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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maintenance et d'acquisition d'une solution de gestion des temps de travail et prestations associées

Description : Le marché est un accord-cadre mono attributaire mis en oeuvre par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal estimé du marché est de 400 000 euro(s) HT, soit 480 000 euro(s) TTC pour une durée d'exécution de un an reconductible par reconduction tacite 3 fois pour des périodes de même durée (soit une durée totale de 4 ans). Un seul lot

Identifiant de la procédure : cb440b91-fb91-40ef-b2cb-edb071eeb5c9

Identifiant interne : 2024M02

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono attributaire mis en oeuvre par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal estimé du marché est de 400 000 euro(s) Ht, soit 480 000 euro(s) Ttc pour une durée d'exécution de un an reconductible par reconduction tacite 3 fois pour des périodes de même durée (soit une durée totale de 4 ans). Un seul lot

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché de maintenance et d'acquisition d'une solution de gestion des temps de travail et prestations associées

Description : Le marché est un accord-cadre mono attributaire mis en oeuvre par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal estimé du marché est de 400 000 euro(s) HT, soit 480 000 euro(s) TTC pour une durée d'exécution de un an reconductible par reconduction tacite 3 fois pour des périodes de même durée (soit une durée totale de 4 ans). Un seul lot

Identifiant interne : S-PF-1535375

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Le prix est le seul critère d'attribution.

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Attribution directe :

Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle

Autre justification : Le marché est passé selon la procédure négociée conformément à l'alinéa 3 de l'article R2122-3 du code de la commande publique du fait de l'existence de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : HORIZONTAL SOFTWARE

Offre :

Identifiant de l’offre : HORIZONTAL SOFTWARE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 400 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024m02

Titre : Marché de maintenance et d'acquisition d'une solution de gestion des temps de travail et prestations associées

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : E24D2BF9-B095-90AA-8FBE738F17D68DA4

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes

Numéro d’enregistrement : 58708

Adresse postale : Immeuble Le Miroir 50 Boulevard Ambroise Croizat

Ville : Vénissieux

Code postal : 69200

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : MILLET Pierre-Alain

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0472890510

Adresse internet : http://www.sitiv.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : E24D2C1C-CD20-C167-3438FB1ACA81CDA8

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HORIZONTAL SOFTWARE

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1535375-1-0-1

Adresse postale : 1, allée de Certèze

Ville : Gieres

Code postal : 38610

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : commercial@horizontalsoftware.com

Téléphone : 0187669919

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f6d82868-ae4b-40c5-ac1f-caf6a0d7048d - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 31/10/2024 17:34 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00672397-2024

Numéro de publication au JO S : 215/2024

Date de publication : 05/11/2024