Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers

Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers

CPV: 50720000 Servicios de reparación y mantenimiento de calefacción central
Plazo:
31 de enero de 2025 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers
Organismo adjudicador:
BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Número de premio:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers
Description : Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers
Identifiant de la procédure : c1c9a4be-94de-439b-b6a8-e5bbb6d43573
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Residence Iranget
Ville : Beziers
Code postal : 34500
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers
Description : Marché d'exploitation et de maintenance de Pac à Moteur Gaz - Résidence Iranget à Béziers
Identifiant interne : S-PF-1577288

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Residence Iranget
Ville : Beziers
Code postal : 34500
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : énoncés dans le Rc
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : énoncés dans le Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : énoncés dans le Rc

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/01/2025 13:00 +01:00
Lieu : Beziers
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E49A8AFB-CD61-B1A8-3CEE0AC925355493
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 53849
Adresse postale : Place Emile Zola
Ville : Beziers
Code postal : 34501
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : BORDJA MAGALI
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467358950
Adresse internet : http://www.beziers-oph.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Numéro d’enregistrement : E49A8B42-E35A-AF9D-49CC10FF2A93644C
Adresse postale : Place Emile Zola
Ville : Beziers
Code postal : 34501
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467358950
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : E49A8B54-CAB9-606F-1C7D6D266772DE06
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : db962c38-600d-4c0e-b7f2-796b2d7f8f73 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 11:42 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00791545-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024