ingeniería y construcción
Plazo:
25 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché de maîtrise d'oeuvre régionale
Organismo adjudicador:
CMAR BFC
Número de premio:
M2024_022

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CMAR BFC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre régionale
Description : Marché de maîtrise d'oeuvre régionale pour le compte de la CMAR BFC
Identifiant de la procédure : 3674ab19-87b3-4c3a-8a18-64b353c92de8
Identifiant interne : M2024_022
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : MARCHE DE MAITRISE D'OeUVRE POUR LE COMPTE DE LA CMA BFC

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre régionale pour le compte de la CMAR BFC
Description : Marché de maîtrise d'oeuvre régionale pour le compte de la CMAR BFC
Identifiant interne : M2024_022

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/12/2024
Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/11/2024 13:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR BFC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CMAR BFC
Numéro d’enregistrement : CMAR BFC
Adresse postale : 65-69 Rue Daubenton
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : ealvarado@artisanat-bfc.fr
Téléphone : +33 745296179
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA de Dijon
Numéro d’enregistrement : 13002607300028
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21 000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 41221395-9f36-4aa6-b09f-662597909ef7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00652846-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024