Marché de fournitures ayant pour objet la mise en place d’un accord-cadre destiné à l’acquisition de mobiliers divers

Leveringsopdracht voor de oprichting van een raamovereenkomst voor de aanschaf van diverse meubelen Marché de fournitures ayant pour objet la mise en place d’un accord-cadre destiné à l’acquisition de mobiliers divers Dit perceel betreft de aankoop van diverse meubels zoals vergadertafels, tafels voor ontvangstruimten, bureautafels, hoge en/of lage kasten, garderobekasten, …

CPV: 39130000 Muebles de oficina, 39112000 Sillas, 39000000 Mobiliario (incluido el de oficina), complementos de mobiliario, aparatos electrodomésticos (excluida la iluminación) y productos de limpieza, 39100000 Mobiliario, 39110000 Asientos, sillas y productos conexos y piezas correspondientes, 39111000 Asientos, 39113000 Asientos y sillas diversos
Lugar de ejecución:
Marché de fournitures ayant pour objet la mise en place d’un accord-cadre destiné à l’acquisition de mobiliers divers
Organismo adjudicador:
bpost
Número de premio:
2024-1-068

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : bpost
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services postaux

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fournitures ayant pour objet la mise en place d’un accord-cadre destiné à l’acquisition de mobiliers divers
Description : Marché de fournitures ayant pour objet la mise en place d’un accord-cadre destiné à l’acquisition de mobiliers divers
Identifiant de la procédure : 4b0e9f6b-b726-4b76-9b22-507dd2a4733b
Identifiant interne : 2024-1-068
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2024-1-068 - 1 - Acquisition de mobiliers divers pour espaces partagés et non partagés
Description : Le présent lot vise l’acquisition de mobiliers divers tels que notamment des tables de réunion, des tables pour espaces d’accueil, des tables pour postes de travail, des armoires hautes et/ou basses, des armoires vestiaires, des casiers ou lokers, des blocs de tiroirs, des panneaux et/ou séparateurs acoustiques, … destinés à des espaces partagés/collectifs ou non, sans exclure des projets d'aménagement de bureaux (clé sur porte). Ce nouveau mobilier est destiné à être livrés et montés dans de nouveaux espaces et/ou des espaces déjà existants/meublés. Dans ce cadre, il sera demandé une cohérence/harmonisation et compatibilité avec le mobilier existant tant en termes d’esthétique que de fonctionnalité/modulabilité. De plus amples informations seront fournies dans le cahier spécial des charges. A noter que le présent lot pourrait également inclure des prestations de maintenance des fournitures (par exemple : des petites réparations tels que notamment le remplacement d’une poignée, d’une serrure, d’une charnière, …) ou récupération d’anciens meubles.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Consultez le guide de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Consultez le guide de sélection

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation : 30/01/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché.
Montage financier : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : bpost
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2024-1-068 - 2 - Acquisition de chaises ergonomiques et ajustables avec ou sans accessoires
Description : Ce lot vise l'acquisition de chaises ergonomiques et ajustables destinées aux bureaux, guichets et autres environnements de travail. Ces chaises sont conçues pour offrir un confort et un soutien optimal aux utilisateurs, qu'ils soient en poste pour de courtes ou longues durées. Elles pourront être proposées avec ou sans accessoires supplémentaires (accoudoirs, supports lombaires réglables, appuie-tête, …) afin de s'adapter à une large gamme de besoins et configurations de travail. A noter que le présent lot pourrait également inclure des prestations de regarnissage de chaises ou récupération d’anciennes chaises.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39112000 Chaises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111000 Sièges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39113000 Sièges et chaises divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Consultez le guide de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Consultez le guide de sélection

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation : 30/01/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché.
Montage financier : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : bpost
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 2024-1-068 - 3 - Acquisition d’assises diverses
Description : Le présent lot vise l'acquisition d'autres types d'assises, telles que des chaises empilables ou non, des tabourets, et autres solutions d'assises variées. Ces assises destinées à différents espaces, tels que des salles de réunion, des espaces repas, des zones partagées ou encore des espaces d’accueil et de réception de visiteurs. A noter que le présent lot pourrait également inclure des prestations de regarnissage de chaises/d’assises ou récupération d’anciennes assises.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39113000 Sièges et chaises divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Consultez le guide de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Consultez le guide de sélection

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation : 30/01/2025 15:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché.
Montage financier : Ceux-ci seront repris dans les documents du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : bpost
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : bpost
Numéro d’enregistrement : 0214596464_1416
Adresse postale : Multi Tower - Av. Anspach 1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : filip.vanhaesendonck@bpost.be
Téléphone : +32 22767786
Adresse internet : http://www.bpost.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Wetenschapsstraat 33 - 1040 Brussel
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@raadvanstate.be
Téléphone : 022349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ebe63349-cd22-4328-8931-0114f529fd71 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 20/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00790738-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024