MARCHE CONJOINT ACCORD-CADRE PLURI-ADJUDICATAIRES DE FOURNITURE DE VÉHICULES DE FONCTION PAR VOIE DE LEASING OPERATIONNEL

MARCHE CONJOINT ACCORD-CADRE PLURI-ADJUDICATAIRES DE FOURNITURE DE VÉHICULES DE FONCTION PAR VOIE DE LEASING OPERATIONNEL MARCHE CONJOINT ACCORD-CADRE PLURI-ADJUDICATAIRES DE FOURNITURE DE VÉHICULES DE FONCTION PAR VOIE DE LEASING OPERATIONNEL

CPV: 34110000 Automóviles para pasajeros
Plazo:
24 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
MARCHE CONJOINT ACCORD-CADRE PLURI-ADJUDICATAIRES DE FOURNITURE DE VÉHICULES DE FONCTION PAR VOIE DE LEASING OPERATIONNEL
Organismo adjudicador:
Multitel ASBL
Número de premio:
PO25002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Multitel ASBL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Euro-Multitel
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE CONJOINT ACCORD-CADRE PLURI-ADJUDICATAIRES DE FOURNITURE DE VÉHICULES DE FONCTION PAR VOIE DE LEASING OPERATIONNEL
Description : MARCHE CONJOINT ACCORD-CADRE PLURI-ADJUDICATAIRES DE FOURNITURE DE VÉHICULES DE FONCTION PAR VOIE DE LEASING OPERATIONNEL
Identifiant de la procédure : d3ba4378-ba16-4688-9ea2-e61b1e8fd1ea
Identifiant interne : PO25002
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PO25002 - 1
Description : MARCHE CONJOINT ACCORD-CADRE PLURI-ADJUDICATAIRES DE FOURNITURE DE VÉHICULES DE FONCTION PAR VOIE DE LEASING OPERATIONNEL
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir CSC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 24/04/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SPF Stratégie et Appui -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Multitel ASBL
Numéro d’enregistrement : 0470813848_2251
Adresse postale : Rue Pierre et Marie Curie 2
Ville : Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : marchespublics@multitel.be
Téléphone : +32 65342732
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Euro-Multitel
Numéro d’enregistrement : 0564.943.143
Ville : Rue Pierre et Marie Curie 2 7000 Mons
Code postal : 7000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : marchepublic@multitel.be
Téléphone : 065342732
Rôles de cette organisation :
Acheteur

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 3d954ce1-91fa-4059-a82f-6492a5a1bd0a-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cbfd903d-9358-42fb-ae21-e135f2b5ff1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/03/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 21/03/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00187082-2025
Numéro de publication au JO S : 58/2025
Date de publication : 24/03/2025