MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES RUE LEON BLUM A PHALEMPIN

MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES RUE LEON BLUM A PHALEMPIN MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES A PHALEMPIN RUE LEON BLUM

CPV: 71351914 Servicios arqueológicos
Lugar de ejecución:
MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES RUE LEON BLUM A PHALEMPIN
Organismo adjudicador:
NOTRE FOYER
Número de premio:
RP/VB/2024 PHALEMPIN BLUM FOUILLES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : NOTRE FOYER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES RUE LEON BLUM A PHALEMPIN
Description : MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES RUE LEON BLUM A PHALEMPIN
Identifiant de la procédure : a73de9d3-495a-4429-b02e-2f7c2d8fcd33
Identifiant interne : RP/VB/2024 PHALEMPIN BLUM FOUILLES
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RUE LEON BLUM
Ville : PHALEMPIN
Code postal : 59133
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES A PHALEMPIN RUE LEON BLUM
Description : MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES A PHALEMPIN RUE LEON BLUM
Identifiant interne : RP/VB/PHALEMPIN BLUM-MARCHE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires similaires à celles objets du présent marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RUE LEON BLUM
Ville : PHALEMPIN
Code postal : 59133
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 39 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sur sa durée totale maximale, le marché est conclu sans montant ni quantité minimum, avec une quantité maximum de 100 sépultures pour sa part à bon de commande. Les modalités sont renseignées dans le RAC dont les critères de sélection des candidatures. Le nombre minimal de candidats sélectionnés est de 3, le nombre maximal de candidats sélectionnés est de 6.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/01/2025 14:00 +01:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 24/01/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1141-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Lille
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : NOTRE FOYER
Numéro d’enregistrement : 88598051600037
Adresse postale : 221 rue de la lys
Ville : Halluin
Code postal : 59250
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : VALERIE BOULIN
Adresse électronique : valerie.boulin@groupe3f.fr
Téléphone : 0320684151
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Département : 59
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a29a7d6f-86ac-47e8-b2a8-7d50da621219 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/12/2024 14:56 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00786176-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024